au barreau de GRENOBLE, COMPOSITION DE LA COUR : LORS DU DÉLIBÉRÉ : Madame Valéry CHARBONNIER, Conseillère faisant fonction de Présidente, Madame Gaëlle BARDOSSE, Conseillère, Madame Isabelle

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Régine CAPRA, Présidente, Madame Isabelle MONTAGNE, Présidente, Madame Perrine ROBERT, Vice-présidente

F indique que " le 6T [qu'il a] commandé ne sera pas prêt avant 2020, probablement février car la prod du 6T est totalement saturée " et du 12 février 2020 dans lequel il précise : " je joins ici le BL

PAREF GESTION N° RCS de [Localité 6] : 380 373 753 [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Isabelle GUERY MATHIEU, avocat au barreau de PARIS, toque : J061 COMPOSITION DE LA COUR

application des dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 24 mai 2024 les avocats des parties ne s'y étant pas opposés, devant Madame Isabelle

THE FACTS The applicant, Mrs Isabelle Coutant, is a French national who was born in 1953 and lives in Paris. She is a member of the Paris Bar. She was represented before the Court by Mr   J.-L.

COMPOSITION DE LA COUR lors du délibéré : Monsieur François MÉLIN, président Madame Isabelle FALEUR, conseiller Monsieur Olivier JULIEN, conseiller GREFFIER lors des débats : Monsieur Francis

Si les échanges sur Facebook des 17 février, 27 février, 8 mars, 9 mars 2012 entre Madame Marylène X... et Madame Isabelle G... ne font pas la preuve d'un adultère consommé avec "Jeff", ils témoignent

PRONONCE PAR MISE A DISPOSITION : Le 11 mai 2022, l'arrêt a été rendu par mise à disposition au greffe et la minute a été signée par Mme Laurence de SURIREY, Présidente de Chambre et Mme Isabelle LEROY

FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 28 MAI 2026 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Hervé BALLEREAU, Président, Assesseur : Madame Isabelle

[J] [G], demeurant [Adresse 2] Comparant et assisté de Me Philippe LEFEVRE, avocat au barreau de LILLE substitué par Me GARDEZ, Me AVELINE et Me Isabelle D'AUBENTON, avocats au barreau de PARIS COMPOSITION

The applicants, for their part, considered that in fact they had been sanctioned for having taken part in an authorised demonstration at Chistyye Prudy.

COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 23 JANVIER 2025 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Hervé BALLEREAU, Président de chambre, Assesseur : Madame Isabelle

FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 24 AVRIL 2025 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Hervé BALLEREAU, Président de chambre, Assesseur : Madame Isabelle

**************** Composition de la cour : L'affaire a été débattue le 07 décembre 2016, en audience publique, devant la cour composée de : Madame Clotilde MAUGENDRE, Président, Madame Isabelle

DÉFENDERESSE DEVANT LA COUR DE RENVOI **************** Composition de la cour : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 16 Mai 2014, devant la cour composée de : Madame Isabelle

COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Hervé BALLEREAU, Président de chambre, Assesseur : Madame Liliane LE MERLUS, Conseillère, Assesseur : Madame Isabelle

Et lors du délibéré par : Madame Valéry CHARBONNIER, Président, Monsieur Cyril GUYAT, Conseiller Madame Isabelle CHUILON, Conseiller, ******** Exposé du litige': Mme [A] a été embauchée le