un témoignage selon lequel il pleuvait le jour où le contrôle a été opéré, ne combattait pas dans les formes prévues par la loi les mentions du procès-verbal des gendarmes, d'après lesquelles si le ciel

demandé de lui rembourser les sommes remises ; que pour s'opposer à cette demande, les époux A... ont soutenu qu'ils avaient conclu le contrat au nom d'une société en formation, la société Tourisme Ciel

Hifi-Madison est titulaire de la marque "Hifi-Madison" déposée le 3 décembre 1987 à l'INPI, enregistrée sous le n° 1 438 380, pour désigner les produits et services en classes 9 et 42 suivants : photographie, cinéma

relative à la situation de la concurrence sur le marché de l'exploitation des films dans les salles de cinéma

relative à quatre saisines portant sur le marché de l'exploitation des salles de cinéma

administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 25 mai 2016, à la suite du refus opposé par le maire de Boran-sur-Oise à sa demande de copie de l'intégralité du règlement intérieur du cimetière

Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Air liquide qui avait été chargée par la société Micheau José et ses enfants (société Micheau), de la réalisation d'un système d'oxygénation d'une civellerie

selon l'arrêt confirmatif attaqué (Montpellier, 24 juin 1993), que la société Pompes funèbres générales était concessionnaire du service extérieur des pompes funèbres et du service extérieur des cimetières

selon l'arrêt confirmatif attaqué (Montpellier, 24 juin 1993), que la société Pompes funèbres générales était concessionnaire du service extérieur des pompes funèbres et du service extérieur des cimetières

selon l'arrêt confirmatif attaqué (Montpellier, 24 juin 1993), que la société Pompes funèbres générales était concessionnaire du service extérieur des pompes funèbres et du service extérieur des cimetières

selon l'arrêt confirmatif attaqué (Montpellier, 24 juin 1993), que la société Pompes funèbres générales était concessionnaire du service extérieur des pompes funèbres et du service extérieur des cimetières

[G] et [Z] [B] ainsi que Mmes [N] [X] et [S] [B] (les consorts [X]), propriétaires en indivision d'une parcelle grevée d'un emplacement réservé pour l'extension du cimetière de la commune d'[Localité 5

[K] a sollicité son inscription sur la liste des experts judiciaires de la cour d'appel de Poitiers dans les rubriques « cinéma, télévision, vidéogramme » (B-04.01), « musique » (B-04.03) et « sport »

fonctions de membre de la commission permanente de contrôle des sociétés de perception et de répartition des droits et de président du conseil d'administration de l'Institut pour le Financement du Cinéma

cassation, (Chambre commerciale, financière et économique, 27 janvier 1998, pourvoi n° 95 20 585) que la Société café du grand balcon (SCGB) qui avait depuis décembre 1986 donné un fonds de commerce de cinéma

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par le Syndicat de copropriété de l'immeuble "Plein Ciel" sis à Embrun (Hautes-Alpes)

L... offrait de prouver que les remises de chèques par la société Cibel et M. V...

ailleurs que la faiblesse ou le caractère imprudent du montage financier avaient été, en partie, la cause de l'échec du projet de production ; 3 )"alors que la présentation par un producteur de cinéma