qu'elle faisait valoir, dans ses conclusions, que son père est "décédé de façon tout à fait brutale, sans être atteint d'aucune affection préalable, et que ni lui, ni sa fille et héritière ne pouvaient désirer

règlement des frais et au paiement du prix soient versés entre les mains du notaire chargé de recevoir le contrat, au plus tard à la signature de l'acte, "le bénéficiaire pouvant toutefois, s'il le désire

PROLONGATION DE LA RÉTENTION ADMINISTRATIVE Le 01 Octobre 2024, Devant Nous, Guy MAGNIER, Vice-Président en charge des rétentions administratives près le Tribunal judiciaire de RENNES Assisté de Nicolas DESPRES

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cour d'appel de Rennes (3e chambre commerciale), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société AEF, société à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 2], 2°/ à la société Desprès

second moyen du même pourvoi : Attendu que la société Öbb Infrastruktur fait le même grief à l'arrêt alors, selon le moyen : 1°/ que l'article 51 § 4 des RU-CIM dispose que le transporteur qui désire

5 août 2001 il lui a été, par écrit, donné notification des droits afférents à la garde à vue et des motifs de celle-ci, l'intéressé a donné les mêmes réponses qu'au début de la mesure : il n'a pas désiré

critères visés par les textes répressifs ; que le procédé de testing, qui consiste pour un groupe de personnes à organiser une opération en vue de solliciter la fourniture d'une prestation de service non désirée

X... déclare que par le débit de son compte courant, il "désire souscrire à un contrat équation : alimentation libre - équation liberté" ; qu'en affirmant qu'il résulte du bulletin d'adhésion au contrat

public à d'autres infractions fussent-elles connexes à celles dont était saisi le juge d'instruction ; qu'il apparaît à la Cour que si la Caisse primaire d'assurances maladie de Montpellier-Lodeve désire

distributeurs à l'occasion de l'achat d'une marchandise, moyennant une réduction de prix sur cette marchandise et une commission sur chaque vente, et acheter la même marchandise sans remise, s'il ne désire

X... faisait valoir, s'agissant de la "mission grandes écoles et universités", que "le travail a été réalisé et c'est la présidente de la Société CEDFI qui a désiré mettre fin à l'expérience (pièces 18

Guilloux en application de l'article L. 16 B du Livre des procédures fiscales sur les allégations d'une personne "ayant désiré garder l'anonymat", mais pourtant connue des services fiscaux, le juge, qui

Y... en application de l'article L. 16 B sur les allégations d'une personne "ayant désiré garder l'anonymat", mais pourtant connue des services fiscaux, le juge, qui n'a pu exercer aucun contrôle concret

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Diagonale des Fous & coronavirus : une sécurité qui laisse désirer. » ; « Alors oui, ça fait clairement partie du charme de la diagonale des fous, mais la sécurité a pu parfois laisser à désirer.

Lui désire repartir par ces propres moyens, son comportement est correct. On n’aura pas forcément de retour avant la fin de rétention.

écrivait par mail « j'ai senti globalement comme pour notre dîner grillade chez moi une espèce de rejet de ma personne ... oui j'ai décidé de rester à assurer mes fonctions pour toi parce que si tu le désires