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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre
DTA_2300196_20250611
11 juin 2025
11 juin 2025
Par un mémoire en défense, enregistré le 5 juillet 2024, la préfète de la Charente conclut au rejet de la requête.
Source officielle6ème chambre
69e80801cdc6046d471315de
29 avril 2025
29 avril 2025
Adresse 67] REPUBLIQUE TCHEQUE comparant par SCP HUVELIN et Associés [Adresse 35] et par Me Matthieu QUERRY [Adresse 36] 16/ SAS SONOVISION [Adresse 37] comparant par SCP MACL [Adresse 38] et par Me Florence
Source officielle3e chambre civile
653b595a502b828318c4e43f
26 octobre 2023
26 octobre 2023
[F] [Z] fait état du fléchissement de la charpente qui a obligé les vendeurs à installer des renforts.
Source officiellePôle 1 - Chambre 8
6263993081d302277d8e8c32
22 avril 2022
22 avril 2022
- signé par Florence LAGEMI, Président et par Marie GOIN, Greffier, lors de la mise à disposition.
Source officielle7ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX00709_20220630
30 juin 2022
30 juin 2022
L'EURL Maisons Rovaldieri est une entreprise générale de construction, dont le siège social se situe à Dolus-d'Oléron (Charente-Maritime).
Source officielle7ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX00710_20220630
30 juin 2022
30 juin 2022
L'EURL Maisons Rovaldieri est une entreprise générale de construction, dont le siège social se situe à Dolus-d'Oléron (Charente-Maritime).
Source officielle7ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX00711_20220630
30 juin 2022
30 juin 2022
L'EURL Maisons Rovaldieri est une entreprise générale de construction, dont le siège social se situe à Dolus-d'Oléron (Charente-Maritime).
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX00357_20221004
4 octobre 2022
4 octobre 2022
C, ingénieur en chef, exerçait les fonctions de directeur de la régie de l'eau potable de la commune de La Rochelle (Charente-Maritime).
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX01046_20221108
8 novembre 2022
8 novembre 2022
A, adjoint technique territorial employé par la commune de Gond-Pontouvre (Charente), a été placé en congés de longue maladie à compter du 30 août 2016.
Source officielle1ère Chambre
67874f2dd61a5c2f4aa366a8
14 janvier 2025
14 janvier 2025
14 JANVIER 2025 Décision déférée à la Cour : Ordonnance de référé du 13 mars 2024 rendue par le Tribunal Judiciaire de POITIERS APPELANTE : CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE LA CHARENTE
Source officielleChambre 4-2
62c3d43593e17a6379205555
1 juillet 2022
1 juillet 2022
ARRÊT Contradictoire, Prononcé par mise à disposition au greffe le 01 Juillet 2022 Signé par Madame Florence TREGUIER, Présidente de chambre et Mme Cyrielle GOUNAUD, Greffier, auquel la minute de
Source officielle7ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX04043_20220630
30 juin 2022
30 juin 2022
Une copie en sera adressée à la préfète de la Charente-Maritime. Délibéré après l'audience du 2 juin 2022 à laquelle siégeaient : M.
Source officiellePôle 1 - Chambre 8
67f9f3b9a6be9c926c7caac5
11 avril 2025
11 avril 2025
Le 26 avril 2024, l'expert a rédigé une note indiquant que l'affaissement de la charpente et du pignon de la grange s'était aggravé.
Source officielleMERCREDI
69aafe45cdc6046d47be33d8
7 janvier 2026
7 janvier 2026
BORDEAUX JUGEMENT DU 7 JANVIER 2026 5ème Chambre N° PCL : 2026J00032 SAS [E] N° RG: 2026P00011 DEBITEUR SAS [E] Sise [Adresse 1], RCS [Localité 1] : 847 718 129 - 2019 B 567 Représentant légal : Florence
Source officielle7ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX04674_20220630
30 juin 2022
30 juin 2022
Les motifs d'annulation retenus par le présent arrêt impliquent qu'il soit enjoint au préfet de la Charente-Maritime de délivrer à M.
Source officielle1ère Chambre
69d829cdcdc6046d47b2ee93
8 avril 2026
8 avril 2026
* * * EXPOSE DU LITIGE Par acte notarié du 30 janvier 2018, Madame [M] [W] a fait l'acquisition d'une grange située 1, rue Charles Blaise, 51800 FLORENT EN ARGONNE, auprès de Madame [U] [N].
Source officielle1ère chambre
67004141c34eb4cc857b2aa5
3 octobre 2024
3 octobre 2024
GOUDY RCS 531 824 779 C/ [X] [A] [T] [Z] Le 3/10/24 copie exécutoire copie certifiée conforme délivrée à : - Me Florent Lucas - Me Nicolas Eveno TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NANTES ------------
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
5fd9aa780830ee9ecf63df63
12 décembre 2019
12 décembre 2019
L'ensemble des travaux d'édification de l'immeuble étaient confiés à la SARL ENTREPRISE CHARPENTE COUVERTURE [B] (ECCR), dont M.
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX01733_20221130
30 novembre 2022
30 novembre 2022
Délibéré après l'audience du 14 novembre 2022 à laquelle siégeaient : Mme Florence Demurger, présidente, Mme Karine Butéri, présidente-assesseure, M. Anthony Duplan premier conseiller.
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX00007_20230329
29 mars 2023
29 mars 2023
Mme B adjoint territorial du patrimoine a été affectée sur un emploi à temps non complet au sein de la médiathèque gérée par la communauté de communes du Rouillacais (Charente).
Source officiellePage 9 sur 31
deboer, NOUVEAU, Florence, CHARPENTIER
20/06/2018
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CHARPENTIER, Catherine, Florence
28/12/2014
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PHARMACIE DE SAINT-LAURENT, CHARPENTIER, Catherine, Florence
mise en activité de la société
28/12/2014
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TEMAE, DEBAY, Florence Nicole Catherine, DEBAY CHARPENTIER
07/02/2012
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TEMAE, DEBAY, Florence Nicole Catherine, DEBAY CHARPENTIER
02/05/2008
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