Jean-Baptiste Z... et son épouse, et à M.

à la loi. --- = = oO § Oo = =--- LA COUR --- = = oO § Oo = =--- FAITS et PROCÉDURE Jean-Baptiste Y... est décédé le 4 mars 1997 en laissant pour lui succéder son épouse Marie-Jeanne Y... et leurs

19.229, A 12-19.230, B 12-19.231, C 12-19.232, D 12-19.233, E 12-19.234, F 12-19.235, H 12-19.236, G 12-19.237, J 12-19.238 ; Attendu, selon les arrêts attaqués, que le 5 juin 2008 la société Maison Jean-Baptiste

Jean-Baptiste, - Y...

à l'irrecevabilité ou au tout le moins au mal fondé de l'appel incident adverse tendant à la réformation du Jugement attaqué sur le point de départ de la suppression de la contribution au profit de Jean-Baptiste

[T] [F] [Adresse 2] [Localité 4] Représentant : Me Jean Baptiste MOUSSET, avocat au barreau de MONTPELLIER M.

partie civile en qualité de maire de la commune des ANGLES, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de TOULOUSE, en date du 6 janvier 1994, qui a dit n'y avoir lieu à suivre contre Jean-Baptiste

FAITS, PROCEDURE ET MOYENS DES PARTIES : Monsieur Jean-Baptiste Y... a été admis le 3 février 1997, alors qu'il était âgé de 96 ans, au Centre de Long Séjour du Centre Hospitalier de ROMANS où il est décédé

Jean-Baptiste X... a reçu de l'assureur le 12 janvier 2010 une indemnité d'un montant de 19 363,63 euros alors qu'il réclame la somme supplémentaire de 58 091,07 euros.

Jean-Baptiste B..., 4 / Mme Annie-Paule B..., épouse F..., demeurant tous les quatre à Arrataggio, route de Bonifacio, 20137 Porto-Vecchio, en cassation d'un arrêt rendu le 30 novembre 1999 par

Jean-Baptiste, K contre l'arrêt de la cour d'appel de POITIERS, chambre correctionnelle, du 12 avril 1991, qui, pour contravention à l'article R. 131-3 du Code de l'aviation civile, l'a condamné à une

: 2 - Liste Monsieur Jean-Michel Y... et Monsieur Jean-Baptiste X...

: - dit que l'action engagée par Monsieur Jean Baptiste X...sur le fondement de l'article 1384 du Code civil doit être examinée sur le fondement de l'article 1385 du même code, - déboute Monsieur Jean

63 DU DECRET DU 29 JUILLET 1939, ENSEMBLE VIOLATION DE L'ARTICLE 7 DE LA LOI DU 20 AVRIL 1810, DEFAUT DE MOTIFS ET MANQUE DE BASE LEGALE : ATTENDU QU'IL EST REPROCHE A L'ARRET ATTAQUE D'AVOIR DEBOUTE JEAN-BAPTISTE

Ordonnance réputée contradictoire, en dernier ressort, par mise à disposition au greffe le 03 Janvier 2025 par Aurore JEAN BAPTISTE, Magistrat délégué, assisté de Laure-Anne REMY, Greffier.

Ordonnance réputée contradictoire, en dernier ressort, par mise à disposition au greffe le 01 Juillet 2024 par Aurore JEAN BAPTISTE,, Juge des Libertés et de la détention, assisté de Salomé WAINSTEIN,

Jean-Baptiste, - la société SNATP, civilement responsable, contre un arrêt en date du 23 avril 1986 de la cour d'appel de Pau, chambre correctionnelle, qui a condamné le premier à 3 000 francs d'amende

Kléber, respectivement de proviseur du lycée Jean-Baptiste Kléber, jusqu'à ce que le tribunal ait statué sur la requête au fond dont il est saisi ; 3°) d'enjoindre au ministre de l'Education nationale