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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ1
613721efcd580146773f8de4
5 avril 1993
5 avril 1993
Lupi, avocat général, Mlle Ydrac, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseillerrégoire, les observations de la SCP Lyon-Caen, Fabiani et Thiriez, avocat de M.
Source officielleciv1
613722eccd58014677403404
17 juin 1997
17 juin 1997
Gaunet, avocat général, Mme Aydalot, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Bénas, conseiller, les observations de Me Guinard, avocat des époux Y..., de la SCP Lyon-Caen, Fabiani et Thiriez, avocat
Source officielleciv3
613722d1cd58014677401d5f
29 avril 1997
29 avril 1997
Toitot, conseiller, les observations de Me Guinard, avocat de l'Office Public d'HLM de la ville du Chambon-Feugerolles et du Trésorier principal, de la SCP Lyon-Caen, Fabiani et Thiriez, avocat de Mme
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2016:CR03951
29 juin 2016
29 juin 2016
au Palais de Justice à PARIS, le vingt-neuf juin deux mille seize, a rendu la décision suivante : Sur le rapport de Mme le conseiller ZERBIB, les observations de la société civile professionnelle FABIANI
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2016:CR03958
29 juin 2016
29 juin 2016
Justice à PARIS, le vingt-neuf juin deux mille seize, a rendu la décision suivante : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire PICHON, les observations de la société civile professionnelle FABIANI
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
615e0d76c25a97f0381f4d73
4 décembre 2014
4 décembre 2014
Jugement du 23 Octobre 2013 par la 18ème Chambre du Tribunal de Commerce de Paris - RG n° 2013028326 APPELANT : Monsieur [K] [E] demeurant [Adresse 1] [Localité 2] représenté par Me Michel GUIZARD
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21BX04662_20220707
7 juillet 2022
7 juillet 2022
A, représenté par Me Guillard, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du tribunal administratif de Poitiers du 26 novembre 2021 ; 2°) d'annuler l'arrêté du 30 juin 2021 du préfet de la Charente-Maritime
Source officiellecr
êt attaqué a, dans l'information suivie notammentc/Sébastien X
6079a8c69ba5988459c4edf4
25 octobre 2000
25 octobre 2000
Fabien, B... Yann, C... Julien, C... Vincent, D... Franck, E...
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2021:CR50318
10 mars 2021
10 mars 2021
Sur le rapport de M. d'Huy, conseiller, les observations de la SCP Fabiani, Luc-Thaler et Pinatel, avocat de M. K...
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2016:CR03950
29 juin 2016
29 juin 2016
au Palais de Justice à PARIS, le vingt-neuf juin deux mille seize, a rendu la décision suivante : Sur le rapport de Mme le conseiller ZERBIB , les observations de la société civile professionnelle FABIANI
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2016:CR03952
29 juin 2016
29 juin 2016
au Palais de Justice à PARIS, le vingt-neuf juin deux mille seize, a rendu la décision suivante : Sur le rapport de Mme le conseiller ZERBIB, les observations de la société civile professionnelle FABIANI
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2018:CR01536
24 mai 2018
24 mai 2018
au Palais de Justice à PARIS, le vingt-quatre mai deux mille dix-huit, a rendu la décision suivante : Sur le rapport de M. le conseiller X..., les observations de la société civile professionnelle FABIANI
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2019:CR02724
17 décembre 2019
17 décembre 2019
Pers, conseiller de la chambre ; Greffier de chambre : Mme Guichard ; Sur le rapport de M. le conseiller LAVIELLE, les observations de la société civile professionnelle WAQUET, FARGE et HAZAN, la société
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2017:CR00291
18 janvier 2017
18 janvier 2017
au Palais de Justice à PARIS, le dix-huit janvier deux mille dix-sept, a rendu la décision suivante : Sur le rapport de Mme le conseiller X..., les observations de la société civile professionnelle FABIANI
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2017:CR01831
13 juin 2017
13 juin 2017
tenue au Palais de Justice à PARIS, le treize juin deux mille dix-sept, a rendu la décision suivante : Sur le rapport de Mme le conseiller Z..., les observations de la société civile professionnelle FABIANI
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2016:CR02381
6 avril 2016
6 avril 2016
tenue au Palais de Justice à PARIS, le six avril deux mille seize, a rendu la décision suivante : Sur le rapport de Mme le conseiller PLANCHON, les observations de la société civile professionnelle FABIANI
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2016:CR02382
6 avril 2016
6 avril 2016
Justice à PARIS, le six avril deux mille seize, a rendu la décision suivante : Sur le rapport de Mme le conseiller PLANCHON, les observations de Me LE PRADO, de la société civile professionnelle FABIANI
Source officielle3 / 5 SSR
CETAT:CETATEXT000007718266
27 mai 1987
27 mai 1987
Lyon-Caen, Fabiani, Liard, avocat de M. X...
Source officielle1 SS
CETAT:CETATEXT000007707190
6 février 1987
6 février 1987
Faure, Maître des requêtes, - les observations de la SCP Lyon-Caen, Fabiani, Liard, avocat de la SOCIETE DES TRANSPORTS ESCUDE et de Me Guinard, avocat de M.
Source officielle1 / 4 SSR
CETAT:CETATEXT000007839062
28 mars 1994
28 mars 1994
septembre 1953 et la loi n° 87-1127 du 31 décembre 1987 ; Après avoir entendu en audience publique : - le rapport de M de la Ménardière, Maître des Requêtes,- les observations de la SCP Lyon-Caen, Fabiani
Source officiellePage 9 sur 23
NELL création, MEYRAN, Julie, Fabienne, GUITARD
30/04/2024
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MEYRAN, Julie, Fabienne, GUITARD
08/06/2017
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MARTY, GUITARD, Fabienne, Jacqueline
11/10/2012
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