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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème Chambre
DTA_2506601_20251125
25 novembre 2025
25 novembre 2025
Hamdouch, premier conseiller, a été entendu au cours de l’audience publique, en l’absence des parties. Considérant ce qui suit : M. A...
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2506912_20250717
17 juillet 2025
17 juillet 2025
Hamdouch, premier conseiller, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2205542_20230921
21 septembre 2023
21 septembre 2023
Hamdouch, - les conclusions de Mme Bedelet, rapporteure publique, - les observations de Me Huard, représentant M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2207775_20230330
30 mars 2023
30 mars 2023
Hamdouch, premier conseiller, - les observations de Me Marcel, représentant M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2101014_20251224
24 décembre 2025
24 décembre 2025
Hamdouch, - les conclusions de Mme Aubert, rapporteure publique, - les observations de Me Cornille, représentant M. et Mme C... et les observations de Me Baltassat, représentant la commune de Megève.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2102363_20250604
4 juin 2025
4 juin 2025
Hamdouch, - les conclusions de Mme Akoun, rapporteure publique, - les observations de Me Lacroix, représentant la commune de Morillon. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2504677_20250827
27 août 2025
27 août 2025
Samy Hamdouch, premier conseiller, - Mme C, première-conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 27 août 2025. La rapporteure, C. C Le président, M.
Source officielleCHAMBRE 04
69dec874cdc6046d474135e9
27 janvier 2026
27 janvier 2026
JUGEMENT DU 27 JANVIER 2026 CHAMBRE 04 N° RG : 2025F00075 DEMANDEUR SA POMONA TERRE AZUR RUNGIS SA Prise en la personne de son représentant légal [Adresse 1] Représentée par Maître Véronique HAMAMOUCHE
Source officielle2ème chambre Cab4
695d651a75782d5f06006e28
6 janvier 2026
6 janvier 2026
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 6] DEUXIEME CHAMBRE CIVILE JUGEMENT N° Enrôlement : N° RG 24/13406 - N° Portalis DBW3-W-B7I-5LPG AFFAIRE : Mme [Y] [V] (Maître [W] RIAHI de la SELARL HAMCHACHE-RIAHI
Source officielleChambre 1-11 référés
68fb978511af6ba0065f426b
23 octobre 2025
23 octobre 2025
DEMANDERESSE Madame [Y], [Z] [I], demeurant [Adresse 2]/FRANCE représentée par Me Makram RIAHI de la SELARL HAMCHACHE-RIAHI, avocat au barreau de MARSEILLE substituée par Me Djouhra HAMCHACHE, avocat
Source officielle1ère Chambre
DTA_2305628_20231201
1 décembre 2023
1 décembre 2023
Hamdouch, premier conseiller, Mme Bedelet, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 1er décembre 2023. Le président, P.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2305294_20231109
9 novembre 2023
9 novembre 2023
Hamdouch, premier conseiller, Mme Beytout, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 9 novembre 2023. Le président, P.
Source officielle3e Ch Magistrat statuant seul
DTA_2207720_20240422
22 avril 2024
22 avril 2024
B C, représenté par Me Hamchache, demande au tribunal : 1°) d'annuler les décisions du 13 octobre 2021 et du 2 juin 2022 par lesquelles le préfet de Loire-Atlantique a rejeté sa demande d'échange d'un
Source officielle2ème Chambre
DTA_2105667_20251107
7 novembre 2025
7 novembre 2025
Hamdouch, premier conseiller, - Mme Naillon, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 7 novembre 2025. Le président-rapporteur, M.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2007761_20231019
19 octobre 2023
19 octobre 2023
Hamdouch, premier conseiller, Mme Beytout, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 19 octobre 2023. Le président, P.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2202370_20220718
18 juillet 2022
18 juillet 2022
Hamdouch, premier conseiller, Mme Letellier, première conseillère, Rendu public par mise à disposition au greffe le 18 juillet 2022. La présidente rapporteure, D.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2202098_20220701
1 juillet 2022
1 juillet 2022
Hamdouch, premier conseiller, Mme Letellier, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 1er juillet 2022. La présidente rapporteure, D.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2203039_20220729
29 juillet 2022
29 juillet 2022
Hamdouch, premier conseiller, Mme Letellier, première conseillère, Rendu public par mise à disposition au greffe le 29 juillet 2022. La présidente rapporteure, D.
Source officielleRétention Administrative
66c03d01fa3a395142d55bd4
16 août 2024
16 août 2024
[K] [C] [H], appelant, assisté de Me Omar HAMMOUCHE, avocat au barreau de Metz, avocat de permanence commis d'office, présent lors du prononcé de la décision - M.
Source officielleRétention Administrative
64db1576e5e55ad9697a5929
13 août 2023
13 août 2023
[D] [Z], appelant, assisté de Me Omar HAMMOUCHE, avocat de permanence commis d'office, présent lors du prononcé de la décision ; - M. le préfet de la Moselle, intimé, représenté par Me Aurélie MULLER
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