Les différents modes de sélection ; -développement (principaux stades) et croissance des plantes ; les principes facteurs influençant ces deux phénomènes ; -maladies cryptogamiques des céréales ; -les composantes du rendement ; -graine et fruit, morphologie

LEGIARTI000049858220

—

Morphologie et anatomie des organes reproducteurs : -les graines et leurs réserves ; -les fruits.

Article 1

—

de base Hectolitres Bourgogne : Vins rouges et rosés Vins blancs 31 juillet 1937 55 60 Bourgogne ordinaire et Bourgogne grand ordinaire : Vins rouges et rosés Vins blancs 31 juillet 1937 55 60 Bourgogne passe-tous-grains

Article 1613 ter

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 19 > 11

Code général des impôts

du périmètre de cette contribution les laits infantiles premier et deuxième âges, les laits de croissance, les produits de nutrition entérale pour les personnes malades et les boissons à base de soja avec au minimum 2,9 % de protéines issues de la graine

Article ANNEXE

—

POSTES DE LA NAF RÉV. 2 SECTION A AGRICULTURE, SYLVICULTURE ET PÊCHE 01 Culture et production animale, chasse et services annexes. 01. 1 Cultures non permanentes. 01. 11 Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines

Article Annexe

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SAINT-BRIEUC SB 221 079 GRAIN D'AILE. LA ROCHELLE LR 111 794 GRAND NORVEN. SAINT-NAZAIRE SN 840 147 HISPANIA IV. AURAY AY 190 739 IRENE VIII. NICE NI D14 081 IRINA VII. TOULON TL C36 049 JACK. DOUARNENEZ DZ 231 912 JOSHUA.

LEGIARTI000024929071

—

épeautre 1001.90.99 Orge 1003.00.90 Maïs 1005.90.00 Seigle 1002.00.00 Avoine 1004.00.04 Sorgho 1007.00.90 Triticale 1008.90.10 Millet 1008.20.00 Brisures de riz 1006.40.00 Autres 1008.90.90 Graines

Article ANNEXE 2

—

à prédominance alimentaire (hors commerce de boissons en magasin spécialisé), du commerce d'automobiles, de motocyles, de carburants, de charbons et combustibles, d'équipements du foyer, d'articles médicaux et orthopédiques et de fleurs, plantes, graines

Article Annexe

—

Dépenses relatives : A l'électricité ; A l'essence et à l'huile ; Aux fournitures consommables utilisées dans l'entretien courant : ampoules ou tubes d'éclairage, engrais, produits bactéricides et insecticides, produits tels que graines, fleurs, plants

Article Annexe 411-6.A.9 bis

—

Si de l'acier à grain fin est utilisé pour les véhicules-citernes routiers, l'allongement minimal à la rupture du matériau utilisé doit être conforme à l'A.D.R, mais ne doit pas être inférieur à 16%.

LEGIARTI000025671448

—

73 BOURGOGNE + dénomination géographique complémentaire Vézelay B 62 BOURGOGNE Hautes Côtes de Beaune et Hautes Côtes de Nuits Rs 66 BOURGOGNE Hautes Côtes de Beaune et Hautes Côtes de Nuits B 72 BOURGOGNE Passe-tout-Grains

LEGIARTI000049695375

—

collective nationale des centres immatriculés de conditionnement, de commercialisation et de transformation des œufs et des industries en produits d'œufs (IDCC n° 2075) 1930 - Convention collective nationale des métiers de la transformation des grains

Article (suite 5)

—

a c d e f g h i' i'' i''' j k l n o Huile de coque de cajou (non traitée) Y S 2 2G Cont Non Oui R T A, B Non 15.19.6, 16.2.6, 16.2.9 Huile de graine de cotonnier Y S/P 2(k)

Article Annexe 130-A.2 Partie 1

—

-Cargaisons en vrac autres que le grain : Manuel de chargement/ déchargement ; Manuel d'exploitation et d'entretien des détecteurs de niveau d'eau ; Appareil de détection de gaz. C.-Transport de grains : Dossier grains. VII.

Article Annexe I (suite)

—

Pain au levain (levain dur) Pain de Seigle Pain biologique Pain viennois Pain à l'épeautre (1) Pains Nutrition Pain aux germes Pain au son d'avoine Pain Nutrition Type 80 (farine de meule) Pain bis Type 110 Pain Nutrition (B1) Pain Nutrition (graines

Article Annexe I A

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A la dose maximale de 12 g d'ozone par kg de grains.

Article B (3)

—

Maïs : grains secs de consommation. Importation hors C.E.E. soumise à A.T.I. Absence de rafles. Epis entiers ou parties végétatives interdites.

LEGIARTI000050802675

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de lait liquide et de produits frais 10.51B Fabrication de beurre 10.51C Fabrication de fromage 10.51D Fabrication d'autres produits laitiers 10.52Z Fabrication de glaces et sorbets 10.61A Meunerie 10.61B Autres activités du travail des grains

Article Annexe I (suite)

—

Il est toujours réalisé à l'échelle 1 Grain - Pour le commerce des perles, unité de poids de 1/4 de carat soit 0,05 g. Dans le serti, copeau de métal levé à l'aide de l'échoppe et rabattu en grain sur la pierre pour la fixer.

Article Annexe I

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Roussette du Bugey + dénomination géographique B 56 Bourgogne R 63 Bourgogne Rs 63 Bourgogne + dénomination géographique R 61 Bourgogne + dénomination géographique Rs 61 Bourgogne + dénomination géographique Tonnerre B 66 Bourgogne Passe-tout-grains

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