LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Ferrari est titulaire de deux dépôts de modèles internationaux portant l'un sur

X... la Ferrari 360 Spider, a reconnu devant les policiers avoir reçu l'argent de la vente de la Ferrari 550 Maranello, ainsi qu'un virement de 450 000 Fr. en compensation du prix de la Ferrari 360 Spider

2000 ; 2°/ par conséquent, que l'accord collectif du 7 février 2000 dispose que « le transfert du personnel se fera dans les conditions salariales suivantes : - salaire de base identique au salaire actuel

selon elle un engagement de porte-fort de la société Ferrari pour le compte de la société Stradale.

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Rak Ceramics France (la société Rak) a confié à la société Ferrari Shipping Agency

Santander, dont le siège social est ... (1er), en cassation d'un arrêt rendu le 10 avril 1990 par la cour d'appel de Paris (15e Chambre, Section A), au profit : 1°) de la Compagnie française de ferrailles

Le 12 fevrier 2016 GENERALI recevait les clefs et la carte grise qu'elle restituait à FERRARI qui, par LRAR des 4 août 2016 et du 6 juillet 2017, la mettait en demeure de lui régler la somme de 170 000

[L] a remis sa Ferrari 550 MARANELLO à M. [H]. Au mois d'avril 2002, la FERRARI 360 SPIDER a été remise à M. [L].

Ferrari, président, Mme E et Mme Fazi-Leblanc, premières conseillères, Rendu public par mise à disposition au greffe le 8 février 2024. La rapporteure, S. FAZI-LEBLANC Le président, D.

Ferrari, président, Mme C et Mme Fazi-Leblanc, premières conseillères, Rendu public par mise à disposition au greffe le 4 avril 2024. La rapporteure, S. FAZI-LEBLANC Le président, D.

, lors de sa plainte pour vol est encore curieuse; il avait laissé la Ferrari dans son box les portes verrouillées, sans plaque d'immatriculation et sans batterie.

ARTICLE 3. - LE SURPLUS DES CONCLUSIONS DE LA REQUETE DE L'ENTREPRISE FERRARI EST REJETE.

La parole ayant été donnée, avant et après les conclusions, à la SCP Le Griel, avocat de la société Ferrari Et Cie. 1.

En l’affaire Vincenza Ferrara c.

En l’affaire Zotti et Ferrara c.

MOYENS ANNEXES au présent arrêt Moyens produits par la SCP Didier et Pinet, avocat aux Conseils pour les sociétés Maserati West Europe et Ferrari West Europe.

COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 15e Chambre A ARRÊT AU FOND DU 24 JUILLET 2014 N° 2014/ 534 Rôle N° 12/05386 SA FERRARI FINANCIAL SERVICES AG C/ SA MJ LOCATION

Par déclaration d'appel enregistrée le 2 novembre 2021, les sociétés BP immobilier et SCCV Le clos Ferraris ont interjeté appel du jugement.