CASINO FRANCE, dont le sigle est D.C.F.

Laisse à chacune des parties la charge de ses propres frais et dépens, dont ceux à recouvrer par le greffe liquidés à la somme de 61,49 € TTC dont 10,04 € de TVA.

Laisse à chacune des parties la charge de ses propres frais et dépens, dont ceux à recouvrer par le greffe liquidés à la somme de 61,49 € TTC dont 10,04 € de TVA.

Z... ... par Maître MOREL-RAGER, avocat à STRASBOURG 2) Madame Geoffroy Z... dont la dernière adresse connue est 5 rue du Faubourg de Pierre 67000 STRASBOURG Non représentée Attendu que Madame Marthe

Dit que chacune des parties conservera la charge de ses propres frais et dépens, dont ceux à recouvrer par le greffe liquidés à la somme de 67,40 € TTC dont 9,54 € de TVA.

médicale dont le défaut pourrait avoir pour lui des conséquences d'une exceptionnelle gravité et qui, eu égard à l'offre de soins et aux caractéristiques du système de santé dans le pays dont il est originaire

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 8 juin 2007), que la société Gelfrais a pris en location, auprès de la société Communication

AN...M..., adhérent, l'association Gastrogones 69, dont le siège est 159, cours Tolstoï, à Villeurbanne (69100), représentée par son président M.

Geffray, - et les observations de Me Lejosne substituant Me Renard, représentant Mme B. Considérant ce qui suit : 1.

Laisse à chacune des parties la charge de ses propres frais et dépens, dont ceux à recouvrer par le greffe liquidés à la somme de 81,56 € TTC dont 13,38 € de TVA.

FREDERIC GEOFFROY, PRESIDENT, ASSISTE DE MME YONAH BONGHO-NOUARRA, GREFFIER RG 2024068511 28/01/2025 ENTRE : SAS FRANFINANCE LOCATION, dont le siège social est au 53 rue du Port CS 90201 92724 NANTERRE

FREDERIC GEOFFROY, PRESIDENT, ASSISTE DE MME YONAH BONGHO-NOUARRA, GREFFIER RG 2024073483 28/01/2025 ENTRE : SAS LAFORET FRANCE, dont le siège social est 23 place de Catalogne 75014 PARIS – RCS B 378838692

Geoffroy, K LA MUTUELLE ASSURANCE DES INSTITUTEURS DE FRANCE (MAIF), partie intervenante, K contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 20ème chambre A, du 2 juillet 1991 qui, dans la procédure suivie

Geffray, - et les conclusions de M. Brasnu, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.

Geffray, - et les conclusions de M. Brasnu, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à la société Geotrans du désistement de son pourvoi en ce qu'il est dirigé contre la société Seatrans ; Attendu

branches : Attendu que Mme X... fait grief à l'arrêt confirmatif attaqué (Versailles, 26 mars 1998), rendu en matière d'assistance éducative, d'avoir suspendu son droit d'héberger la nuit son fils, Geoffroy

requêtes N° RG 23/01669 - N° Portalis 352J-W-B7H-CZE32 N° MINUTE : 18/2024 JUGEMENT rendu le jeudi 10 octobre 2024 DEMANDEURS Monsieur [Z] [J], demeurant [Adresse 3] représenté par Me Geoffroy

le siège est ..., 2 / de la société Culligan France, dont le siège est 4, avenue du Président Kennedy, 78340 les Clayes-sous-Bois, 3 / de M.

requêtes N° RG 23/01660 - N° Portalis 352J-W-B7H-CZE2K N° MINUTE : 10/2024 JUGEMENT rendu le jeudi 10 octobre 2024 DEMANDEURS Monsieur [V] [O], demeurant [Adresse 3] représenté par Me Geoffroy