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1 418 résultats pour « Christine MASSU-MANIERE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cb90bd3db21cbdd8dcd0

Appel

18 avril 2011

18 avril 2011

2011 Audience présidée par Françoise CONTAT, magistrat rapporteur, sans opposition des parties dûment avisées, qui en a rendu compte à la Cour dans son délibéré, assistée pendant les débats de Christine

Source officielle

Page 9 sur 71

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CC

soc

613721d9cd580146773f819b

Cassation

20 janvier 1993

20 janvier 1993

Christian P... XN..., demeurant 14, rue du Dauphiné à Fontaine-les-Dijon (Côte-d'Or), 378/ M. Didier XZ..., demeurant ... (Côte-d'Or), 388/ M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2012:SO02647

Cassation

12 décembre 2012

12 décembre 2012

MOYEN ANNEXE au présent arrêt Moyen produit par la SCP Masse-Dessen et Thouvenin, avocat aux Conseils, pour M. X...

Source officielle
CC

cr

6137267dcd58014677425fba

Cassation

10 janvier 1995

10 janvier 1995

Palais de Justice à PARIS, le dix janvier mil neuf cent quatre vingt quinze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller MARTIN, les observations de la société civile professionnelle MASSE-DESSEN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca95bd3db21cbdd8b73c

Appel

3 avril 2008

3 avril 2008

LE BAL MASQUE et la S.A.R.L.

Source officielle
TJ

CIVIL + 10 000

69731c2fcdc6046d4763eade

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

la SELARL HELLOT-ROUSSELOT Me Bernard JAGOU Maître Thomas LECLERC de l’AARPI L.B.C.L Me Bénédicte MAST Maître Albane SADOT de la SELARL SELARL SADOT-PROUST Maître Simon AUBIN de la SELARL SIMON AUBIN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9b7bd3db21cbdd891d7

Appel

21 décembre 2006

21 décembre 2006

C/ Mme Christine Régine A... divorcée B... ...

Source officielle
CC

soc

61372276cd580146773fd479

Cassation

28 février 1995

28 février 1995

(Val-de-Marne), 3 ) Mme Christine Z..., demeurant ..., à La Varenne Saint-Hilaire (Val-de-Marne), 4 ) Mme Agnès B..., demeurant ..., à La Varenne Saint-Hilaire (Val-de-Marne), 5 ) Mme Brigitte

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc9abd3db21cbdd90a7f

Appel

10 septembre 2013

10 septembre 2013

Christian F...et Mme Delphine X...épouse J....

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C101004

Cassation

27 septembre 2017

27 septembre 2017

Christian Y..., domicilié [...], 4°/ Mme B...

Source officielle
CE

1ère et 6ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000020829736

Admin. suprême

1 juillet 2009

1 juillet 2009

Grenier, chargée des fonctions de Maître des requêtes, - les observations de la SCP Masse-Dessen, Thouvenin, avocat de la CONFEDERATION FRANCAISE DEMOCRATIQUE DU TRAVAIL et autres, - les conclusions de

Source officielle
CC

soc

61372383cd5801467740acb4

Cassation

1 mars 2000

1 mars 2000

Christian Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 16 octobre 1997 par la cour d'appel d'Orléans (Chambre sociale), au profit de la société La Mondiale, société anonyme dont le siège social

Source officielle
CC

soc

61372289cd580146773fe22a

Cassation

27 juin 1995

27 juin 1995

Manuel, demeurant 28, Cité Tauzin à Blaye (Gironde), 15 / de M. K... Paul, demeurant ..., 16 / de M. L... Jean-Pierre, demeurant ...

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TA

8ème chambre

DTA_2004856_20221209

Administratif

9 décembre 2022

9 décembre 2022

Christian, rapporteur public, - et les observations de Me Abeel, représentant l'université de Lille. Considérant ce qui suit : 1. M.

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO02444

Cassation

15 novembre 2017

15 novembre 2017

Christian X..., sur les circonstances que M.

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CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C200519

Cassation

12 avril 2018

12 avril 2018

Christian X....

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CC

soc

6137266bcd580146774256c1

Cassation

23 janvier 1997

23 janvier 1997

Christian X..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; à la Caisse primaire d'assurance maladie de Vienne, dont le siège est ..., LA COUR, en l'audience publique du 28 novembre 1996, où étaient

Source officielle
CC

soc

613722c5cd58014677401421

Cassation

23 janvier 1997

23 janvier 1997

Christian Y..., demeurant ..., défendeur à la cassation, à : - la Caisse primaire d'assurance maladie (CPAM), dont le siège est ...; LA COUR, en l'audience publique du 28 novembre 1996, où étaient

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CA

Cour d'Appel

Madame Christiane Xc/Monsieur Claude Y

6253c9dfbd3db21cbdd89682

Appel

28 août 2007

28 août 2007

X... de la contribution normale aux charges du mariage - de dire en conséquence que Christiane X... est fondée à poursuivre le partage et la liquidation de l'indivision pour lesquels Maître B... a

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CA

Cour d'Appel

6253c999bd3db21cbdd88c31

Appel

29 janvier 2007

29 janvier 2007

DU 29 Janvier 2007------------------------- F.C/S.B Maryse Y... épouse MENOTC/Christiane X... épouse THOMASHenri MENOTCharles X...

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