Toutefois si j'avais sauté dans le fossé à pieds joints, j'aurais eu mes pieds enfoncés dans la boue" etc.) dans lequel le poids de la voiture coincée sur lui avait contribué à l'enfoncer en provoquant

T], âgé de sept ans, que ses parents avaient pris l'habitude de laisser prendre l'ascenseur seul avec sa trottinette en méconnaissance du règlement intérieur de l'immeuble, aurait de toute façon pu coincer

4 à 5 mn de long, de 2 à 3 mm de large, à bord net, et de 3, 5 cm de profondeur, manifestement créée par un objet piquant et tranchant ; - à côté du blessé était retrouvé un marqueur noir de marque Conte

l'activité illicite du gérant de fait ; "alors que, si les juges du fond apprécient souverainement l'élément intentionnel de la complicité, c'est à la condition que leur décision ne soit pas marquée au coin

la banque, assise sur une chaise, derrière le comptoir, un peu en arrière de lui, elle avait vu qu'il avait sa braguette ouverte et qu'il se masturbait, la tête tournée de son côté, la regardant du coin

cavaliers professionnels ; qu'au cours de la fantasia, le cheval de Faouzi X... a heurté une lice posée en travers de la piste et est tombé, les jambes prises dans cette lice, son cavalier demeurant coincé

Un second incident de forage est intervenu le 30 mars 2017, lors des tentatives de retrouver le drain coincé lors du premier incident. 3.

avril 2017, à la suite du refus opposé par le maire de Noyelles-sur-Selle à sa demande de communication d'une copie des documents suivants : 1) les délibérations concernant le rachat du bar « le bon coin

#Coin SpA contra Oficina de Armonización del Mercado Interior (Marcas, Dibujos y Modelos).

Il s'agit, grosso modo, de réaliser l'inventaire des derniers coins sauvages de notre planète en cette fin de millénaire. Images fantastiques, spectacle assuré.

Y... a été engagé le 1er janvier 2009 en qualité d'agent des services hospitaliers de nuit par la société Les Parrans, gérant une maison de retraite à Contes ; qu'à la suite de la fermeture de cette résidence

articulations essentielles du mémoire de la partie civile par lesquelles celle-ci faisait valoir que le cabinet X... avait demandé au groupe Pinault de sanctionner "l'employé trop zélé qui a levé un coin

qui était prévu à l'origine mais seulement en raison des besoins d'autres entreprises) et que le sanglage des vitres avait été modifié (sanglage vertical, et non horizontal, complété par l'ajout de coins

X... en sorte que l'arrêt est marqué au coin d'une contradiction de motifs manifeste; "6 - alors qu'en tout état de cause aux termes de l'article 427, alinéa 2, du Code de procédure pénale, le juge

témoins, d'apprécier de façon précise le temps qu'il a fallu à Gérard de X... pour intervenir, il est certain qu'il ne l'a pas fait de façon immédiate ; que la jeune Audrey s'est d'abord retrouvée coincée

X... aurait eu conscience de la gravité de la situation dès 11 heures du matin ; que les pompiers intervenant à 4 h 40 ont trouvé la victime coincée entre le bord du lit et le mur de la chambre, faisant

le fût qui se trouvait en équilibre instable sur la palette s'est déplacé, entraînant le basculement de l'ensemble dans le fossé ; qu'à cet instant, la main droite de Jean-Pierre Z... s'est trouvée coincée

S'agissant des faits susceptibles de recevoir la qualification de concussion et de détournement de fonds publics liés à la vente de bois appartenant à la commune sur le site « Le bon Coin » , les investigations