Guy, contre l'arrêt de la cour d'appel de POITIERS, chambre de l'application des peines, en date du 24 novembre 2005, qui a rejeté sa demande d'aménagement de peine ; Vu le mémoire produit ; Sur

; d Vu le mémoire produit ; Sur le premier moyen de cassation pris de la violation des articles 335, 591 et 593 du Code de procédure pénale ; "en ce que le procès-verbal des débats indique que Guy

, a cependant indiqué "qu'il était certain que les factures n'étaient pas préparées par Guy E..., car il ne savait pas écrire le français... qu'il n'avait jamais vu Guy en contact avec ses fournisseurs

l'ordonnance attaquée a autorisé les perquisitions et saisies sollicitées, dans les locaux occupés par la société Union Méditerranéenne d'Art Contemporain et ceux occupés par Marie-José Z... ou Jean-Guy

Claude-Guy, - X...

Guy, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, 7ème section, en date du 3 août 2005, qui, dans l'information suivie contre lui du chef de tentative d'homicide volontaire

Sur le rapport de Mme le conseiller MAZARS, les observations de Me FOUSSARD, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général GERONIMI ; Statuant sur le pourvoi formé par : - MOSCA Guy

Guy B..., les conclusions de M.

d'AIX-EN-PROVENCE, en date du 29 juin 1995, qui, dans la procédure suivie contre eux pour corruption passive, complicité et recel d'abus de confiance, a rejeté leur requête aux fins d'annulation de pièces

violation des articles 6, L. 121-3, L. 322-1, alinéa 1er, du Code pénal et 593 du Code de procédure pénale, méconnaissance du principe de l'autorité de la chose jugée ; "en ce que l'arrêt a déclaré Guy

Guy, Rémy, Georges X..., en cassation d'un arrêt rendu le 17 novembre 1989 par la cour d'appel de Douai (7e chambre civile), au profit de Mme Annick Y..., défenderesse à la cassation ; Le demandeur

l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Aimée X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 24 septembre 1996 par la cour d'appel de Dijon (chambre sociale), au profit de la société Guy

Guy, - Z...

312-13 du Code pénal, 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré le prévenu coupable du délit d'extorsion ; "aux motifs que Guy

ROMAN, les observations de la société civile professionnelle BORE et XAVIER, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général LIBOUBAN ; Statuant sur le pourvoi formé par : - TRILLAT Guy

Guy, - Y...

Guy X..., 2°/ à M.

Guy Abecassis, 2 / Mme Christiane Bernard, épouse Abécassis, demeurant ensemble 7, avenue Bory d'Arnex, 92210 Saint-Cloud, en cassation d'un arrêt rendu le 10 mai 1996 par la cour d'appel de Paris