Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3e chambre
6364bc40e405357f749ead16
3 novembre 2022
3 novembre 2022
La prothèse dite de secours est une Pro Flex dont le renouvellement doit également être fixé à tous les trois ans. Il revient à M.
Source officielle10ème et 9ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2024:463413.20240311
11 mars 2024
11 mars 2024
copropriétaires du 1er rue Marx Lang a demandé au tribunal administratif de Nouvelle-Calédonie d'annuler pour excès de pouvoir l'arrêté du 3 octobre 2018 par lequel le maire de Nouméa a délivré à la SCI Fly
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-245451
18 septembre 2025
18 septembre 2025
. complete destruction, loss of access to property Art. 8 (1) - flight from one’s home as a result of the conflict between Russia and Ukraine - the applicants complained that they had been forced to flee
Source officiellesoc
61372373cd58014677409ebd
15 juin 2000
15 juin 2000
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Société d'exploitation Rapp Fly Montluçon, dont le siège est ..., en cassation
Source officielleACCO
ACCOTEXT000047875184
30 juin 2023
30 juin 2023
Avenant accord prime flex
Source officielleACCO
ACCOTEXT000046795958
16 décembre 2022
16 décembre 2022
ACCORD « PLEDGE TO FLEX »
Source officielleACCO
ACCOTEXT000051681758
17 avril 2025
17 avril 2025
Accord relatif à la prime flex
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2420059_20250124
24 janvier 2025
24 janvier 2025
Par un mémoire enregistré le 22 janvier 2025, la communauté de communes Océan-Marais de Monts, représentée par Me Flynn a produit des pièces soustraites au contradictoire sous couvert secret des affaires
Source officielleACCO
ACCOTEXT000045413810
14 janvier 2022
14 janvier 2022
Accord de Flex Organisation de VIGEO SAS
Source officielleACCO
ACCOTEXT000039430339
17 octobre 2019
17 octobre 2019
Accord relatif à l'expérimentation du télétravail et du flex office
Source officielleACCO
ACCOTEXT000052837228
14 octobre 2025
14 octobre 2025
UN AVENANT JOURNEE "FLEX" A LA MAINTENANCE CHAUFFAGE
Source officielleACCO
ACCOTEXT000046578485
1 septembre 2022
1 septembre 2022
Accord sur les modalités de fonctionnement du télétravail et du "flex office"
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2602277_20260318
18 mars 2026
18 mars 2026
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 2 mars 2026, Mme A..., représentée par Me Flynn, demande au tribunal : d'annuler l'arrêté du 31 décembre 2025 par lequel le maire de la commune
Source officielleACCO
ACCOTEXT000051858543
22 mai 2025
22 mai 2025
NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2025 EAT & FLY SERVICES
Source officielleACCO
ACCOTEXT000041840598
17 juin 2019
17 juin 2019
PV d'accord relatif à l'établissement de St Germer de FLy
Source officielleACCO
ACCOTEXT000052268573
16 septembre 2025
16 septembre 2025
ACCORD D'ENTREPRISE FLEX N GATE MARLES RELATIF AU TELETRAVAIL
Source officielleACCO
ACCOTEXT000053404985
25 septembre 2024
25 septembre 2024
ACCORD COLLECTIF D'UES RELATIF AU TELETRAVAIL ET AU FLEX OFFICE
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_22DA00986_20240704
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Sur les conclusions de la communauté de communes du pays de Bray et la commune de Saint-Germer-de-Fly : 11.
Source officielleACCO
ACCOTEXT000052268529
1 avril 2025
1 avril 2025
PROCES VERBAL D'ACCORD Relatif à l'établissement de SAINT-GERMER-DE-FLY
Source officielleACCO
ACCOTEXT000051340452
10 juin 2024
10 juin 2024
accord relatif à l'astreinte mécanique au sein de l'établissement de ST Germer de Fly
Source officiellePage 9 sur 117