CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

4 470 résultats pour « Jean-jacques RECOULES »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

4 SS

CETAT:CETATEXT000007700484

Admin. suprême

12 mai 1986

12 mai 1986

Jacques G..., demeurant ... à Marseille 13008 ; 17° M. Jean C..., demeurant Hôpital Cardio-Vasculaire et Pneumologique Louis XQ..., ... 69500 ; 18° M.

Source officielle

Page 9 sur 224

← PrécédentSuivant →
CA

Cour d'Appel

6253cac0bd3db21cbdd8bf4c

Appel

17 avril 2008

17 avril 2008

Jacques X... et/ou M. Jean-Pierre J... et /ou S.A. AVIVA ASSURANCES et/ou M.

Source officielle
CC

cr

6079a85b9ba5988459c4cde4

Cassation

12 juin 1996

12 juin 1996

Jean-Pierre à payer à Y...

Source officielle
CC

civ3

613721b6cd580146773f66d2

Cassation

30 juin 1992

30 juin 1992

Saint-Jacques Bât A6 à Marseille (11e) (Bouches-du-Rhône), 88°) M. Jean-Baptiste XX..., 89°) Mme Antoinette XX..., demeurant ensemble ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd69bd3db21cbdd9344d

Appel

20 juillet 2016

20 juillet 2016

C/ Monsieur Jacques Z... Monsieur Jean Z... Monsieur Michel Z... Expéditions le : 20 JUILLET 2016 SELARL ASTRAIA CONSEIL SELARL SEBAUX ET ASSOCIES T.G.I.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd2bbd3db21cbdd9277b

Appel

29 septembre 2015

29 septembre 2015

Jean-Jacques X... C/ LE PRESIDENT A. T. I DU MORBIHAN M. Julien X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd5bd3db21cbdd916c5

Appel

3 juin 2014

3 juin 2014

Jean Jacques X... C/ SCP CHATRAS Z...

Source officielle
CC

cr

613726aacd58014677427852

Cassation

14 février 2006

14 février 2006

Jacques, partie civile, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de NIMES, en date du 5 avril 2005, qui, dans l'information suivie, sur sa plainte, contre personne non dénommée

Source officielle
CC

cr

61372621cd58014677423291

Cassation

16 septembre 2003

16 septembre 2003

Alain, partie civile, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, en date du 20 novembre 2002, qui, dans l'information suivie, sur sa plainte, contre Jacques Y..., Jean-Pierre

Source officielle
CC

civ2

6137240bcd580146774117f5

Cassation

27 février 2003

27 février 2003

Jean-Jacques Y..., qui s'était reconnu responsable de l'accident ; Sur le premier moyen, tel que reproduit en annexe : Attendu que M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c931bd3db21cbdd87870

Appel

5 avril 2005

5 avril 2005

C/ Joseph, Jean-Marie B. décédé en cours de procédure le 8 mars 2003 Jean-Jacques D. Jean-Marie B. Claudine B. épouse T. Marie-HélPne B. Christophe B. Daniel B. Véronique B. divorcée O.

Source officielle
CC

cr

61372509cd5801467741a710

Cassation

17 février 1988

17 février 1988

Jacques, - X... Jean-Marie, - X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca74bd3db21cbdd8b154

Appel

28 mars 2008

28 mars 2008

à Monsieur Jean- Jacques Z... une indemnité de 500 € au titre de l' article 700 du nouveau code de procédure civile ; - rejeté toutes autres demandes.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c943bd3db21cbdd87c62

Appel

26 janvier 2006

26 janvier 2006

Jean-Jacques X... a dénoncé ce contrat le 17 mai 1999.

Source officielle
CC

cr

écembre 2003, qui, dans la procédure suiviec/Rosine Y

61372651cd58014677424a05

Cassation

24 novembre 2004

24 novembre 2004

Jean-Jacques, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de MONTPELLIER, chambre correctionnelle, en date du 2 décembre 2003, qui, dans la procédure suivie contre Rosine Y... du chef de non-représentation

Source officielle
CC

comm

61372213cd580146773fa062

Cassation

3 mai 1994

3 mai 1994

Jean-Jacques A..., 4 / Mme Marie-Jeanne Z..., veuve A..., demeurant ensemble ...

Source officielle
CC

cr

6137263bcd58014677423f5e

Cassation

27 juin 2006

27 juin 2006

Jean-Claude, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 7e chambre, en date du 5 avril 2005, qui pour infractions au code de l'urbanisme, les a respectivement condamnés à 600 000 euros et

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C101103

Cassation

21 novembre 2018

21 novembre 2018

Jean-Jacques X..., domicilié [...], défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; Vu la communication faite au

Source officielle
CE

4 / 1 SSR

CETAT:CETATEXT000007737115

Admin. suprême

17 juin 1988

17 juin 1988

Jacques G..., demeurant ... ; - M. Jean C..., demeurant hôpital cardiovasculaire et pneumologique Louis XS..., ... ; - M.

Source officielle
CC

civ1

61372343cd58014677407825

Cassation

16 février 1999

16 février 1999

Jacques, René X..., défendeurs à la cassation ; EN PRESENCE DE : - 1 / M. Jean-Frédéric X..., - 2 / M. Paul-Antoine X..., - 3 / M. Jean-Baptiste X..., M.

Source officielle