Etienne, conseiller rapporteur, M. Séné, conseiller, M. Kessous, avocat général, Mme Claude Gautier, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Etienne, conseiller rapporteur, M. Séné, conseiller, M. Kessous, avocat général, Mme Laumône, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

G : 10/ 02201 décision du Tribunal de Grande Instance de SAINT-ETIENNE Au fond du 15 février 2001 RG : 09. 3082 ch no X... C/ Y...

Etienne Z..., 2°/ de Mme Joëlle Z..., née X..., demeurant ensemble ferme de Normanville, 14710 Aignerville, défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens

Etienne X..., en cassation d'un arrêt rendu le 13 mai 1993 par la cour d'appel de Reims (Chambre civile, 2e section), au profit de Mme Bernadette Y..., épouse X..., défenderesse à la cassation ;

G : 10/ 07494 COUR D'APPEL DE LYON 2ème chambre ARRET DU 12 Décembre 2011 décision du Tribunal de Grande Instance de SAINT-ETIENNE Au fond du 11 octobre 2010 RG : 2010/ 942 ch no X...

3] 1997 à [Localité 4] demeurant [Adresse 2] Représentée par Me Michèle FREDIERE, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE, substitué par Me Hedi HADJ BENELEZAAR, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE (bénéficie

2024, Mme A D et Mme C B demandent au juge des référés d'ordonner, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, la suspension de l'exécution du courrier du maire de Saint-Etienne

née le 16 Mai 1951 à SAINT-ETIENNE (42000) ... 07320 MARS représentée par la SCP LIGIER DE MAUROY-LIGIER, avoués à la Cour assistée de la SCP CORNILLON-CHALENDAR, avocats au barreau de SAINT-ETIENNE

par le conseil de prud'hommes de Perpignan (section industrie), au profit de la société anonyme Compagnie des signaux et d'entreprises électriques (CSEE), dont le siège est à Paris (15e), 17, place Etienne

sociale agricole du département de la Loire, dont le siège est ... à St-Priest en Jarez (Loire), 3°) l'Union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales de Saint-Etienne

Etienne, Luc, Guy X... C/ Mme Constantia Y... épouse X...

Etienne, contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, 8e chambre, en date du 6 décembre 2005, qui, dans la procédure suivie contre lui pour refus d'insertion de réponse, a prononcé sur les intérêts

né le 22 Août 1974 à SAINT ETIENNE (42022) ... 42000 SAINT-ETIENNE représenté par la SCP AGUIRAUD NOUVELLET, assisté de la SELARL LEXFACE, avocats au barreau de SAINT-ETIENNE, INTIMEE : Mme

E... a maintenu ses dénégations et déclaré qu'en 2005 de son lieu de vacances à Saint-Etienne, il avait dû travailler à distance, raison pour laquelle on retrouve à cette période des congés pris par demi-journées

née le 19 Février 1965 à SAINT-ETIENNE (42000) ... 42680 SAINT MARCELLIN EN FOREZ représentée par la SCP BAUFUME-SOURBE, avoués à la Cour assistée de Me Catherine BOUCHET, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE

Etienne X..., demeurant ... ; M.

Etienne, conseiller rapporteur, M. Buffet, Mme Borra, M. Séné, Mme Lardet, conseillers, M. Kessous, avocat général, Mlle Laumône, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.