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DÉCISION / ECLI

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EXTRAIT

CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR00845

Cassation

2 mai 2018

2 mai 2018

A... puisque ce dernier se trouvait coincé sous lui et que mieux, M. C... a bénéficié alors du secours de Mme Fourahati B... et de Mme Siti G...          

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CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR03456

Cassation

23 janvier 2018

23 janvier 2018

nouveaux projectiles étaient lancés ; que les policiers avaient alors reçu l'ordre d'entrer dans les lieux, mais leur intervention était toutefois entravée par le fait que des obstacles avaient été coincés

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cr

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Cassation

14 mai 1996

14 mai 1996

Toutefois si j'avais sauté dans le fossé à pieds joints, j'aurais eu mes pieds enfoncés dans la boue" etc.) dans lequel le poids de la voiture coincée sur lui avait contribué à l'enfoncer en provoquant

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cr

ECLI:FR:CCASS:2023:CR01225

Cassation

24 octobre 2023

24 octobre 2023

T], âgé de sept ans, que ses parents avaient pris l'habitude de laisser prendre l'ascenseur seul avec sa trottinette en méconnaissance du règlement intérieur de l'immeuble, aurait de toute façon pu coincer

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cr

à suivre en l'état l'information suiviec/X du chef d'homicide volontaire avec préméditation

61372515cd5801467741ad1e

Cassation

22 juin 1999

22 juin 1999

4 à 5 mn de long, de 2 à 3 mm de large, à bord net, et de 3, 5 cm de profondeur, manifestement créée par un objet piquant et tranchant ; - à côté du blessé était retrouvé un marqueur noir de marque Conte

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cr

6137260ecd580146774229dc

Cassation

7 juin 2000

7 juin 2000

l'activité illicite du gérant de fait ; "alors que, si les juges du fond apprécient souverainement l'élément intentionnel de la complicité, c'est à la condition que leur décision ne soit pas marquée au coin

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cr

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Cassation

31 mars 2005

31 mars 2005

la banque, assise sur une chaise, derrière le comptoir, un peu en arrière de lui, elle avait vu qu'il avait sa braguette ouverte et qu'il se masturbait, la tête tournée de son côté, la regardant du coin

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cr

ECLI:FR:CCASS:2019:CR03693

Cassation

29 janvier 2019

29 janvier 2019

cavaliers professionnels ; qu'au cours de la fantasia, le cheval de Faouzi X... a heurté une lice posée en travers de la piste et est tombé, les jambes prises dans cette lice, son cavalier demeurant coincé

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comm

ECLI:FR:CCASS:2026:CO00123

Cassation

11 mars 2026

11 mars 2026

Un second incident de forage est intervenu le 30 mars 2017, lors des tentatives de retrouver le drain coincé lors du premier incident. 3.

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CA

Avis

CADA:20171816

Appel

6 juillet 2017

6 juillet 2017

avril 2017, à la suite du refus opposé par le maire de Noyelles-sur-Selle à sa demande de communication d'une copie des documents suivants : 1) les délibérations concernant le rachat du bar « le bon coin

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?

TRIBUNAL_UE

ECLI:EU:T:2013:52

droit européen

1 février 2013

1 février 2013

#Coin SpA contra Oficina de Armonización del Mercado Interior (Marcas, Dibujos y Modelos).

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civ2

613723c7cd5801467740e093

Cassation

5 juillet 2001

5 juillet 2001

Il s'agit, grosso modo, de réaliser l'inventaire des derniers coins sauvages de notre planète en cette fin de millénaire. Images fantastiques, spectacle assuré.

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soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO01756

Cassation

5 décembre 2018

5 décembre 2018

Y... a été engagé le 1er janvier 2009 en qualité d'agent des services hospitaliers de nuit par la société Les Parrans, gérant une maison de retraite à Contes ; qu'à la suite de la fermeture de cette résidence

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cr

6137262acd580146774236f5

Cassation

27 novembre 2002

27 novembre 2002

articulations essentielles du mémoire de la partie civile par lesquelles celle-ci faisait valoir que le cabinet X... avait demandé au groupe Pinault de sanctionner "l'employé trop zélé qui a levé un coin

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cr

613725e3cd58014677421508

Cassation

7 novembre 2000

7 novembre 2000

qui était prévu à l'origine mais seulement en raison des besoins d'autres entreprises) et que le sanglage des vitres avait été modifié (sanglage vertical, et non horizontal, complété par l'ajout de coins

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éesc/Daniel Z

61372577cd5801467741dfc6

Cassation

10 juillet 1996

10 juillet 1996

X... en sorte que l'arrêt est marqué au coin d'une contradiction de motifs manifeste; "6 - alors qu'en tout état de cause aux termes de l'article 427, alinéa 2, du Code de procédure pénale, le juge

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cr

6079a8c69ba5988459c4ee23

Cassation

4 octobre 2005

4 octobre 2005

témoins, d'apprécier de façon précise le temps qu'il a fallu à Gérard de X... pour intervenir, il est certain qu'il ne l'a pas fait de façon immédiate ; que la jeune Audrey s'est d'abord retrouvée coincée

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cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR03466

Cassation

22 juin 2016

22 juin 2016

X... aurait eu conscience de la gravité de la situation dès 11 heures du matin ; que les pompiers intervenant à 4 h 40 ont trouvé la victime coincée entre le bord du lit et le mur de la chambre, faisant

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cr

6137262fcd58014677423951

Cassation

26 mars 2002

26 mars 2002

le fût qui se trouvait en équilibre instable sur la palette s'est déplacé, entraînant le basculement de l'ensemble dans le fossé ; qu'à cet instant, la main droite de Jean-Pierre Z... s'est trouvée coincée

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cr

Le 24 mars 2015, M. B... a déposé plaintec/M. A

ECLI:FR:CCASS:2020:CR00138

Cassation

4 mars 2020

4 mars 2020

S'agissant des faits susceptibles de recevoir la qualification de concussion et de détournement de fonds publics liés à la vente de bois appartenant à la commune sur le site « Le bon Coin » , les investigations

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