Christophe, - X...

[V] [D], comparant, DEFENDEUR(S): REPRESENTANT(S) : COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DU DEBAT ET DU DELIBERE : GREFFIER LORS DES DEBATS ET DU PRONONCE : Me Christophe SURACE LE PROCUREUR DE LA REPUBLIQUE

[Q] [K], comparant, DEFENDEUR(S): REPRESENTANT(S) : COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DU DEBAT ET DU DELIBERE : GREFFIER LORS DES DEBATS ET DU PRONONCE : Me Christophe SURACE LE PROCUREUR DE LA REPUBLIQUE

[R] [X], assisté de Maître [B] du CabinetORATIO DEFENDEUR(S): REPRESENTANT(S) : COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DU DEBAT ET DU DELIBERE : GREFFIER LORS DES DEBATS ET DU PRONONCE : Me Christophe SURACE

[G] [W] assisté de Maître [I] du Cabinet ORATIO, DEFENDEUR(S): REPRESENTANT(S) : COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DU DEBAT ET DU DELIBERE : GREFFIER LORS DES DEBATS ET DU PRONONCE : Me Christophe SURACE

.: 2026/115Jugement du mercredi 1er avril 2026 OUVERTURE DU REDRESSEMENT JUDICIAIRE EN DATE DU MERCREDI UN AVRIL DEUX MILLE VINGT SIX OU SIÉGEAIENT Messieurs Pascal PERICAUD, PRESIDENT, Christophe BUTEAU

Sylvain LECENNE GREFFIER LORS DES DEBATS ET DU PRONONCE : Me Christophe SURACE LE PROCUREUR DE LA REPUBLIQUE : M.

Christophe DELATTRE, substitut général PRÉSIDENTE : Michèle Lefeuvre, première présidente de chambre désignée par ordonnance du 23 décembre 2024 pour remplacer le premier président empêché

Olivier C..., demeurant ..., 7 / de Mme Béatrice E..., demeurant Les Petites Bruyères, Saint-Christophe, 03120 Lapalisse, 8 / de Mme Monique F..., demeurant ..., 9 / de M.

Christophe R..., (CGT), 26°/ de M. Patrick Z..., (CFDT), 27°/ de M. Mamoud A..., (CFDT), 28°/ de M. Manuel U..., (CFDT), 29°/ de M. Stéphane X..., (CGT), 30°/ de M.

Carmet, Ransac, Chagny, conseillers, Mme Girard-Thuilier, Andrich, conseillers référendaires, M. de Caigny, avocat général, Mme Ferré, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Lebée, conseiller référendaire

Christophe, Jean-Pierre V..., ayant droit de M. Christian V..., demeurant ..., 12 / de Mlle Sophie, Jeanne, Yvonne V..., ayant droit de M.

Group du véhicule BMW au bénéfice de Christophe A..., les conditions de son embauche par D...

Didier et Jean-Christophe X... font grief à l'arrêt d'avoir confirmé le jugement alors, selon le moyen, que la cassation à intervenir de l'arrêt de la cour d'appel de Lyon du 1er février 2001 ayant annulé

Christophe, - et les observations de Me Fabiada-Gourdonneau, représentant M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.

Christophe YJ..., demeurant ..., 25 / Mme Anne YK..., demeurant ..., 26 / M.

Jean-Christophe X... s'est vu notifier deux rappels à l'ordre.

Sur les travaux prévus aux différents devis, seuls les postes suivants sont acceptables : - démolition, - seuils, - plafonds cadrettes.