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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
PCP JTJ proxi requêtes
67100411fac14a1f31d9b9cb
7 octobre 2024
7 octobre 2024
DÉSISTEMENT D'INSTANCE ET D’ACTION du lundi 07 octobre 2024 (Articles 394 et 395 du code de procédure civile) Dans l'affaire opposant : Madame [T] [G] [X], demeurant [Adresse 1] représentée par Me Geoffroy
Source officiellePCP JTJ proxi requêtes
681902c4a1b3de5641dc2575
8 avril 2025
8 avril 2025
: 2/2025 DÉSISTEMENT D'INSTANCE du mardi 08 avril 2025 (Articles 394 et 395 du code de procédure civile) Dans l'affaire opposant : Monsieur [F] [E], demeurant [Adresse 2] représenté par Maître Geoffroy
Source officiellePCP JTJ proxi requêtes
660d9e9a68a27ab7ee5ddd4b
2 avril 2024
2 avril 2024
DÉSISTEMENT D'INSTANCE ET D’ACTION du mardi 02 avril 2024 (Articles 394 et 395 du code de procédure civile) Dans l'affaire opposant : Monsieur [P] [D], demeurant [Adresse 1] représenté par Maître Geoffroy
Source officiellePCP JTJ proxi requêtes
660d9ea368a27ab7ee5dde46
2 avril 2024
2 avril 2024
DÉSISTEMENT D'INSTANCE ET D’ACTION du mardi 02 avril 2024 (Articles 394 et 395 du code de procédure civile) Dans l'affaire opposant : Madame [P] [B], demeurant [Adresse 1] représentée par Maître Geoffroy
Source officielle6EME ET 4EME SOUS-SECTIONS REUNIES
CETAT:CETATEXT000008137664
3 décembre 2003
3 décembre 2003
DU DEVELOPPEMENT DURABLE demande au Conseil d'Etat d'annuler l'ordonnance du 19 décembre 2002 par laquelle le juge des référés du tribunal administratif de Strasbourg, à la demande de la SCP Bayle-Geoffroy
Source officielle1re chambre sociale
67f753e3eb05d6bf6564da4c
9 avril 2025
9 avril 2025
LE GRAND BLEU , prise en la personne de son représentant légal en exercice [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Geoffrey DEL CUERPO, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIME :
Source officielle19e chambre
6440d868e704a005d1ed727c
19 avril 2023
19 avril 2023
2021 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de NANTERRE N° Chambre : N° Section : E N° RG : 19/00116 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : SELEURL CABINET GEOFFREY
Source officielleCour d'Appel
6253cb11bd3db21cbdd8cc6c
20 mai 2008
20 mai 2008
Geoffroy Y... Charles-Henry Y...
Source officielleChambre 1-11 référés
67ef715b8d5c08d4a262e57a
3 avril 2025
3 avril 2025
ORDONNANCE DE REFERE du 03 Avril 2025 N° 2025/153 Rôle N° RG 25/00021 - N° Portalis DBVB-V-B7J-BOGYC [Z] [R] [C] [P] C/ [N] [I] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Geoffrey
Source officielleciv3
607943659ba5988459c42325
16 février 1977
16 février 1977
LE 1ER JANVIER 1965 A LA SOCIETE ANONYME HOTEL GEOFFROY-MARIE, A LA SUITE D'UN COMMANDEMENT INFRUCTUEUX, NOTIFIE A LA LOCATAIRE LE 19 JUILLET 1974, D'AVOIR A PAYER LE TERME EXIGIBLE LE 1ER JUILLET 1974
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2008:SO02056
3 décembre 2008
3 décembre 2008
de reclassement et que dès lors le licenciement n'avait pas de cause réelle et sérieuse ; que le moyen n'est pas fondé ; PAR CES MOTIFS : REJETTE le pourvoi ; Condamne la SCP Bayle et Chanel-Geoffroy
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2009:CO00894
13 octobre 2009
13 octobre 2009
fait savoir la même chose verbalement à l'intéressé ; qu'ensuite, il ressort des pièces versées aux débats que les factures des commissions des mois de mai et juin 2002 n'avaient pas été réglées à Geoffroy
Source officielleChambre des référés
695ec69dcdc6046d478c0355
6 janvier 2026
6 janvier 2026
LC ARCHITECTES Copie exécutoire délivrée à Me Marie LAMBERT Copie certifiée conforme délivrée à Me Geoffrey DUMONT EXPERTISE L’AN DEUX MIL VINGT SIX ET LE SIX JANVIER À 14 H 00 Nous
Source officielleCour d'Appel
6253ccd8bd3db21cbdd91768
15 avril 2014
15 avril 2014
Geoffroy X... et Mme Claire E... épouse X...,- l'EURL PKB Services, constituée par le seul M. Patrick F... (Mme Blandine G... épouse F...
Source officielleTrib. de Commerce
69a203a0cdc6046d47f7b4b3
9 avril 2025
9 avril 2025
RG: 2023R00100 SAS CAP CONSTRUCTION MEDITERRANEE / SNC IMMOBILIERE LE VERMONT EXPERTISE Ordonnance de d'expertise Le 09 Avril 2025 en notre cabinet, au Tribunal de Commerce de NICE, assisté de M Geoffrey
Source officielleOrdonnance sur requête
696921d0cdc6046d476bbc82
14 janvier 2026
14 janvier 2026
[V] [J], représenté par Me Geoffrey DUMONT, avocat au barreau de NICE, tendant à être autorisé à assigner à jour fixe dans l'instance d'appel enregistrée sous le N° RG 26/00056 - N° Portalis DBVB-V-B7K-BPOUN
Source officielleTrib. de Commerce
69bcfee0cdc6046d474cf47c
9 avril 2025
9 avril 2025
] N° RG: 2021R00152 SDE NYCTIS / SAS HARTEC 06 EXPERTISE Ordonnance de prorogation de délai pour dépôt de rapport Le 9 Avril 2025 en notre cabinet, au Tribunal de Commerce de NICE, assisté de M Geoffrey
Source officielleTrib. de Commerce
69bcffbccdc6046d474d0570
23 janvier 2025
23 janvier 2025
° RG: 2022R00012 SAS [Y] SAS /SAS CARMILA FRANCE EXPERTISE Ordonnance de Dépôt du Rapport d'Expertise en l'Etat Le 23 Janvier 2025 en notre cabinet, au Tribunal de Commerce de NICE, assisté de M Geoffrey
Source officielleTrib. de Commerce
69bd04f4cdc6046d474d730d
23 janvier 2025
23 janvier 2025
2023R00083 SA GENERALI IARD /SE CHUBB EUROPEAN GROUP SE EXPERTISE Ordonnance de Dépôt du Rapport d'Expertise en l'Etat Le 23 Janvier 2025 en notre cabinet, au Tribunal de Commerce de NICE, assisté de M Geoffrey
Source officielleChambre sociale
635b71cdb201587f74be0222
27 octobre 2022
27 octobre 2022
en exercice domiciliés en cette qualité au siège social [Adresse 7] [Localité 1] représentée par Me Yasmine TARASEWICZ du LLP PROSKAUER ROSE LLP, avocat au barreau de PARIS substituée par Me Geoffrey
Source officiellePage 9 sur 228