pistolet d'alarme à grenaille-, du fait qu'elle avait tiré une seule cartouche et n'avait en aucune façon cherché à réitérer son geste, et du fait que le coup de feu était parti " en direction de la colline

X..., engagé le 11 avril 1988 en qualité de conducteur Offset par la société BL impression à laquelle a succédé la société Collin Graphic, a été licencié par celle-ci le 23 avril 2002 pour faute lourde

demande de ce dernier, tout en admettant qu'il s'agissait d'une initiative isolée, que l'on ne serait pas dupe des explications selon lesquelles l'envoi critiqué n'aurait eu lieu qu'à la demande de Colin

Jean-Michel X..., 4°/ de Mme Catherine Y..., épouse X..., demeurant ensemble ..., La Colline de Velaux, 13880 Velaux, 5°/ du Bureau régional d'études et d'aménagement (BREA), dont le siège est ..

MOYEN ANNEXE au présent arrêt Moyen produit par la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat aux Conseils, pour la société La Colline.

reclassement, s'est contentée d'affirmer, par adoption des motifs des premiers juges, que Mme D..., secrétaire, aurait pu être reclassée dans un poste de secrétaire-comptable au sein de la société Cosinus

FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par l'Association syndicale libre (ASL) Colline

Le désistement de la requête de la société Fado Finances est pur et simple, rien ne s'oppose à ce qu'il en soit donné acte. 3.

X... a contesté les états de frais et d'émoluments, vérifiés par le greffier en chef, qu'avaient établis son avoué la SCP Colin-Voinchet-Radiguet-Henault et la SCP Hamel, Fagoo et Duroi, avoué de son adversaire

février 1995 par la cour d'appel de Bastia (Chambre civile), au profit : 1°/ de la société Calvi Plage, société anonyme, dont le siège est ..., 2°/ de la société civile immobilière (SCI) "Les Collines

le liquidateur judiciaire de la société Namta, la société Entreprise Méditerranée bâtiment, la société Ceten Apave Sud-Europe SASU (société Ceten Apave), l'association syndicale libre « Le Mas de la Colline

l'INPI) le 9 mars 2007 sous le numéro 07/1229, a assigné la société Phildar, devenue Ephigea, en contrefaçon de droits d'auteur et de modèle et en concurrence déloyale, pour avoir commercialisé des collants

les règles et usages uniformes relatifs au crédit documentaire et l'article 1134 du Code civil; alors, d'autre part, que la société Sportmatic a avisé en outre la BNP des erreurs de la liste de colisage

Colonges-au-Mont-d'Or, que les pièces transmises par M. le préfet ne sont pas certifiées conformes" ; Mais attendu, d'une part, que l'ordonnance vise l'arrêté du 9 novembre 1992 prescrivant une enquête

[O] [G] Représenté par Me Vanessa COLLIN de l'ASSOCIATION AA DUFOUR COLLIN LORENTE, avocat au barreau de LAON APPELANT Organisme URSSAF DE PICARDIE ayant siège social [Adresse 1], prise en la personne

[O] Bailly, domicilié [Adresse 3], notaire associé de la SCP Alcaix Bailly Marmey-Ravau, 3°/ à la société Racle, Colin et associés, société civile professionnelle, dont le siège est [Adresse 2],

salariés tombés dans la fosse à fientes de son poulailler ; qu'il résulte de ce qui précède qu'il n'a pas accompli les diligences normales qui lui incombaient en sa qualité de gérant de l'EARL " La Colline

[U] [H], défendeurs, Vu la déclaration d'appel remise au greffe par voie électronique (RPVA) le 23 mai 2025 par Me Sandrine FANDO-MONTOUT, avocate, pour le compte de Mme [G] [C], Vu l'avis d'orientation