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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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soc
613722ffcd580146774042c8
10 décembre 1997
10 décembre 1997
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Guilbert France, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation
Source officielle6ème chambre
DTA_2300104_20240423
23 avril 2024
23 avril 2024
A été entendu au cours de l'audience publique, le rapport de Mme Guilbert, les parties n'étant ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle6ème chambre
DTA_2204657_20240116
16 janvier 2024
16 janvier 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Guilbert, - et les observations de Me Ciccolini, représentant Mme A. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleciv1
613721c4cd580146773f7138
2 juin 1992
2 juin 1992
LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Corderie Prieur Guilbert, dont le siège social est ...
Source officielle6ème chambre
DTA_2100810_20240808
8 août 2024
8 août 2024
Soli, président, Mme Gazeau, première conseillère, Mme Guilbert, première conseillère, Rendu public par mise à disposition au greffe le 8 août 2024. La rapporteure, signé L.
Source officielle10 SS
CETAT:CETATEXT000007988651
7 avril 1999
7 avril 1999
Fernand GUILABERT, M. Robert BEGUE, M. Antoine GALLARDO, M. Yves René GUIBERT, Mme Marie-Madeleine VANHUFFEL, Mme Carmen CESARI, Mme Nelly ESCLAPEZ, M. Pierre Louis SENECLAUZE, M.
Source officiellesoc
61372319cd5801467740562f
2 avril 1998
2 avril 1998
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Guilbert-Dezellus, société à responsabilité limitée, dont le siège est
Source officiellesoc
6137219bcd580146773f52d0
23 octobre 1991
23 octobre 1991
D..., en cassation d'un arrêt rendu le 15 janvier 1988 par la cour d'appel de Paris (22e chambre, section B), au profit de la société anonyme Anciens établissements Léon Guilbert, dont le siège est à
Source officielleConseil
CADA:20090325
29 janvier 2009
29 janvier 2009
maire de Noirmoutier-en-l'Ile — - caractère communicable, à M. et Mme Baizeau, des courriers de M. et Mme Guillet dans le cadre d'un litige entre voisins relatif à des nuisances dues à une activité artisanale
Résumé IA — à vérifier6ème chambre
DTA_2204760_20240206
6 février 2024
6 février 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Guilbert, - les parties n'étant ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle6ème chambre
DTA_2103588_20240514
14 mai 2024
14 mai 2024
Soli, président, Mme Gazeau, première conseillère, Mme Guilbert, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 14 mai 2024. La rapporteure, signé L.
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX00680_20250701
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Sur l'appel principal de la société François Guibert Architecture : En ce qui concerne la recevabilité de la requête d'appel : 6.
Source officielleMagistrat Mme GUILBERT
DTA_2305587_20231212
12 décembre 2023
12 décembre 2023
Après avoir entendu au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Guilbert, magistrate désignée ; - et les observations de Me Oloumi, représentant M.
Source officielleTribunal Administratif de Nice
DTA_2504125_20250724
24 juillet 2025
24 juillet 2025
La présidente du tribunal a désigné Mme Guilbert, première conseillère, pour statuer sur les demandes de référé en application de l'article R.222-22 du code de justice administrative.
Source officielleTribunal Administratif de Nice
ORTA_2504161_20250725
25 juillet 2025
25 juillet 2025
La présidente du tribunal a désigné Mme Guilbert, première conseillère, pour statuer sur les demandes de référé en application de l'article R.222-22 du code de justice administrative.
Source officiellesoc
61372128cd580146773f174f
7 novembre 1989
7 novembre 1989
Z... et Guilbert ont été engagés respectivement les 1er mars 1979 et 26 septembre 1981 en qualité de représentants, par la société Office d'isolation pour l'habitat (OIH), entreprise de fabrication et
Source officiellecr
613726a5cd580146774275a6
8 juin 2006
8 juin 2006
Guilherme, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, en date du 30 juin 2005, qui a déclaré irrecevable sa demande de confusion de peines ; Vu le mémoire
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2021:CO10071
27 janvier 2021
27 janvier 2021
______________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, DU 27 JANVIER 2021 La société Holding Guibert
Source officiellesoc
6079b1559ba5988459c519c2
19 décembre 1990
19 décembre 1990
X... était au service de la société Guilbert, en qualité de voyageur représentant placier exclusif plus particulièrement chargé de la commercialisation des produits cosmétiques Rouge Baiser dont ladite
Source officielle7 / 8 SSR
CETAT:CETATEXT000007623501
23 février 1987
23 février 1987
laquelle le Conseil d'Etat statuant au contentieux, sur la requête, enregistrée le 18 octobre 1983 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentée par la société civile immobilière "4 villa Guibert
Source officiellePage 9 sur 179
GUILBERT, Jessie, Jason, Romain
03/07/2026
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Guilbert, Florence
02/07/2026
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Guilbert, Florence
02/07/2026
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Guilbert, Julien
01/07/2026
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SN CARROSSERIE GUILBERT
30/06/2026
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