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372 résultats pour « Isabelle RUBIN »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

6137228dcd580146773fe605

Cassation

12 octobre 1995

12 octobre 1995

René ZO..., demeurant ..., 33 / de Mme Marie-Rose ZC..., demeurant ..., 34 / de Mme Liliane YH..., demeurant ..., 35 / de Mlle Isabelle YT..., demeurant ..., 36 / de Mme Annick ZH..., demeurant

Source officielle

Page 9 sur 19

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CA

3e chambre civile

6867670c7c03803a32c272ff

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

nationalité Française [Adresse 1] [Localité 4] et Madame [N], [P], [D] [U] épouse [X] née le 27 Avril 1977 à [Localité 6] (34) de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 4] Représentés par Me Isabelle

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cab2bd3db21cbdd8bc6e

Appel

31 mars 2008

31 mars 2008

GOSIER Représenté par Me Alain ROTH (TOQUE 124) (avocat au barreau de la GUADELOUPE) INTIMÉE SAS L'EXPRESS DES ILES 9 immeuble Darse Quai Gatine 97110 POINTE-A-PITRE Représentée par Me Isabelle

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cab2bd3db21cbdd8bc73

Appel

31 mars 2008

31 mars 2008

ABYMES Représenté par Me Alain ROTH (TOQUE 124) (avocat au barreau de la GUADELOUPE) INTIMÉE SAS L'EXPRESS DES ILES 9 immeuble Darse Quai Gatine 97110 POINTE-A-PITRE Représentée par Me Isabelle

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cab2bd3db21cbdd8bc7e

Appel

31 mars 2008

31 mars 2008

FRANCE Représenté par Me Alain ROTH (TOQUE 124) (avocat au barreau de la la GUADELOUPE) INTIMÉE SAS L'EXPRESS DES ILES 9 immeuble Darse Quai Gatine 97110 POINTE-A-PITRE Représentée par Me Isabelle

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cab2bd3db21cbdd8bc7f

Appel

31 mars 2008

31 mars 2008

GALANTE Représenté par Me Alain ROTH (TOQUE 124) (avocat au barreau de la GUADELOUPE) INTIMÉE SAS L'EXPRESS DES ILES 9 immeuble Darse Quai Gatine 97110 POINTE-A-PITRE Représentée par Me Isabelle

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cab2bd3db21cbdd8bc80

Appel

31 mars 2008

31 mars 2008

ABYMES Représenté par Me Alain ROTH (TOQUE 124) (avocat au barreau de la GUADELOUPE) INTIMÉE SAS L'EXPRESS DES ILES 9 immeuble Darse Quai Gatine 97110 POINTE-A-PITRE Représentée par Me Isabelle

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cab2bd3db21cbdd8bc81

Appel

31 mars 2008

31 mars 2008

GALANTE Représenté par Me Alain ROTH (TOQUE 124) (avocat au barreau de la GUADELOUPE) INTIMÉE SAS L'EXPRESS DES ILES 9 immeuble Darse Quai Gatine 97110 POINTE-A-PITRE Représentée par Me Isabelle

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb72bd3db21cbdd8d800

Appel

28 février 2011

28 février 2011

Y... ajoute que le bâtiment n'est pas en ruine. Par référence au chiffre d'affaires et aux bénéfices, M.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

642fb7b4cece1704f5747a0b

Appel

4 avril 2023

4 avril 2023

[M] [O] [Adresse 5] [Localité 3] Représenté par Me Laura DANJOUX suppléant Me Isabelle MABRUT de la SELARL KAEPPELIN-MABRUT, avocat au barreau de HAUTE-LOIRE INTIME Monsieur RUIN, Président

Source officielle
CA

Chambre 2 A

67ef6fb87985d82da296f777

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Isabelle DIEPENBROEK, présidente de chambre Madame Murielle ROBERT-NICOUD, conseillère Madame Sophie

Source officielle
CA

Chambre 1-7

6532197c9e4ea48318f5a913

Appel

19 octobre 2023

19 octobre 2023

2023/ 319 Rôle N° RG 22/05535 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BJHIC [U] [B] C/ [O] [W] épouse [F] [X] [F] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Isabelle

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 11

64a50ce3b8594705dbfccbd4

Appel

4 juillet 2023

4 juillet 2023

02 Février 2021 -Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire d'EVRY COURCOURONNES - RG n° 19/00221 APPELANTE Madame [Y] [V] épouse [K] [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Carole RUFFIN

Source officielle
CA

2e chambre sociale

64379dd29477fe04f5cc64b6

Appel

12 avril 2023

12 avril 2023

DEKRA INDUSTRIAL [Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Me Isabelle BAILLIEU de la SCP JUDICIA AVOCATS, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIME : Monsieur [B] [M] de nationalité Française

Source officielle
TJ

Référés civils

6883c9d32a8fb67db7b409cd

T. Judiciaire

8 juillet 2025

8 juillet 2025

ABEST INGENIERIE, dont le siège social est sis [Adresse 6] représentée par Maître Isabelle VEILLARD de la SELARL ALCHIMIE AVOCATS, avocats au barreau de LYON S.A.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2009:C301009

Cassation

16 septembre 2009

16 septembre 2009

X... et Mme X..., aux droits desquels se trouvent Mme Jeannine Y..., Mme Isabelle Z... et Mme Marie-Christine A... (les consorts Y...), ont donné à bail à M.

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

6033341b68e1aaa503e8a211

Appel

7 septembre 2017

7 septembre 2017

SA Socotec France prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège ayant son siège social [Adresse 13] [Adresse 14] [Localité 10] représentée par Me Isabelle

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca9fbd3db21cbdd8b92a

Appel

19 novembre 2007

19 novembre 2007

représentée par la SCP DE SAINT FERREOL- TOUBOUL, avoués à la Cour, Plaidant Me Catherine FONTAN- ISSALENE, avocat au barreau de TOULON Madame Nathalie C... épouse D...

Source officielle
CAA

3ème chambre (formation à 3)

DCA_20BX03889_20221025

Admin. Appel

25 octobre 2022

25 octobre 2022

psychiatres, hospitalisée à plusieurs reprises, et la dégradation de son état de santé a été reconnu imputable au service ; elle présente un effondrement thymique avec asthénie, troubles du sommeil et ruminations

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2017:1109DEC001482815

Admin. suprême

9 novembre 2017

9 novembre 2017

margin-top:0pt; margin-left:0.05pt; margin-bottom:0pt; font-size:12pt } .s5FFF0A79 { margin-top:0pt; margin-bottom:0pt; font-size:3pt }     PREMIÈRE SECTION DÉCISION Requête n o 14828/15 Isabella

Source officielle