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250 résultats pour « Jean- Alexandre Cano »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

17e Chambre B

6034d5e2ad5f35bfc6f86cde

Appel

15 septembre 2016

15 septembre 2016

630 SP Rôle N° 15/00854 [N] [H] C/ SAS H2 EAUX AZUR Grosse délivrée le : à : Me Emmanuel VOISIN-MONCHO, avocat au barreau de GRASSE Me Alexandre

Source officielle

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CA

17e Chambre B

5fdc7bfdec80a69f3c1dc5bb

Appel

22 novembre 2018

22 novembre 2018

représenté par Me Jean-Luc Z..., avocat au barreau de NICE substitué par Me Alexandra J..., avocat au barreau de GRASSE *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR En application des dispositions des

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c973bd3db21cbdd885c7

Appel

12 septembre 2006

12 septembre 2006

MARCHAL, avocats au barreau d'AVIGNON Monsieur Michel X... ... 84220 GORDES représenté par la SCP POMIES-RICHAUD-VAJOU, avoués à la Cour assisté de la SCP ALBERTINI ALEXANDRE MARCHAL, avocats au barreau

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C100735

Cassation

11 juillet 2018

11 juillet 2018

procureur général ; LA COUR, composée conformément à l'article R. 431-5 du code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique du 12 juin 2018, où étaient présents : Mme Batut, président, Mme Canas

Source officielle
CC

soc

6137228ecd580146773fe6b1

Cassation

6 décembre 1995

6 décembre 1995

Alexandre XW..., demeurant ..., 45 / de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbf4bd3db21cbdd8eb7a

Appel

16 novembre 2011

16 novembre 2011

son représentant légal Les Cannes Cipiniello 20113 OLMETO représentée par la SCP RIBAUT BATTAGLINI, avoués à la Cour ayant pour avocat Me Gilbert ALEXANDRE, avocat au barreau d'AJACCIO

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR01820

Cassation

27 juin 2017

27 juin 2017

Alexandre B... et assuré auprès de la société Maif, qui circulait en sens inverse ; que M.

Source officielle
CC

civ3

61372277cd580146773fd5b0

Cassation

5 avril 1995

5 avril 1995

Jean-François BO..., 19 / de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caa1bd3db21cbdd8b989

Appel

22 janvier 2008

22 janvier 2008

Conformément à l'article 785 du Nouveau Code de Procédure Civile, Monsieur Jean- Luc GUERY, Conseiller, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.

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CA

Cour d'Appel

6253cb43bd3db21cbdd8d31e

Appel

16 décembre 2009

16 décembre 2009

Stéphane né le 09 avril 1974 à CAHORS (46), de nationalité française, demeurant ...

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CA

17e Chambre

5fde9bd4f334c36f9cd91982

Appel

28 juin 2018

28 juin 2018

représentée par Me Alexandre A..., avocat au barreau de NICE INTIMEE B..., demeurant [...]

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CA

2ème Chambre

6684eb23a0de54ff609f8194

Appel

2 juillet 2024

2 juillet 2024

CANIS de la SCP CANIS, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND INTIMÉ Décision déférée à la Cour : jugement au fond, origine juge aux affaires familiales de CUSSET, décision attaquée en date du 01

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CC

civ1

613721bfcd580146773f6d49

Cassation

10 juin 1992

10 juin 1992

Jean-Pierre PG..., 34°/ Mme Claude, Jeanne HE..., épouse PG..., demeurant ensemble à Terrasson La Villedieu (Dordogne), rue Gaston Seruel, 35°/ Mme Simone, Jeanne, Aline XAU..., épouse XWC...

Source officielle
CA

Chambre 1-7

696aa1bdcdc6046d4792c77a

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

Copie exécutoire délivrée à : Me Jane AMOURIC Me Claude LAUGA de la SELARL LAUGA & ASSOCIES le : Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal d'Instance de CANNES

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CA

17e Chambre

60323535dd015b6bb5bd21b2

Appel

29 mars 2018

29 mars 2018

: Me Nicolas HENNEQUIN, avocat au barreau de GRASSE Me Sandrine ZEPI, avocat au barreau de GRASSE Décision déférée à la Cour : Jugement du Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de CANNES

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CA

4e Chambre B

61627eb138d18b7ebf63d36f

Appel

19 février 2013

19 février 2013

marie JAUFFRES, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE, ayant pour avocat Me Alexandre MEYRONNET, avocat au barreau de GRASSE *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue

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CA

Chambre Sociale-Section 1

6809c75c5f55848ebdc1a0c7

Appel

23 avril 2025

23 avril 2025

François-Xavier KOEHL, Conseiller Greffier, lors des débats : Monsieur Alexandre VAZZANA ARRÊT : Contradictoire Prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour,

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TJ

Adjudications

668d7ec753e3bdd077866e99

T. Judiciaire

9 juillet 2024

9 juillet 2024

associé de la SCP [L] [I] - AGNES MICHELIS - SEBASTIN JARDIN - LIONEL TREMELLAT - ALAIN HALIMI - LAURA ZERBIB - SANDRA ROSANO, notaire, titulaire d’un office notarial à Marseille sis 28 et 30 avenue Alexandre

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CA

Cour d'Appel

6253cab4bd3db21cbdd8bcf5

Appel

15 mai 2008

15 mai 2008

APPELANTE MUTUELLES DU MANS ASSURANCES IARD prise en la personne de son représentant légal en exercice, domicilié en cette qualité audit siège sis10 Boulevard Alexandre Oyon-72030 LE MANS CEDEX 9

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca7ebd3db21cbdd8b2cb

Appel

28 mars 2008

28 mars 2008

APPELANTE MUTUELLES DU MANS ASSURANCES IARD prise en la personne de son représentant légal en exercice, domicilié en cette qualité audit siège sis10 Boulevard Alexandre Oyon- 72030 LE MANS CEDEX 9

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