Henri, - La SARL "MONTREUIL TEXTILES", civilement responsable, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 9ème chambre, en date du 17 février 1993, qui, pour le délit d'importation sans déclaration

Henri et Lionel Z... et M. Alain B...

Henry, contre l'arrêt de la cour d'appel de DOUAI, 4ème chambre, en date du 6 octobre 1994, qui, pour infractions à la législation sur les stupéfiants et infractions douanières, les a condamnés Wolfgang

Adresse 1] [Localité 3] comparant en personne, assisté de Me Marie-laure MANCIPOZ, avocat au barreau de PARIS faisant l'objet d'un programme de soins mis en oeuvre par le Centre Hospitalier Henri

désistement des premier et troisième moyens de leur pourvoi en ce qu'il est dirigé contre la société Axa France, aux droits d'Axa assurances, la société SEDAF, le syndicat des copropriétaires du 93-95 rue Henri

, avocat au barreau de NICE substitué par Me Emma BOUSSET, avocat au barreau de NICE DEFENDEUR: Monsieur [J] [T] [A] [D] né le 25 Février 1986 à ROUBAIX (59100) de nationalité Française 52, Avenue Henri

formé par la Banque nationale de Paris, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 28 mai 1999 par la cour d'appel de Paris (15e chambre, section B), au profit : 1 / de la société Henri

Henri, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 9ème chambre, en date du 21 octobre 1998, qui a condamné le premier, pour faux, usage de faux et recel d'abus de confiance et le second pour abus de

résulte pas du procès-verbal des débats qu'après l'exposé de chacun des experts appelés à la barre, le président ait informé ceux-ci qu'ils devaient assister aux débats ; "alors que l'article 168, dernier

APPELANTS RG 22/05294 et RG 22/06023 : Monsieur [T] [Y] [W] [R] né le 18 Juillet 1964 à [Localité 4] (BELGIQUE) de nationalité Belge [Adresse 5] [Localité 3] ( BELGIQUE) Représenté par Me Jacques henri

Il perçoit en dernier lieu une rémunération de 1711,52 euros. A compter de 1982, il a exercé divers mandats de représentation du personnel.

Henri X... et Mme Marie-Ange Y... au paiement d'une certaine somme, au profit du syndicat des copropriétaires "U Paese", alors représenté à la procédure par M.

Cassation, a rendu l'arrêt dont la teneur suit par mise à la disposition du public au greffe : ENTRE : [K] [I] épouse [W], demeurant [Adresse 1] représentée par Me Solange DANCIE de la SELARL DEBLOIS

B... avait épousé en premières noces une dame Y... avec laquelle il avait eu un fils Henry, père de Marie et Charles Y... ; que Abraham B... avait ensuite épousé une dame X... dont il a eu un fils Moïse

Henri, Y...

devant pas entrer en contact avec l'oeil et susceptibles d'être absorbées par les lentilles, de sorte que la décision n'est pas légalement justifiée" ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué qu'Henri

de la cour d'appel de MONTPELLIER, chambre correctionnelle, en date du 6 janvier 2004, qui a prononcé sur les intérêts civils après condamnation de Michel X..., Fulvio Y..., Xavier Z..., Régis A..., Henri

Henri, - Z...