.- AVOCAT GENET ERAL : M. LINDON.- AVOCATS : MM. COULET SOURDILLAT.

BELGIUM   The European Court of Human Rights has today notified in writing its Chamber judgment [1] in the case of L’Erablière A.S.B.L. v.

Monsieur [J] ; - JUGER que la présente procédure enrôlée sous le numéro RG 23/01514 présente un lien de connexité avec la procédure initi ée par le Syndicat des Copropriétaires de la Résidence « LES ERABLES

attaqué d'AVOIR constaté l'acquisition de la clause résolutoire au 24 mars 2009 du bail conclu entre Monsieur et Madame X... et Monsieur Y... concernant un logement situé à TESSE FROULAY, Lotissement l'Erable

François X..., demeurant place des érables, 21 allée Montcalm à Igny (91430) ; les consorts X... demandent que le Conseil d'Etat : 1°) annule l'ordonnance du 10 juin 1992 par laquelle le président de la

tribunal, en vue de l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire, conformément aux dispositions des articles L.631-1 et suivants du code de commerce, par l'entreprise : EURL [J] [V] LES ERABLES

EXPOSE DU LITIGE ET DE LA PROCEDURE Se plaignant de désordres sur sa propriété provoqués par un érable situé sur un terrain appartenant à la société VILOGIA, M.

G E, ingénieur bâtiment exerçant au 16 rue des Erables à Rixheim (68170), est désigné en qualité d'expert.

D C, exerçant au 16 rue des Erables à Rixheim (68170) est désigné en qualité d'expert à l'effet de procéder aux opérations et constatations suivantes : 1° avertir le président de Colmar Agglomération

B, que les lésions corporelles subies par le jeune D sont dues à la rupture d'un rejet de souche d'érable sycomore, de 8 mètres de hauteur et d'un diamètre de 27 cm, ayant perdu son alimentation en sève

auprès de la Société générale (Sogecap) : - le 4 octobre 1994, le contrat Top Garantie Double n° 64/00044081, - le 20 mars 1995, le contrat Sequoia n° 55100141358, - le 19 janvier 2001, le contrat Erable

Par conclusions du 31 août 2007, Mr Claude X... demande à la Cour, avant dire droit au fond, d'enjoindre à Mme Yvette Y... de produire l'acte de vente de l'appartement rue des Erables à Riedisheim et l'acte

DE LA ROUE ARRIERE GAUCHE DE LA VOITURE ETAIT NEUF, LES AUTRES ETAIENT USAGES A 60 % ET QU'AUCUNE TRACE DE FREINAGE N'AVAIT ETE RELEVEE SUR LA CHAUSSEE, D'AUTRE PART, QU'UN PREMIER ARBRE AVAIT ETE ERAFLE

et ne peuvent constituer de tels facteurs ; qu'en l'espèce, il ressort des termes de l'arrêt que la marque première «Free» est une marque complexe en ce qu'elle est accompagnée d'une demi feuille d'érable

Entreprise, 261 / de la société GT IDF Industrie, ayant toutes deux leur siège ... aux Fraises, 91741 Massy Cedex, 262 / de la société Générale d'infographie SIS, dont le siège est ZA Les Erables

développement et de six arbres de moyen développement, dont les espèces locales précitées, ainsi que la plantation de vingt-six arbres de moyen développement, parmi lesquels des frênes, charmes et érables

ensemble de 20 logements collectifs et 8 maisons individuelles d’une surface totale de 1 734 m² sur des parcelles cadastrées section 884 B n° 214, 223, 232, 225, 233, 226, 213 situées impasse de l’Erable

2004 RG : 03/01870 JUGEMENT DU TRIBUNAL D 'INSTANCE DE SENLIS (Greffe détaché de CREIL) du 12 Février 2003 PARTIES EN CAUSE : APPELANTE Madame Monique X... de nationalité française 4 Ter Allée des Erables