Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CASELAW;CLIN;FRA;FRE
ECLI:CEDH:002-3900
12 juin 2012
12 juin 2012
0pt; text-align:center } .s7ED160F0 { text-decoration:none } .s3DC36BA9 { font-family:Arial; text-decoration:underline; color:#0069d6 } Note d’information sur la jurisprudence de la Cour 153 Juin 2012 Hizb
Source officiellecr
6079a8559ba5988459c4cc17
19 janvier 1994
19 janvier 1994
que l'arrêt attaqué a déclaré Gérard X... coupable d'avoir fait diffuser un catalogue comportant en dernière page une publicité informant d'une activité de dépannage pour les appareils ménagers tv, hifi
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-221291
28 octobre 2022
28 octobre 2022
The applications concern criminal proceedings instituted against the applicants in connection with their alleged participation in the activities of Hizb ut-Tahrir al-Islami (the Party of Islamic
Source officiellecr
61372695cd58014677426c1e
4 octobre 2006
4 octobre 2006
courant 2002 et 2003 et jusqu'au 8 octobre 2003, en tous cas depuis temps non prescrit, sciemment recelé divers objets mobiliers et notamment des bijoux, stylos de marque, briquets de valeur, matériel hifi
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
6621605cc8ec436236de9928
18 avril 2024
18 avril 2024
photographies jointes à cette mise en demeure démontrent que la porte d'entrée de l'immeuble , initialement peinte en rouge a été repeinte en bleu côté rue, qu'un panonceau publicitaire «Restaurant Hizir
Source officielleChambre pôle social
68a705c0fd86bff40ae598e9
29 juillet 2025
29 juillet 2025
[U] [I] [Adresse 2] [Localité 4] Représenté par Me Naima HIZZIR suppléant Me Mohamed KHANIFAR, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND (bénéficie d'une aide juridictionnelle totale numéro 2023/001529
Source officielleChambre pôle social
68a705c0fd86bff40ae598eb
29 juillet 2025
29 juillet 2025
[H] [T] [Adresse 2] [Localité 4] Représenté par Me Naima HIZZIR suppléant Me Mohamed KHANIFAR, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND (bénéficie d'une aide juridictionnelle totale numéro 2023/001530
Source officielleChambre 1 Cabinet 2
6802b6c27195250be0ae71be
10 avril 2025
10 avril 2025
LE BOEUF CAFE, dont le siège social est sis [Adresse 1] Monsieur [C] [P], demeurant [Adresse 1] tous deux ayant pour avocat postulant Me Naïma HIZZIR, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND et pour avocat
Source officielleCASELAW;RESOLUTIONS;EXECUTION;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-57252
21 octobre 2002
21 octobre 2002
Iraklis Hilis, 44. M. Sotirios Hilis, 45. Mme Diamanto Koboyianni, 46. Mme Maria Hatzi, 47. Mme Damaskini Panou, 48. Mme Chryssi Hatziloxandra, 49. Mme Olympia Mylonaki, 50.
Source officielle18e Chambre
6034838b2d82157120528ab7
25 novembre 2016
25 novembre 2016
Rôle N° 16/06296 [R] [A] [J] C/ Société NOURAH LIMITED Grosse délivrée le : à : Me Claude EGLIE-RICHTERS avocat au barreau de GRASSE Me Albert HINI
Source officielle5ème chambre
DTA_2109993_20241107
7 novembre 2024
7 novembre 2024
détention de Meaux-Chauconin-Neufmontiers, a fait l'objet, le 19 juillet 2021, d'une sanction de confinement pour sept jours en cellule individuelle ordinaire avec privation de télévision et de chaîne hifi
Source officielle10ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000026048745
20 juin 2012
20 juin 2012
Article 2 : L'Etat versera à M. et Mme Hitti la somme de 3 000 euros au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.
Source officielle3ème chambre
DTA_2003362_20250930
30 septembre 2025
30 septembre 2025
hili e Harang, résident, Mme Mathilde Montalieu, conseillère, M. David Hélayel, conseiller. Rendu ublic ar mise à dis osition au greffe le 30 se tembre 2025. Le ra orteur, Signé D.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2011:C100159
9 février 2011
9 février 2011
.. et de Mme C... dépassaient le cercle de la très proche famille, qu'elles étaient directes et de surcroît concordantes, comme en témoignent les faits rapportés tels que ceux de projeter une chaine hifi
Source officielle1ère Chambre
6864bdf5cf476b3ae02585a7
1 juillet 2025
1 juillet 2025
aide juridictionnelle partielle à 55% numéro C63113-2023-2492 du 04/12/2023 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de [Localité 9]-FD) [Adresse 8] [Localité 3] Représentés par Maître Naïma HIZZIR
Source officielle5ème Chambre
DTA_2306202_20260430
30 avril 2026
30 avril 2026
Boidé, rapporteur public ; - et les observations de Me Hizi, représentant M. A.... Considérant ce qui suit : M.
Source officiellePROCEDURE COLLECTIVE
69f9d7bccdc6046d47a83000
30 avril 2026
30 avril 2026
Le requérant exerce une activité de vente d'appareils électro-ménager, téléphonie, radio, télévision, matériel hifi, vidéo, multimédia et photo numérique, caméra, matériel informatique et toutes prestations
Source officielleTrib. de Commerce
69b02c28cdc6046d4728da22
8 janvier 2025
8 janvier 2025
commerciales toutes opérations commerciales se rapportant à l'achat et à la vente d'appareils ménagers de composants électroniques et accessoires de pièces détachées radio télévision de kits d'accessoires hifi
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2009:SO01336
24 juin 2009
24 juin 2009
collègues Madame Denise Y... et François Z..., Djimmy X... a signé la charte vendeur B8 ; que ce document de nature contractuelle a mis en place une prime personnalisée revenant aux vendeurs du rayon HIFI
Source officielleCASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1994:0708DEC001846491
8 juillet 1994
8 juillet 1994
sur la requête No 18464/91 présentée par Hidir
Source officiellePage 9 sur 29