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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
soc
6137233acd5801467740712c
16 juin 1999
16 juin 1999
Jean-Louis Z..., ayant demeuré ..., actuellement sans domicile connu, 43 / de M. Michel C..., demeurant Bovagne 3, ..., 44 / de M. Jean-Michel D..., demeurant ..., 45 / de M.
Source officiellecr
613725a3cd5801467741f6cf
21 novembre 1996
21 novembre 1996
Jean-Michel, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de RENNES, du 12 octobre 1995, qui, dans la procédure suivie contre personne non dénommée, sur sa plainte de
Source officielle1ère chambre 1ère section
6162b8ddefb73d2e55750fbb
20 décembre 2012
20 décembre 2012
N° 10/08849 AFFAIRE : [E] [F] C/ SCP PHILIPPE VITTU ET JEAN MICHEL POMMIER Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 23 Septembre 2010 par le Tribunal de Grande Instance de NANTERRE
Source officielleChambre 8 REFERES
6866e103d33109fd079b4a86
3 juillet 2025
3 juillet 2025
20] Rep/assistant : Me Jean-Michel SOURDIN, avocat au barreau de SAINT-MALO Monsieur [W] [U], né le [Date naissance 12] 1950 à [Localité 32], demeurant [Adresse 24] Rep/assistant : Jean-Michel SOURDIN
Source officielleVENTES
68e4140f681ed727f2a4cfa1
3 octobre 2025
3 octobre 2025
MICHEL Avocat, dont le siège social est sis [Adresse 1] CREANCIER POURSUIVANT LA VENTE représenté par Me Jean-christophe MICHEL, avocat au barreau de DRAGUIGNAN CONTRE Monsieur [Z] [U] [E] né le [Date
Source officiellecr
61372689cd580146774265dc
8 novembre 1995
8 novembre 1995
Jean-Michel, 1 ) contre l'arrêt n 187/95 du 12 juillet 1995 de la chambre d'accusation de la cour d'appel d'AGEN qui, dans l'information suivie contre lui pour travail clandestin, escroqueries, tromperies
Source officielleCour d'Appel
6253cab6bd3db21cbdd8bd15
10 mars 2008
10 mars 2008
AXA FRANCE IARD C / Jean-Michel X...
Source officielle3 SS
CETAT:CETATEXT000007891077
17 janvier 1996
17 janvier 1996
Michel T..., Mme Nicole E..., M. Serge Q..., M. Daniel G..., M. Claude-Jean F..., Mme Martine C..., M. Daniel U..., M. Claude O..., Mme Brigitte XX..., Mme Monique I..., M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd9ebd3db21cbdd93e44
12 décembre 2017
12 décembre 2017
Le 13 février 2015, Monsieur Jean-Michel Y...a fait signifier à son locataire un commandement de payer la somme de 18 880 euros.
Source officiellesoc
6137249dcd58014677416f29
14 juin 2005
14 juin 2005
Michel Massereet, - Mme Michèle Hette-Betchen, - M. Christophe Vercoutère, - Mme Anne Roca, - M.
Source officielleCour d'Appel
6253cbbbbd3db21cbdd8e1bf
16 septembre 2010
16 septembre 2010
Michel A...et M. Jean B...». M. Jean-Louis X...ne produit aucun élément de nature à contredire ou combattre ces éléments.
Source officielleCour d'Appel
6253c970bd3db21cbdd8852b
14 septembre 2006
14 septembre 2006
Michel A... SCI L'OLIVIER de L'ORTOLAN Louise B...
Source officielleciv1
613721aacd580146773f5d2d
10 juin 1992
10 juin 1992
Michel YN..., demeurant ... des Groseillers, Flers (Orne), 77°/ M. Jean-Marie YO..., demeurant ... (Orne), 78°/ M.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2015:C100280
18 mars 2015
18 mars 2015
Michel, Philippe et Jean X... ; Ainsi fait et jugé par la Cour de cassation, première chambre civile, et prononcé par le président en son audience publique du dix-huit mars deux mille quinze.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2014:C201720
13 novembre 2014
13 novembre 2014
Jean-Pierre Z... et la SCP Yves B...- Michel C...- Jean-Pierre Z...- Cyril D...- Jean-Christophe Y...
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2012:C100986
26 septembre 2012
26 septembre 2012
Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Jeannot X... est décédé le 27 janvier 2005 en laissant pour lui succéder, son épouse commune en biens, Mme Monique X..., les trois enfants issus de leur union, Michèle
Source officiellecr
613725fdcd580146774221b1
19 septembre 2000
19 septembre 2000
Jean-Michel, contre l'arrêt de la cour d'appel de RENNES, 3ème chambre, du 8 septembre 1999, qui, pour contravention à un règlement sanitaire départemental, l'a condamné à 2 000 francs d'amende ;
Source officielleCour d'Appel
6253cb87bd3db21cbdd8db5f
5 janvier 2011
5 janvier 2011
No 10/01192 AFFAIRE : Jean Michel X... C/ S.A.
Source officielleCour d'Appel
6253cd10bd3db21cbdd92314
20 avril 2015
20 avril 2015
Jean-Etienne, Marie, Henri X... , Me Christian, Marie, Noël, Eugène X... C/ Mme Huguette Y...épouse Z..., M. Jean-Michel A...
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2013:C301080
2 octobre 2013
2 octobre 2013
Jean-Michel X... ; que M.
Source officiellePage 9 sur 322