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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1-8
633e6fb7f8faf13e2e973c3d
5 octobre 2022
5 octobre 2022
Il a été remorqué jusqu'au garage de la société MONCENIX à [Localité 5], qui a diagnostiqué un défaut d'étanchéité du nouveau pare-brise. M.
Source officielleCour d'Appel
6253cdebbd3db21cbdd94f8d
9 août 2021
9 août 2021
Finalement, l'avenant no1 a uniquement remplacé la prestation brise soleil par celle d'un vitrage « cool lite SKN 154 ».
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
6031f0b7309c562936bb0001
31 mai 2018
31 mai 2018
Stéphane MEYER, Conseiller Madame Emmanuelle BESSONE, Conseiller qui en ont délibéré En présence de Madame Audrey B..., stagiaire PPI.
Source officielleCour d'Appel
6253ccd1bd3db21cbdd915ab
14 mai 2014
14 mai 2014
.-19100 BRIVE représentée par Me Laurence DE MONAGHAN, avocat au barreau de PARIS Monsieur Azzouz X... de nationalité Française né le 14 Juillet 1980 à SAINT CLAUDE,...-19100 BRIVE représenté par Me
Source officielleCour d'Appel
6253cd4dbd3db21cbdd92df7
27 janvier 2016
27 janvier 2016
au barreau D'AJACCIO COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 14 décembre 2015, devant la Cour composée de : Mme Gisèle BAETSLE, Président de chambre Mme Emmanuelle
Source officielleCour d'Appel
6253cc6dbd3db21cbdd90145
17 janvier 2013
17 janvier 2013
X... a assigné la société Limousin location devant le tribunal de commerce de Brive en paiement de dommages-intérêts pour révocation abusive.
Source officielle3ème chambre A
5fd934a61dff261634310f49
14 mai 2020
14 mai 2020
DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE LYON 3ème chambre A ARRÊT DU 14 Mai 2020 APPELANTE : BANQUE POPULAIRE AUVERGNE RHÔNE ALPES [Adresse 1] [Localité 7] Représentée par Me Emmanuelle
Source officielle8ème chambre
CETAT:CETATEXT000037493008
12 octobre 2018
12 octobre 2018
autres pièces du dossier ; Vu : - le code général des impôts et le livre des procédures fiscales ; - le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Emmanuelle
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-157475
1 septembre 2015
1 septembre 2015
font-size:14pt } .s7ACB8D74 { margin-top:0pt; margin-left:14.2pt; margin-bottom:0pt; text-indent:14.2pt } Communicated on 1 September 2015 THIRD SECTION Application no. 17605/15 Emanuela
Source officielleCour d'Appel
6253ccddbd3db21cbdd918af
26 juin 2014
26 juin 2014
DAURIAC-COUDAMY-CIBOT SELARL, avocat au barreau de LIMOGES, Me Françoise GAUTRY, avocat au barreau de CORREZE APPELANTS d'un jugement rendu le 26 NOVEMBRE 2010 par le TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE BRIVE
Source officielleChambre sociale
64534cad37f394d0f8f665c5
28 avril 2023
28 avril 2023
[C] [D] a été embauché par la société Point Mat Master en qualité de directeur commercial des sociétés Point Mat Master et Point Mat Brico moyennant le paiement d'une rémunération mensuelle brute de 3
Source officielle4e chambre
634e41fcdfc182adff7ad5fd
17 octobre 2022
17 octobre 2022
APPELANTS **************** SAS MAISONS PIERRE [Adresse 3] [Adresse 3] [Localité 4] Représentant : Me Richard NAHMANY, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 485 et Me Brice
Source officielle2ème Chambre
6630896f031696000841347f
9 avril 2024
9 avril 2024
23/02794 - N° Portalis DBVM-V-B7H-L5EH N° Minute : C3 Copie exécutoire délivrée le : à Me Guillaume PIALOUX la AARPI FAURE-BRAC
Source officiellePCP JCP ACR fond
658f1cdd79786f316785e872
29 décembre 2023
29 décembre 2023
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Monsieur [U] [J] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Emmanuelle MONFERRAN Pôle civil de proximité ■ PCP JCP ACR fond
Source officielle5ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000023429627
16 décembre 2010
16 décembre 2010
Emmanuel Vernier, chargé des fonctions de Maître des Requêtes, - les observations de Me Le Prado, avocat du CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE BORDEAUX et de Me Blanc, avocat de Mme Martine B-A, - les
Source officielleChambre 8 REFERES
69d973fdcdc6046d47d15d7e
2 avril 2026
2 avril 2026
greffe le 2 Avril 2026, date indiquée à l'issue des débats ; _____________________ DEMANDEURS : Madame [L] [V], née le 16 Juillet 1968 à [Localité 1], demeurant [Adresse 1] Rep/assistant : Me Emmanuel
Source officielleCour d'Appel
6253cd35bd3db21cbdd929bd
5 novembre 2015
5 novembre 2015
X...devant le juge de l'exécution du tribunal de grande instance de BRIVE et dénoncé la procédure aux créanciers inscrits, la SA BPE, la SA SOCIETE GENERALE et la TRESORERIE DE TREIGNAC.
Source officielleCour d'Appel
6253cd5abd3db21cbdd930aa
24 mars 2016
24 mars 2016
-Administrateur judiciaire de SCI LES HAUTS DE FEYTIAT C/ BANQUE POPULAIRE DU MASSIF CENTRAL Grosse délivrée à Me Emmanuel GARRELON, avocat Le VINGT QUATRE MARS DEUX MILLE SEIZE la CHAMBRE CIVILE
Source officielleCABINET JAF 9
6686e3a6e74459e0c7ecf9dd
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Monsieur [O], [P] [X] né le [Date naissance 1] 1964 à [Localité 14] (Cantal) DEMEURANT : [Adresse 7] [Localité 3] représenté par Maître Albane CAILLAUD de la SELARL MCM AVOCAT, avocat au barreau de BRIVE
Source officielleTribunal Administratif de Nice
DTA_2301783_20230516
16 mai 2023
16 mai 2023
Emmanuelli, président de la 6ème chambre, pour statuer sur les demandes de référés.
Source officiellePage 9 sur 23