L. 4614-10 du code du travail ; qu'ils ont sollicité le 23 avril 2014, sur le même fondement, l'organisation d'une réunion supplémentaire portant sur les boîtiers électroniques "Fleet

octobre 2000 par la cour d'appel de Bourges (chambre civile), au profit : 1 / de l'EARL de Z..., société civile, dont le siège est 18190 Uzay-le-Venon, 2 / de la société de chasse des Bois de Fleuret

courte carrière de X... à Radio Monte-Carlo - Moyen-Orient revêtait un caractère tout à fait exceptionnel, se fondant essentiellement pour ce faire sur les témoignages de deux employées de la station, Florence

a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 10 novembre 2005), que Mme X..., engagée en qualité de comptable le 15 octobre 1990 par la SCP Akoun, Floquet

Florent X..., demeurant ..., défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, composée selon l'article

caractéristiques de cette zone ; qu'en considérant, pour fixer la date de référence au 31 janvier 2008 et écarter toute date ultérieure, qu'il n'était pas établi que la mise en compatibilité du PLU de Flourens

variétés de cannabis (le cannabis Sativa L) et à la condition expresse que ces plantes initiales soient très faiblement dosées en delta-9-tetrahydrocannabinol (THC) ; que les feuilles, fleurs, enveloppe florale

DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : I - Sur le pourvoi n° V 96-40.652 formé par la société SEITA, dont le siège est ..., II - Sur le pourvoi n° A 96-40.887 formé par Mme Florence

du nouveau Code de procédure civile (en réalité, l'article 624 de ce Code) ; alors, d'autre part, qu'en ne précisant pas en quoi la simple appartenance du parfum Idaho à une "même famille olfactive floral-frais-fruité

Management BV n'a déclaré aucun chiffre d'affaires pour les années 2000 à 2002 ; que la société Maraut Fleet Management BV est détenue en totalité par la société Nat Algemene Cult Kamer Voor Social ONTW

général des impôts" peuvent être autorisés à effectuer des perquisitions fiscales ; qu'en l'espèce, l'ordonnance attaquée a désigné, pour effectuer les perquisitions litigieuses, l'agent des impôts Florence

l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 30 juin 2004), que, par acte du 28 octobre 1998, la société OCODIM, propriétaire de locaux à usage commercial pris à bail par la société Flores

1 Délibération n° 2023-78 du 7 mars 2023 relative au projet de mobilité professionnelle de Madame Florence Parly LA HAUTE AUTORITE POUR LA TRANSPARENCE DE LA VIE PUBLIQUE, Vu : - la loi n°

Y... sur son image, la cour d'appel n'a pas tiré les conséquences de ses propres constatations dont il résultait que ses traits n'étaient pas reconnaissables, son visage ayant été flouté et sa voix déformée

les garantir de toute condamnation prononcée en faveur de l'enfant mineure Ambrine Y..., la société MAAF assurance (la MAAF), assureur de Hatim Y..., aux droits de laquelle se trouve la société Cova Fleet

ne trouve application que lorsque le moyen mis en oeuvre par l auteur de la destruction était de nature à créer un danger effectif pour les personnes ; que, faute d'avoir constaté que l'incendie du "Flore

végétation hygrophile que la morphologie des sols peut définir une zone humide ; qu'en jugeant qu'« il ne restait que quelques rares zones épargnées, qui ne pouvaient représenter la diversité de la flore

des articles 309 et R. 40 du Code pénal" ; "alors que la chambre d'accusation a constaté qu'aux dires mêmes de Chauvin, celui-ci, ancien joueur de rugby, serait un colosse qui avait expulsé Faréou, "fluet