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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Deuxième Chambre
65bc61eb4fb290a3460742d7
12 janvier 2024
12 janvier 2024
DU MESNIL DU BUISSON, A-M PICARD-MARISCAL, M. HOURMANT-BERNARD, B. MOREL, A. CHAPLAIN, C.
Source officielleJCP Amiens Référé
67eeea4ab848dd6814c63a87
3 avril 2025
3 avril 2025
REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS A l'audience publique des référés, de ce tribunal judiciaire, tenue le 03 Mars 2025, mise à disposition du 3 avril 2025 ; PRESIDENTE : Madame Isabelle
Source officielleJCP Amiens Référé
67eeea4bb848dd6814c63a8f
3 avril 2025
3 avril 2025
RÉFÉRÉ REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS A l'audience publique des référés, de ce tribunal judiciaire, tenue le 03 Mars 2025, mise disposition le 3 avril 2025 ; PRESIDENT : Madame Isabelle
Source officielleJCP Amiens Référé
67eeea4bb848dd6814c63a9f
3 avril 2025
3 avril 2025
REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS A l'audience publique des référés, de ce tribunal judiciaire, tenue le 03 Mars 2025, mise à disposition le 3 avril 2025 ; PRESIDENT : Madame Isabelle
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
616282437a007b88ee1567b1
21 novembre 2013
21 novembre 2013
4] de nationalité française demeurant [Adresse 1] [Localité 2] représenté par : Me Michel GUIZARD de la SELARL GUIZARD ET ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : L0020 assisté de : Me Isabelle
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
616282437a007b88ee1567b2
21 novembre 2013
21 novembre 2013
4] de nationalité française demeurant [Adresse 2] [Localité 4] représenté par : Me Michel GUIZARD de la SELARL GUIZARD ET ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : L0020 assisté de : Me Isabelle
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
616282437a007b88ee1567b3
21 novembre 2013
21 novembre 2013
1] de nationalité française demeurant [Adresse 1] [Adresse 1] représenté par : Me Michel GUIZARD de la SELARL GUIZARD ET ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : L0020 assisté de : Me Isabelle
Source officielleCour d'Appel
6253cd78bd3db21cbdd93744
24 novembre 2016
24 novembre 2016
la personne de son représentant légal 8 place Louis Sellier 80021 AMIENS CEDEX 1 Défaillante, assignée le 28 juillet 2015 à personne habilitée COMPOSITION DE LA COUR : Madame Isabelle
Source officielleCour d'Appel
6253ca74bd3db21cbdd8b135
4 avril 2008
4 avril 2008
BP 735 97400 SAINT DENIS Représentant : Me Philippe SERS (avocat au barreau de SAINT DENIS) Maître CHAVAUX ET PICARD ...
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_22LY02803_20230525
25 mai 2023
25 mai 2023
B, représenté par Me Issartel, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement et la décision susmentionnée ; 2°) d'enjoindre au ministre des armées de lui accorder la révision de pension sollicitée
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
5fca5746a870131f5655d9a7
19 novembre 2020
19 novembre 2020
de PARIS, toque : C1515, avocat plaidant COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 08 octobre 2020, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Michèle PICARD
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
64c8a0b9dfabddd9699dff67
28 juillet 2023
28 juillet 2023
* * * DECISION : Les Francas Nord Pas de Calais Picardie étaient constitués de cinq Associations départementales présentes sur le territoire Nord Pas de Calais Picardie, jusqu'en décembre
Source officiellePôle 4 - Chambre 3
6034e4ba5be5ce0f4799edb9
8 septembre 2016
8 septembre 2016
, Présidente de chambre Madame Isabelle BROGLY, Conseillère M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
5fd985cbd63f36757317aeb8
16 janvier 2020
16 janvier 2020
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Michèle PICARD, Présidente de chambre Mme Isabelle ROHART-MESSAGER, Conseillère Mme Aline DELIERE, Conseillère
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
616307ff5a67331bacec3c67
15 septembre 2011
15 septembre 2011
MESSAGER - COUILBAULT, avocat au barreau de PARIS, toque : D1590 Monsieur [J] [K] [Adresse 7] [Localité 9] représenté par la SCP BOMMART-FORSTER - FROMANTIN, avoués à la Cour assisté de Me Isabelle
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
5fd9cd2ddc040306933ff1fd
21 novembre 2019
21 novembre 2019
, Présidente de chambre, Madame Isabelle ROHART-MESSAGER, Conseillère et Madame Aline DELIERE, Conseillère.
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
5fdb38fb504f2d0fab39e9ee
28 mars 2019
28 mars 2019
, Présidente de chambre, Madame Isabelle ROHART-MESSAGER, Conseillère et Madame Aline DELIERE, Conseillère.
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
616282437a007b88ee1567b6
21 novembre 2013
21 novembre 2013
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur François FRANCHI, Président de chambre Monsieur Gérard PICQUE, Conseiller, Madame Michèle PICARD,
Source officiellesoc
6137249dcd58014677416f29
14 juin 2005
14 juin 2005
Marc Brunel, - Mme Isabelle Chauvet, - Mme Anne Lajeunesse, - M. Alain Nunziato, - M.
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_24DA02234_20251119
19 novembre 2025
19 novembre 2025
Le rapport de Mme Isabelle Hogedez, présidente de chambre, a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : 1. Mme B... épouse A...
Source officiellePage 9 sur 22