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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
ETRANGERS
66274efac1c6ed00087b3de7
22 avril 2024
22 avril 2024
GRAND, avocat au barreau de TOULOUSE; A l'audience publique du 22 avril 2024 à 9h45, assisté de M.QUASHIE, greffier avons entendu : X se disant [P] [W] assisté de Me Florence GRAND, avocat au
Source officielleCIVIL TP SAINT PAUL
66882138342d338c20cf3155
2 juillet 2024
2 juillet 2024
VATINELLE 28 avenue du Capricorne SAINT-GILLES-LES-BAINS 97434 ST PAUL non comparante, ni représentée COMPOSITION DU TRIBUNAL : Présidente : Madeline ROYO, Assistée de : Florence CHEMIN, faisant fonction
Source officiellePremier Président
688311254d9076bf079c2275
24 juillet 2025
24 juillet 2025
Me Christiane DIOP [F] [B] LE DIRECTEUR DU CENTRE HOSPITALIER DE [Localité 9] LE PREFET D'[Localité 7] ET [Localité 8] Le VINGT QUATRE JUILLET DEUX MILLE VINGT CINQ (24/07/2025), Nous, Florence
Source officielleRétention Administrative
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18 avril 2025
18 avril 2025
DES BOUCHES DU RHÔNE Avisé, non représenté MINISTÈRE PUBLIC Avisé, non représenté ****** DÉBATS L'affaire a été débattue en audience publique le 18 Avril 2025 devant Madame Florence
Source officiellePôle 2 - Chambre 6
61639405ec3936ac10a09f6e
14 janvier 2011
14 janvier 2011
d'inscription au répertoire général : 09/00454 NOUS, Marie-Christine LAGRANGE, Conseillère à la Cour d'Appel de PARIS, agissant par délégation de Monsieur le Premier Président de cette Cour, assistée de Florence
Source officielle9e Chambre C
615e0dc3c25a97f0381f4f5e
28 mars 2012
28 mars 2012
délibéré de la Cour composée de : Monsieur Christian BAUJAULT, Président de Chambre Monsieur Patrick ANDRE, Conseiller Madame Catherine VINDREAU, Conseiller Greffier lors des débats : Madame Florence
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
6035cf67510a023663109c09
23 février 2016
23 février 2016
Grande Instance de PARIS - RG n° 13/16896 APPELANTS Madame [Z], [Y], [M], [W] [Q] VEUVE [G] [Adresse 2] [Localité 1] née le [Date naissance 2] 1929 à [Localité 9] Représentée par Me Florence
Source officielle2e chambre sociale
627ca8134781dc057dee7a6a
11 mai 2022
11 mai 2022
application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 14 MARS 2022,en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Florence
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX00122_20230302
2 mars 2023
2 mars 2023
Délibéré après l'audience du 7 février 2023 à laquelle siégeaient : Mme Catherine Girault, président, Mme Anne Meyer, présidente assesseure, Mme Florence Rey-Gabriac, première conseillère.
Source officielleMagistrat Florent
DTA_2103351_20230718
18 juillet 2023
18 juillet 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Florent, - et les conclusions de Mme Cerf, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
625e50c2f1ca2a277db1d730
18 avril 2022
18 avril 2022
Carole Tréjaut, greffière aux débats et au prononcé de l'ordonnance, APPELANTS : 1°) LE PROCUREUR DE LA RÉPUBLIQUE PRÈS LE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS, MINISTÈRE PUBLIC, en la personne de Mme Florence
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
64f6c4f2ed0253d969201d2e
2 septembre 2023
2 septembre 2023
° RG 23/03665 - N° Portalis 35L7-V-B7H-CIDJZ Décision déférée : ordonnance rendue le 31 août 2023, à 11h54, par le juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Meaux Nous, Florence
Source officielleQuatrième Chambre
68681a5f4965b5d9df314890
1 juillet 2025
1 juillet 2025
informée du point de départ de cette prescription et des éventuelles causes interruptives contrairement aux exigences de l’article R 112-1 du Code des Assurances, ce texte devant être interprété strictement
Source officielleCour d'Appel
6253cdb6bd3db21cbdd943cc
12 février 2019
12 février 2019
Y..., représenté par sa mère Madame Solène Florence I... Y... , née le [...] à RENNES, de nationalité française, domiciliée, [...] - [...] né le [...] à RENNES (35000) Appartement no [...]
Source officiellecr
édure suiviec/Serge Y
ECLI:FR:CCASS:2008:CR05048
23 septembre 2008
23 septembre 2008
Monique, épouse Y..., agissant tant en son nom personnel qu'en qualité de représentante légale de ses enfants mineurs, Florence et Jean-François Y..., parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel
Source officiellePôle 1 - Chambre 8
68e9e487154299c7318fb3a2
10 octobre 2025
10 octobre 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Florence LAGEMI, Président, Marie-Catherine GAFFINEL, Conseiller, Patrick BIROLLEAU, Magistrat honoraire,
Source officielleChambre Sociale
6448c0c75ca6d8d0f8ef6929
25 avril 2023
25 avril 2023
Alexandre DAVID, Président de chambre, et par Madame Florence CHOUVIN-GALLIARD, conseiller, ce, en l'absence d'opposition des parties, assistés lors des débats de Mme Karine DUPONT, Greffier.
Source officielleRéférés Premier Président
64c8a0ebdfabddd9699e0067
28 juillet 2023
28 juillet 2023
ENTRE : Madame [U] [T] [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Florence LEVILLAIN-ROLLO, avocat au barreau de POITIERS Monsieur [G] [C] [Adresse 2] [Localité 4] Représenté par Me Florence
Source officielle14e Chambre
6160964c41ad74d62c18188a
10 septembre 2014
10 septembre 2014
En application des dispositions de l'article 945-1 du Code de Procédure Civile, l'affaire a été débattue le 18 Juin 2014, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Florence
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX00190_20221019
19 octobre 2022
19 octobre 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme B C, - et les conclusions de Mme Florence Madelaigue, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
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