Hubert, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, en date du 8 juillet 1999, qui, dans l'information suivie contre lui des chefs de tentatives d'escroqueries, tentative

Hubert B..., pris en sa qualité d'administrateur judiciaire de la société anonyme Jeanneau, demeurant ..., 12 / de M.

Représentant : Me Kouamé hubert KOKI, avocat au barreau de LA ROCHELLE-ROCHEFORT DEMANDEUR en référé, D'UNE PART, ET : Compagnie d'assurances MACIF 2-4 RUE DE PIED DE FOND-79009 NIORT Représentant

HOIST FINANCE AB C/ [U] [E] Le - Expéditions délivrées à -: Me Hubert MAQUET -[U] [E] JUGEMENT EN DATE DU 14 janvier 2025 PRÉSIDENT : Madame Christine ROUSSEL, Magistrat à titre temporaire chargée

HOIST FINANCE AB C/ [D] [U] Le - Expéditions délivrées à -: Me Hubert MAQUET -[D] [U] JUGEMENT EN DATE DU 14 janvier 2025 PRÉSIDENT : Madame Christine ROUSSEL, Magistrat à titre temporaire chargée

Dominique J..., demeurant ..., 17000 la Rochelle, 19 / M.

C O U R D'A P P E L D'O R L É A N S CHAMBRE SOCIALE PRUD'HOMMES GROSSES le 04 MARS 2015 à SCP LE METAYER ET ASSOCIES Me Quentin ROUSSEL COPIES le 04 MARS 2015 à SARL MEGA GAMES ORLEANS Ludovic

Représentée par : Me Jean-Jacques FANET, avocat au barreau de PARIS, toque : D0675 Assistée par : Me Said MELLA, avocat au barreau de PARIS, toque : D1922 PARTIE INTERVENANTE SAS ROUSSEL

Hubert Y..., demeurant "Coudert", Saint-Genest-sur-Roselle, Pierre X...

société de droit étranger SDE, [V], [X] C/ société CONSTRUCTION NAVALE BORDEAUX SAS DEMANDERESSE société de droit américain, [Adresse 1] (USA), comparaissant par Maître, [L], Avocat au Barreau de La Rochelle

Hubert E... demeurant au groupe scolaire La Mègre, Renage à Rives-sur-Fure (38140) ; les requérants demandent que le Conseil d'Etat annule le décret du 24 juin 1977 déclarant d'utilité publique l'acquisition

Hubert, Commissaire du gouvernement ; Considérant qu'aux termes du deuxième alinéa de l'article L. 65 du code électoral, dans sa rédaction issue de l'article 12 de la loi du 30 décembre 1988 : "Les enveloppes

Hubert X..., demeurant 27, petite rue des Grignons, à La Tremblade (Charente-Maritime), 2 ) de la société à responsabilité limitée "Cabinet Valmont Duval", dont le siège social est ...

L'association " les amis des parcs naturels Saint-Hubert " en demande l'annulation. Sur les conclusions à fin d'annulation : 2.

Daniel Rouvel, - M.

Article 2 : L'ordonnance du 6 septembre 2010 du juge des référés du tribunal administratif de Rouen est déclarée non avenue. Article 3 : La requête présentée par M.

Jacques Faivre, demeurant 33, rue du Stade, 25260 Colombier Fontaine, 22 / Mme Liliane Faivre, demeurant 3, rue Joseph Rossel, 25200 Montbeliard, 23 / M.

(avocat au barreau de LA ROCHELLE) Suivant déclaration d'appel du 13 avril 2006 d'un jugement au fond du 06 avril 2006 rendu par le CONSEIL DE PRUD'HOMMES DE LA ROCHELLE.