A..., représenté par Me Cunique, demande à la cour : 1°) d’annuler ce jugement du tribunal administratif de Mayotte du 25 septembre 2025 ; 2°) d’annuler l’arrêté du 30 mai 2023 du préfet de Mayotte

d'un casse-tête consistant à faire pivoter les faces afin que chacune soit d'une seule couleur unie, et ce dans un temps rapide », sur l'existence d'un mécanisme de rotation alors que la structure cubique

E..., Y..., C... et à la SCP SURDON- CUNIN-OBADIA la somme que ceux-ci demandent à ce titre ; Article 1er : Il est donné acte du désistement de M. D....

Le présent arrêt a été signé par Madame CUNIN-WEBER, Présidente de la première chambre civile de la Cour d'Appel de NANCY, et par Madame PERRIN, Greffier auquel la minute de la décision a été remise par

Sur la fin de non-recevoir opposée par la commune de Plan-de-Cuques : 2.

La commune de Plan-de-Cuques a relevé appel de ce jugement et demandé qu'il soit sursis à son exécution.

voisin au-delà d'une limite de sept mètres correspondant à leur bâtiment, que le petit bâtiment des époux Le Leve n'existe plus et a été remplacé en 1960 par la nouvelle construction X... de forme cubique

Localité 11] Représentée par Me Jean-michel BROCHERIEUX de la SCP BROCHERIEUX - GUERRIN-MAINGON, avocat au barreau de DIJON Monsieur [A] [W] [Adresse 8] [Localité 6] Représenté par Me Anne-line CUNIN

application des dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 08 Mars 2022, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Nathalie CUNIN-WEBER

BNP PARIBAS PERSONAL FINANCE prise en la personne de ses représentants légaux en exercice domiciliés en cette qualité au siège social [Adresse 1] [Localité 5] Représentée par Me Anne-line CUNIN de

tout au plus une prédisposition à une éventuelle compression du nerf au coude ; par ailleurs, l'intervention a été réalisée sur un coude traumatisé dans l'enfance qui avait gardé comme séquelle un cubitus

Article 2 : Les conclusions présentées par la commune de Plan-de-Cuques sur le fondement de l'article L. 761-1 du code de justice administrative sont rejetées.

Le 15 octobre 2014, un troisième sinistre a permis à l'expert de la compagnie d'assurance de la mairie, qui a rendu son rapport le 23 mars 2015, de repérer une " pourriture cubique ancienne non active,

Lyon-Caen, Fabiani, Thiriez, avocat de la ville de Plan-de-Cuques et de M. X..., - les conclusions de M.

l'immeuble situé 24bis chemin des pères blancs à 13380 Plan de Cuques, parcelle cadastrée AK300, appartenant à Madame E D, domiciliée 53 avenue des monts blancs, à Plan de Cuques (13380) et géré par le

Y... la somme de 198 183,72 euros en cas d'échec de la vente du fait de la défaillance de l'une des conditions suspensives et relevé que cet engagement pour le moins curieux, voire totalement exorbitant

GRENOBLE N° RG 25/00719 N° Portalis DBVM-V-B7J-MTAZ C2 copie exécutoire délivrée le : à : Me Michaël CUNIN

il n'est pas normal que trois ans seulement après son installation, la structure bois de la piscine soit pourrie, l'expert relève que tous les madriers sont entièrement attaqués par la pourriture cubique