2023, Mme A B demande au Tribunal de prononcer la décharge de la cotisation de taxe d'habitation à laquelle elle a été assujettie au titre de l'année 2022 à raison d'un logement situé 117, rue Charles Duflot

0.15pt; vertical-align:super } .s86550280 { margin-top:0pt; margin-bottom:5.9pt; text-align:justify; font-size:13pt } RÉSOLUTION DH (98) 63   DROITS DE L’HOMME   REQUÊTE N o 21549/93   DUCLOS

0.15pt; vertical-align:super } .s86550280 { margin-top:0pt; margin-bottom:5.9pt; text-align:justify; font-size:13pt } RÉSOLUTION DH (98) 64   DROITS DE L’HOMME   REQUÊTE N o 23107/93   DUCLOS

ROLE : N° RG 26/01056 - N° Portalis DBW2-W-B7K-NBHP AFFAIRE : C/ Société REVOLUT BANK UAB GROSSES délivrées le à Maître Stéphane BERTUZZI, avocat au barreau de MARSEILLE à Maître Olivia DUFLOT

Code de Procédure Civile, Condamnons Monsieur Y... et la COMMUNE DE VILLIERS LE BEL aux dépens de la présente instance, Et ont signé la présente ordonnance : Monsieur BESSE, Président Madame DUCLOS

Code de Procédure Civile, Condamnons Monsieur Y... et la COMMUNE DE VILLIERS LE BEL aux dépens de la présente instance, Et ont signé la présente ordonnance : Monsieur BESSE, Président Madame DUCLOS

(Hauts-de-Seine), EN PRESENCE : 1 / de la SCI des Entrepôts de Touraine, dont le siège est Levée de Rochepinard, avenue Jacques Duclos à Saint-Pierre-des-Corps (Indre-et-Loire), 2 / de la SCI

responsabilité limitée West Indies immobilier Real Estate, dont le siège est Les ..., 2 / de Mme Marie-Agnès Y..., prise en sa qualité de mandataire-liquidateur du bureau d'études techniques (BET) Duclos

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire en réplique,nregistrés le 19 août et le 13 septembre 2022, Mme C D, représentée par Me Duclos, demande au juge des référés : 1°) de l'admettre

[Adresse 4] [Localité 5] Ayant pour avocat plaidant Me Nicolas DUFLOS de la SCP DUFLOS-CAMBOURG, avocat au barreau de POITIERS COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 19 Juin 2023

immatriculée au RCS de POITIERS sous le n° 832.760.086, dont le siège social est [Adresse 4], selon jugement du Tribunal de commerce de Poitiers en date du 4 juillet 2024, Représentée par Maître Nicolas DUFLOS

Portalis DB3J-W-B7I-GNQ4 TRIBUNAL JUDICIAIRE DE POITIERS AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS ORDONNANCE DU JUGE DES RÉFÉRÉS EN DATE DU 02 OCTOBRE 2024 DEMANDERESSE : LE : Copie simple à : - Me PERIO - Me DUFLOS

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie Certifiée Conforme délivrée le : à Me Guillaume CADIX Copie Exécutoire délivrée le : à Me Amaury DUFLOS de SAINT AMAND ■ 8ème chambre 1ère section

Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que Me Duclos, avocate de M.

Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que Me Duclos, avocate de M.

Condamne la société Mazza BTP aux dépens des pourvois ; Vu l'article 700 du nouveau Code de procédure civile, condamne la société Mazza BTP à payer à la société EI GCC et à la société Dumez-Maillard et Duclos

VAL-DE-MRNE) , nationalité française, directeur opérationnel, demeurant Résidence Carnot - Bâtiment F2 - 16 boulevard Carnot - 93330 NEUILLY SUR MARNE chez Madame [L] [H] représenté par Maître Cyrielle DUFLOUX

N° 2019/382 N° RG 17/14926 - N° Portalis DBVB-V-B7B-BBAMV SAS OCEANIS PROMOTION C/ SARL COFIMO Copie exécutoire délivrée le : à : Me Olivia DUFLOT