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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Chambre sociale
64ba21c6354f98d9699d4f14
20 juillet 2023
20 juillet 2023
Par ailleurs, la salariée a répondu à quatre adresses différentes à quelques minutes d'intervalle, les adresses étant toutes différentes.
Source officielleCour d'Appel
6253c8f0bd3db21cbdd86c1e
9 octobre 2003
9 octobre 2003
OLLIVIER et la SARL FIRST INTERNATIONAL COMMERCE SERVICE - FIRST ICS -.
Source officielleciv2
Madame Y... de l'ensemble de leurs demandes dirigéesc/Monsieur X
ECLI:FR:CCASS:2012:C200164
2 février 2012
2 février 2012
Olivier Y... ne prévoyait aucune clause de révision de prix, ni aucune clause de garantie de passif ; qu'il résulte des écritures du demandeur que celui-ci a eu connaissance du bilan 1995, du projet de
Source officielleCour d'Appel
6253c889bd3db21cbdd858ec
6 septembre 2001
6 septembre 2001
C/ CAISSE D'EPARGNE DE CHAMPAGNE ARDENNE C/ une décision rendue le 26 février 2001 par le Tribunal d'Instance de SEDAN ARRET DU 06 SEPTEMBRE 2001 DEMANDEUR AU CONTREDIT : Monsieur Pierre-Olivier X... 103
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2011:CO00752
12 juillet 2011
12 juillet 2011
Olivier X... l'a été par M. Jean X..., le représentant en sa qualité de curateur ; Attendu que M.
Source officielleCour d'Appel
6253caf4bd3db21cbdd8c857
15 mai 2008
15 mai 2008
Olivier Y..., représenté par son curateur M. Jean Y..., et Mlle Catherine Y... de leurs demandes, - condamné M. Olivier Y..., représenté par son curateur M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca8cbd3db21cbdd8b56a
30 avril 2008
30 avril 2008
FESTINA FRANCE a reconventionnellement sollicité la condamnation d'Olivier X... à lui payer trois factures.
Source officielleCour d'Appel
6253cabcbd3db21cbdd8be1f
27 mai 2008
27 mai 2008
B --------------------- RG N : 07 / 00348 --------------------- Olivier X... C / S. A. R. L. Y...
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2009:C200306
19 février 2009
19 février 2009
violé l'article 1351 du code civil ; 3°/ que ne peuvent être regardés comme tiers au regard de l'article L. 454-1 du code de la sécurité sociale, les employés qui, quoique venant d'entreprises différentes
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_22DA02618_20231215
15 décembre 2023
15 décembre 2023
accordé une autorisation, d'une part, à l'EARL du Tertre, pour exploiter des terres d'une superficie de 24,61 hectares, situées sur le territoire des communes d'Aube et d'Ecorcel, d'autre part, à l'EARL Olivier
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2014:C300233
18 février 2014
18 février 2014
Olivier Y... a acquis, le 25 janvier 1999, de M. Romaric Y..., Madame Sophie Y..., Mme Clotilde Y... et M.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2011:C210514
29 septembre 2011
29 septembre 2011
; AUX MOTIFS PROPRES QUE si, ainsi que le fait valoir l'appelante, celle-ci dispose de titres exécutoires distincts consacrant des créances distinctes par leur nature à l'encontre de débiteurs différents
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2015:SO00079
21 janvier 2015
21 janvier 2015
Olivier X... au service de la société Auchan France, un avantage important en termes financiers ; qu'ainsi, tant la société Auchan France que M.
Source officiellePôle 4 - Chambre 7
603778061639a853cdee1c24
19 mars 2015
19 mars 2015
Numéro d'inscription au répertoire général : S 09/10945 Décision déférée à la cour : jugement rendu le 09 avril 2009 par le tribunal de grande instance de CRETEIL - RG n° 07/137 APPELANTE SCI DE L'OLIVIER
Source officielleRéférés et Recours
6708c054445a086e2bcee0a7
10 octobre 2024
10 octobre 2024
LES OLIVIERS C/ S.A.R.L. LA HOLDING DU FIGUIER, S.A.R.L. OCCASION AUTO64, S.A.S.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2011:C100164
17 février 2011
17 février 2011
sur internet un site accessible à l'adresse www.fuzz.fr sur lequel sont diffusées des informations ; que le 31 janvier 2008 a été publiée sur ce site, une brève rédigée en ces termes : "Kylie X... et Olivier
Source officielle4ème - 5ème SSR
CETAT:CETATEXT000031973870
27 janvier 2016
27 janvier 2016
Darremont au tableau du conseil départemental de la Gironde ; 2°) d'ordonner la radiation de la SELARL Docteur Olivier Darremont du tableau de l'ordre des médecins de la Gironde ; 3°) de mettre à la charge
Source officielleCour d'Appel
6253cc5dbd3db21cbdd8fe43
13 novembre 2012
13 novembre 2012
Olivier Y..., qu'elle qualifie de " stratégie étonnante ", ne sauraient constituer une faute dans l'exécution du mandat qu'elle lui avait confié en lui donnant procuration sur ses différents comptes.
Source officielleSociale A salle 2
6631db28a91469000847aa0c
19 avril 2024
19 avril 2024
En outre, elle est associée, à parts égales avec Monsieur [D], dans différentes sociétés civiles immobilières: - la SCI de Bellain (dont Monsieur [D] est gérant) ; - la SCI Les Oliviers (dont Madame
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2017:SO11038
18 octobre 2017
18 octobre 2017
Olivier Y... en qualité de salarié de la société Savid Fleurs, qui est titulaire d'un bail commercial sur notre site, depuis le 1er mai 2006 et cliente de notre société.
Source officiellePage 9 sur 521