Sophie Masson, conseillère Madame Sophie Lésineau, conseillère qui en ont délibéré.

Sophie Masson, conseillère Madame Sophie Lésineau, conseillère qui en ont délibéré.

Sophie Masson, conseillère Madame Sophie Lésineau, conseillère qui en ont délibéré.

JUGEMENT DU 11 mai 2026 D'OUVERTURE DE LA LIQUIDATION JUDICIAIRE DE l'EI Monsieur [N], [W], [D], [O], [A], [Q] [K] Composition du Tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Monsieur Eric

Sophie Masson, conseillère Madame Sophie Lésineau, conseillère qui en ont délibéré.

contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel d'AIX-en-PROVENCE, en date du 6 mars 2003, qui, dans l'information suivie, sur sa plainte, contre Marie-Noëlle Y..., épouse Z... et Eric

Eric Y..., domicilié [...] , contre l'arrêt rendu le 21 janvier 2016 par la cour d'appel de Paris (pôle 6, chambre 7), dans le litige l'opposant à la société Diaxhonit, société anonyme, dont le siège

COMPOSITION DE LA COUR POUR LE DELIBERE : Monsieur Eric Veyssière, président Madame Sophie Masson, conseillère Madame Sophie Lésineau, conseillère ARRÊT : - prononcé publiquement par mise

biens de ses enfants mineures Coralie et Paméla, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, chambre correctionnelle, du 15 décembre 1989, qui, dans la procédure suivie contre Eric

WZ..., Maître Eric Dupond Moretti, Maître Antoine Vey, Maître Romain Profit, conseils d'H... E....

Eric G... et Mme Barbara O... ont acquis une maison située [...] .

MBC SA MATON BATIMENTS CONSTRUCTIONS [Adresse 4] [Localité 2] représentée par Me Julien HAQUETTE, avocat au barreau de LILLE DÉFENDERESSE : S.A.R.L.

La cause a été entendue à l'audience du 09 juillet 2025 à laquelle siégeaient : - Monsieur Philippe JEANNEL, Président, - Monsieur Olivier FAVELIN, Juge, - Monsieur Eric FERRARO, Juge, assistés de : -

EXPRO, JCP de [Localité 2], décision attaquée en date du 24 Mars 2025, enregistrée sous le n° 21/00349 APPELANT Me Frédérique LAMOTTE-CHAMPY Représentant : Me Eric BRAILLON de la SELARL BLKS & CUINAT

Eric, contre l'arrêt de la cour d'appel de RIOM, chambre correctionnelle, en date du 5 avril 1990, qui, pour chasse sur le terrain d'autrui sans autorisation, les a condamnés chacun à 3 000 francs d'amende

Eric, contre l'arrêt de la cour d'appel d'ANGERS, 2ème chambre, en date du 5 mai 1988, qui l'a condamné, pour délit de blessures involontaires à 1 500 francs d'amende et pour contravention de défaut d'assurance

No 10/ 04723 AFFAIRE : Eric X... C/ S. A. S. BOUCHERIE DYNAMIQUE, représentée par Mr Y...

Eric Albert Raymond Né le 26 Janvier 1958 à DUNKERQUE Fils de X... Robert et de Y... Yvette De nationalité française, marié Professeur de piano Demeurant...