; Sur le premier moyen, ci-après annexé : Attendu qu'ayant constaté que l'acte de vente du 28 octobre 1968 ne contenait aucune précision, l'état du matériel qui y était annexé mentionnant un "frigo

, nettoyer le frigo, mettre les nouveaux plats de viande au frigo que j'ai préparés, remplir les moutardiers, le sucre, carafe d'eau, mettre le pain dans les corbeilles, nettoyer les tables, mettre à chauffer

Le 16 novembre 2016, une panne de la thermo-frigo-pompe est survenue, empêchant la régulation climatique du MuCEM.

Il lui est reproché d'avoir détourné la somme de 6.900 € correspondant à des avances d'espèces destinées aux chauffeurs de la société BMK FRIGO TRANS et d'avoir procédé à des imputations comptables incorrectes

parties à présenter leurs observations ; qu'en statuant ainsi la cour d'appel a violé l'article 16 du nouveau Code de procédure civile ; 3 / que l'entreprise chargée de réceptionner un conteneur frigorique

J/ AE demande en divorce pour faute Grosse délivrée à Maîtres PAGNOU et FRUGIER, avocats Le DEUX AVRIL DEUX MILLE TREIZE la CHAMBRE CIVILE a rendu l'arrêt dont la teneur suit par mise à la disposition

[S] qui relate que lors des travaux d'électricité en septembre 2021 il a constaté que le frigo présentait un gros enfoncement. La société justifie avoir racheté un frigo de remplacement.

APPELANTE Me [S] [E] - Mandataire liquidateur de la Société FOURNIER GUIGNARD FRIGO STATION [Adresse 2] [Localité 6] représenté par Me Vincent JARRIGE, avocat au barreau de PARIS, toque : A0373

Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 16 AVRIL 2026 La société Trans Pol Frigo

de loi de financement de la sécurité sociale pour 2023 ; - si le navire, qui ravitaille une fois par semaine la Guyane en produits de première nécessité, correspondant à une charge de 65 conteneurs frigo

Ariana, jardin de Haj, Hamda el Frigi, en cassation d'un arrêt rendu le 27 juin 1989 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (10e chambre civile), au profit de : 1°/ le Fonds de garantie (FGA), dont

[F] [P] [Adresse 1] Représenté par AARPI FP AVOCATS Me FRIGUI Asma [Adresse 2] DEFENDEUR : SAS NR IMMOBILIER Adresse légale : [Adresse 3] FRANCE N° Registre du Commerce 9301 : 843610973 / N° de Gestion

EXPOSÉ DU LITIGE Mme [U] [W] a été engagée en qualité d'auxiliaire spécialisée vétérinaire, statut employée, par la société Frégis le 19 novembre 2012.

La société BRESSE INTER FRIGO (non appelante) est également une filiale du groupe X....

Fait à [Localité 1], le 08 Janvier 2025, Le Greffier, Reine TCHICAYA Le Président, Charlotte THIBAUD Transmis à : Maître Asma FRIGUI de l’AARPI FP AVOCATS

Raymond Z..., demeurant ..., 2 / de la société à responsabilité limitée Frigo Manche, dont le siège est ..., 3 / de la société anonyme Dimatec, dont le siège est ..., 4 / de la Société de droit

et aux marchandises contenues dans ces frigos, à savoir sa production de pommes.

a acquis les éléments de l'installation frigorifique, assurée auprès de la société Inter Mutuelle Entreprises (IME), - la SARL Ideo Industry, sous-traitante de la société Mondial Frigo-IFC, pour une