Justice à PARIS, le vingt mars mil neuf cent quatre-vingt-dix-sept, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller ROMAN, les observations de la société civile professionnelle WAQUET, FARGE

Justice à PARIS, le six avril deux mille cinq, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller CHALLE, les observations de Me FOUSSARD et de la société civile professionnelle WAQUET, FARGE

gestion corrélatives : "nous avons pris la décision de minorer certaines déclarations de TVA dans la mesure où nous connaissions des problèmes de trésorerie dus à des retards de paiement du chantier UFR (Fac

N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 11 MAI 2023 La société de la Fare

finances publiques à sa demande de communication des documents suivants : 1) la taxe foncière, la taxe d'habitation et l'acte de propriété au nom de Monsieur X, décédé en 1996 - Les Garrigons - Tour de Farges

__________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, DU 29 NOVEMBRE 2023 1°/ La société FAPRC

#Union laitière normande, Union de coopératives agricoles contre French Dairy Farmers Ltd.#Demande de décision préjudicielle: Tribunal de commerce de Paris - France.#Affaire 244/78.

Une facture a été émise le 16 décembre 2025 n°FAC-2025-0628, pour un montant total de 16.722.02 euros après déduction des acomptes.

, le deux octobre mil neuf cent quatre-vingt-seize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller FABRE, les observations de Me X... et de la société civile professionnelle WAQUET, FARGE

que s'il peut être admis, au regard des éléments du dossier, que les concentrés de minerai enrichi découverts lors de la perquisition dans la réserve à fuel de la scierie proviennent de la mine des Farges

l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller GUÉRY, les observations de la société civile professionnelle SPINOSI et SUREAU, de Me Rémy-CORLAY et de la société civile professionnelle WAQUET, FARGE

#Modernization of farms.#Case 152/79.

#Naamloze vennootschap Farr Company gegen Belgischer Staat.#Ersuchen um Vorabentscheidung: Rechtbank van eerste aanleg Antwerpen - Belgien.#GZT - Luftfilter.#Rechtssache 130/82.

conseiller référendaire SAMUEL, les observations de la société civile professionnelle MONOD et COLIN, de la société civile professionnelle PIWNICA et MOLINIE, de la société civile professionnelle WAQUET, FARGE

Marie Hélène R..., veuve Z..., demeurant quartier du Fare Rau Ape à Pirae, Tahiti, 9°) M.

rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller DULIN, les observations de la société civile professionnelle DELAPORTE, BRIARD, TRICHET et de la société civile professionnelle WAQUET, FARGE

Il indique que l'intéressée entend rappeler les conditions dans lesquelles elle a été interpellée ayant fait l'objet d'un contrôle au faciès.

l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller ROGNON, les observations de la société civile professionnelle BACHELLIER et POTIER de la VARDE, et de la société civile professionnelle WAQUET, FARGE