siège est ... à Saint-Priest en Jarez (Loire), en cassation de deux arrêts rendus le 24 févier 1989 et le 26 mai 1989 par la cour d'appel de Lyon (3e chambre), au profit de : 1°) la société anonyme Colmant

sCCB68666 { margin-top:6pt; margin-bottom:6pt; text-indent:36pt; text-align:justify } .s47E2B0C6 { margin-top:6pt; margin-bottom:0pt } INTERIM resolution DH (99) 61 HUMAN RIGHTS APPLICATION No. 35925/97 COLAUTTI

H..., - les conclusions de Mme Hagelsteen, Commissaire du gouvernement ; Sur l'intervention des colistiers de M. H... : Considérant que les colistiers de M.

Vu la procédure suivante : Par une ordonnance du 14 octobre 2024, le juge, statuant en référé, a, sur la requête n° 2401164 présentée pour Mme A B, représentée par Me Ponsard et par Me Colmant, prescrit

R... et ses colistiers et M.

Eric Y... et de ses colistiers ; 2°) annule ces opérations électorales ; 3°) condamne M.

Q... et ses colistiers, qui ne sont pas dans la présente instance la partie perdante, soient condamnés à payer à M.

DEMANDERESSE La société MAISONS COLLANTES Société à responsabilité limitée à associé unique Dont le siège social est : [Adresse 5] [Localité 2] Prise en la personne de son(ses) représentant(s) légal(

DES JAMBES ET DES CHAUSSURES DES ENFANTS, ET ALORS, ENFIN, QU'AUCUNE PRESOMPTION DE RESPONSABILITE NE PESANT SUR LA SOCIETE ASCINTER OTIS, CELLE-CI N'AVAIT PAS A DEMONTRER LA PRESENCE D'UN ELEMENT COLLANT

faits lui permettant de l'exercer ; qu'à supposer que l'action en démolition de l'ASL ait été fondée sur le non-respect des dispositions contractuelles des documents du lotissement qui s'imposent aux colotis

. # Estasis Salotti di Colzani Aimo e Gianmario Colzani s.n.c. κατά Rüwa Polstereimaschinen GmbH. # Αίτηση για την έκδοση προδικαστικής αποφάσεως: Bundesgerichtshof - Γερμανία. # Σύμβαση της 27ης Σεπτεμβρίου

1996) que la société Azur habitat ayant construit sur une parcelle faisant partie d'un lotissement, une villa en infraction à la servitude non altius tolendi du cahier des charges, les époux Z..., colotis

E... et ses colistiers soient condamnés à payer à MM.

C...et ses colistiers. Sur les conclusions tendant à l'annulation des opérations électorales : 2.

AQ...H...et AD...E...et de leurs colistiers et, à titre subsidiaire, de proclamer l'élection de M. AG...J...et de ses colistiers.

retour en France, exposant qu'elle était partie à une soirée avec B... et les enfants C... sur un terrain de base-ball et qu'elle s'était réveillée le lendemain matin sur le canapé, sans son short, les collants

Y... et ses colistiers à payer à Mme A... la somme de 2 290 euros au titre des frais de même nature qu'elle a exposés ; Article 1er : La requête de M. Y... et autres est rejetée.

CLAUDE CODANI, CONSEILLER D'EDUCATION, A ANNULE POUR EXCES DE POUVOIR SA DECISION, LUI REFUSANT LE REMBOURSEMENT DE SES FRAIS DE VOYAGE ALLER ET RETOUR PARIS-AJACCIO ENGAGES POUR LUI-MEME ET POUR SON FILS