CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

6 176 résultats pour « Eric HORBER Me »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

613725edcd580146774219e6

Cassation

20 février 2001

20 février 2001

pourvoi formé par : - La SOCIETE LOISIRS DE NUIT, civilement responsable, contre l'arrêt de la cour d'appel de MONTPELLIER, chambre correctionnelle, en date du 13 avril 2000, qui, après condamnation d'Eric

Source officielle

Page 9 sur 309

← PrécédentSuivant →
CC

soc

6137236dcd58014677409a0b

Cassation

27 avril 2000

27 avril 2000

Eric Y..., demeurant ..., 3 / M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd0ebd3db21cbdd922a3

Appel

15 avril 2015

15 avril 2015

Elle doit être mise hors de cause. MM.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2010:CO01205

Cassation

30 novembre 2010

30 novembre 2010

Y... ne pouvait ignorer que son patrimoine et ses revenus étaient hors de proportion avec l'engagement de caution souscrit ; Attendu qu'en se déterminant par de tels motifs, impropres à dispenser la

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cac7bd3db21cbdd8c0b6

Appel

9 juillet 2008

9 juillet 2008

Eric Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd1dbd3db21cbdd924af

Appel

2 juin 2015

2 juin 2015

Eric X...

Source officielle
CA

Chambre civile TGI

63201ea239bca9fcb099f009

Appel

6 septembre 2022

6 septembre 2022

FRANKLIN BACH Représentant : Me Eric LEBIHAN de la SAS G&P LEGAL, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION S.E.L.A.R.L.

Source officielle
CA

Chambre civile TGI

627f48f5551627057d32e188

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

COUR D'APPEL DE [Localité 1] CHAMBRE CIVILE N° RG 22/00087 - N° Portalis DBWB-V-B7G-FU45 RÉFÉRENCES : Appel d'un Jugement Au fond, origine TJ hors JAF, JEX, JLD, J.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR01936

Cassation

12 septembre 2018

12 septembre 2018

Erik Y..., - M. Jorge D... , - M. Alvaro E... , - M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cac7bd3db21cbdd8c099

Appel

13 mars 2008

13 mars 2008

X... et Marie-Andrée Y... mariés à Toulon le 24 août 1985 et la liquidation et le partage de la succession de Eric X... décédé à Toulon le 24 décembre 2000, a désigné maître J.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cac7bd3db21cbdd8c09a

Appel

24 avril 2008

24 avril 2008

X... et Marie-Andrée Y... mariés à Toulon le 24 août 1985 et la liquidation et le partage de la succession de Eric X... décédé à Toulon le 24 décembre 2000, a désigné maître J.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbb2bd3db21cbdd8e05e

Appel

1 juin 2011

1 juin 2011

No 10/ 03537 AFFAIRE : Eric X... C/ S. A. R. L. TEAM MEDIA INTERACTIVE ...

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2010:CO00150

Cassation

2 février 2010

2 février 2010

PREMIER MOYEN DE CASSATION Il est fait grief à l'arrêt infirmatif attaqué d'AVOIR débouté Monsieur Eric X... de sa demande en paiement par les Sociétés NOVELLINI DIFFUSION FRANCE et NOVELLINI DIFFUSION

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2013:SO00397

Cassation

27 février 2013

27 février 2013

A (son) arrivée dans le bureau où étaient présents Messieurs D..., C..., X...et Z..., il (lui) est expliqué qu'une personne déclare avoir vu Eric X...mettre un carton dans son véhicule.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR01563

Cassation

20 juin 2018

20 juin 2018

relèvement d'interdiction définitive du territoire français ; "aux motifs qu'il ne peut être fait droit à une demande de relèvement d'une interdiction du territoire que si le ressortissant étranger réside hors

Source officielle
CC

civ3

613724cecd5801467741884e

Cassation

25 avril 2007

25 avril 2007

du Peloux, actuellement en liquidation judiciaire, assurée auprès de la Société mutuelle d'assurance du bâtiment et des travaux publics (SMABTP) ; qu'elle a eu recours aux services du bureau d'études Eria

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2009:SO01191

Cassation

4 juin 2009

4 juin 2009

et dommages-intérêts pour préjudice moral ; Sur le second moyen commun aux pourvois : Vu les articles L. 1222-1, L. 1237-1 du code du travail et 1134 du code civil ; Attendu que pour mettre hors

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb90bd3db21cbdd8dcc8

Appel

18 avril 2011

18 avril 2011

Eric Y...

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2014:C100149

Cassation

12 février 2014

12 février 2014

cours de leur mariage, le prix de vente d'un immeuble commun sur des contrats d'assurance-vie ; que Serge X... est décédé le 14 mai 2002, laissant pour lui succéder son épouse et leurs quatre enfants, Eric

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2014:C100429

Cassation

30 avril 2014

30 avril 2014

Albert et Eric X... ; que par testament-partage du 27 mars 1998 elle a, notamment, attribué à M.

Source officielle