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2 921 résultats pour « Eric ANDRES »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

613722dbcd58014677402577

Cassation

11 mars 1997

11 mars 1997

tel qu'il figure au mémoire en demande et est reproduit en annexe au présent arrêt : Attendu que la cour d'appel (Douai, 26 janvier 1995) a relevé, tant par motifs propres qu'adoptés, que le corps d'Eric

Source officielle

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO01934

Cassation

20 septembre 2017

20 septembre 2017

André G..., 15°/ à Mme Christine H..., 16°/ à M. Eric I..., 17°/ à M. Pascal J..., 18°/ à M. Vincent K..., 19°/ à Mme Véronique S...        , 20°/ à M. Pierre L..., 21°/ à M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca62bd3db21cbdd8ae20

Appel

13 décembre 2007

13 décembre 2007

Eric né le 11 mai 1967 à SURESNES (92), fils de Marcel et de Y... Andrée, de nationalité française, divorcé, responsable de projet, demeurant ...

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2009:CO00995

Cassation

3 novembre 2009

3 novembre 2009

Eric X... était le dirigeant a été annoncée dans la presse locale. Dans sa sommation du 1er mars 2005 M. Eric X... avait d'ailleurs expressément admis que " le requis (la SAS Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caf2bd3db21cbdd8c80c

Appel

13 mars 2008

13 mars 2008

Eric X... ; Vu l'appel interjeté le 5 février 2007 par M. Eric X...

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2013:C100123

Cassation

13 février 2013

13 février 2013

X... sont âgés de 47 ans ; qu'aucune des parties n'indique connaître de problèmes de santé ; qu'Eric X... a déclaré pour 2009 des bénéfices industriels et commerciaux de 15.679 € ainsi que 4.281 € de

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca16bd3db21cbdd8a008

Appel

11 décembre 2007

11 décembre 2007

COUR D'APPEL DE NIMES CHAMBRE CIVILE 1ère Chambre A ARRÊT DU 11 DECEMBRE 2007 APPELANTS : Monsieur Eric X...

Source officielle
CE

6 / 2 SSR

CETAT:CETATEXT000007739167

Admin. suprême

20 janvier 1988

20 janvier 1988

André Y..., demeurant Rescourel commune de Plounevez-Lochrist à Plouescat (29221), et tendant à ce que le Conseil d'Etat : 1°- annule le jugement du 16 juillet 1986 par lequel le tribunal administratif

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2013:C100579

Cassation

14 mai 2013

14 mai 2013

André O..., domiciliée......, 42°/ Mme Noëline P..., domiciliée...... , 43°/ M. Temariiata P..., domicilié..., 44°/ M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb68bd3db21cbdd8d65c

Appel

3 février 2011

3 février 2011

Patricia X...estime cette contribution insuffisante et fait valoir que devant le premier juge, André Z...a minoré le montant réel de ses revenus.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc9bbd3db21cbdd90ad0

Appel

5 septembre 2013

5 septembre 2013

COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE CHAMBRE DES EXPROPRIATIONS ARRÊT AU FOND DU 05 SEPTEMBRE 2013 No2013/ 46 Rôle No 12/ 00047 Andrée X...divorcée Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caf7bd3db21cbdd8c8e2

Appel

17 septembre 2008

17 septembre 2008

ANDRE, Greffier, Lors du délibéré M. SANVIDO, Président de Chambre, M. POLANCHET et R.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccdbbd3db21cbdd91822

Appel

19 juin 2014

19 juin 2014

Vu les conclusions de la SCI 23 OUESSANT du 9 mai 2014 tendant à voir réformer l'ordonnance susvisée et dire valable la déclaration d'appel ; Vu les conclusions de Mme Geneviève X..., veuve de M André

Source officielle
CC

soc

6137235acd58014677408a99

Cassation

9 novembre 1999

9 novembre 1999

André YT..., demeurant ..., 30 / de M. Roger BX..., demeurant ..., 31 / de M. Manuel YB..., demeurant ..., 32 / de M.

Source officielle
CE

9 / 10 SSR

CETAT:CETATEXT000008025263

Admin. suprême

14 janvier 2002

14 janvier 2002

Eric G..., demeurant ..., Mme Ella XL..., demeurant 91 place Marmoutel, à Bort-les-Orgues (19110), M.

Source officielle
CE

3 / 5 SSR

CETAT:CETATEXT000007650839

Admin. suprême

1 octobre 1975

1 octobre 1975

NORD A ETE ERIGE PAR DECRET DU 30 OCTOBRE 1970 EN ETABLISSEMENT PUBLIC DEPARTEMENTAL DENOMME "HOPITAL PSYCHIATRIQUE DE SAINT-ANDRE", EN EXECUTION DE L'ARTICLE 25-I DE LA Loi DU 31 JUILLET 1968 ; QU'EN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb61bd3db21cbdd8d5d8

Appel

20 janvier 2011

20 janvier 2011

avocat au barreau de BETHUNE bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 59178/ 002/ 10/ 08178 du 07/ 09/ 2010 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de DOUAI INTIMÉ Monsieur Eric

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb56bd3db21cbdd8d559

Appel

18 janvier 2011

18 janvier 2011

DOUAI CHAMBRE 7 SECTION 2 ORDONNANCE DE RADIATION D'OFFICE DU 18 Janvier 2011 RG N : 10/ 05905 Audience de la CHAMBRE 7 SECTION 2 de la COUR D'APPEL de DOUAI du 18 Janvier 2011 Nous, Cécile ANDRE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb8bbd3db21cbdd8dbd0

Appel

7 avril 2011

7 avril 2011

Représentant : la SCP CARLIER REGNIER (avoués à la Cour) - Représentant : Me Catherine BOURGAIN PRADES (avocat au barreau de BOULOGNE-SUR-MER) INTIME Monsieur Eric A... ...

Source officielle
CE

3ème et 8ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000008169455

Admin. suprême

16 février 2004

16 février 2004

André Pierre JE, demeurant ... M. Eric JF, demeurant ...), Mme Emilienne JG, demeurant ... M. Joël JH, demeurant ... M. Michel Henri JI, demeurant ...) ; M.

Source officielle