société Delior, société à responsabilité limitée, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 5 juin 1998 par la cour d'appel de Lyon (3e chambre), au profit : 1 / de la société Christian

Bertrand VAZ, Juge remplaçant de M.

Elle démontre à l'aide de nombreux extraits d'ouvrages parmi lesquels 'LES SIGNES DE RECONNAISSANCE DE LA MAISON CHRISTIAN DIOR', Christian DIOR...Homme du siècle', 'DIOR : 60 années Hautes en Couleurs

Bertrand VAZ, Mme Christine ROBIN et M.

pour effet de limiter l'indemnisation ou de l'exclure ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que le 24 février 2003, ont été impliqués dans un accident de la circulation la motocyclette pilotée par Christian

Christian, contre l'arrêt de la chambre criminelle de la Cour de cassation, en date du 30 mai 2001, qui a cassé et annulé l'arrêt de la cour d'appel de LYON, 7ème chambre, du 2 février 2000, et a renvoyé

Bertrand B..., Mme Christiane E..., Mme Josiane Z..., M. Jean Y..., M. Roger A..., M. D..., M.

Bertrand VAZ, et Mme Christine ROBIN, Juges, qui en ont délibéré et jugé, assistés de Me Gaëlle BOHUON, Greffière Associée, le 8 Janvier 2025, Attendu que le Ministère public a été régulièrement informé

Bertrand VAZ, et Mme Christine ROBIN, Juges, qui en ont délibéré et jugé, assistés de Me Gaëlle BOHUON, Greffière Associée, le 22 Janvier 2025, Attendu que le Ministère public a été régulièrement informé

Bertrand VAZ et Mme Christine ROBIN, Juges, qui en ont délibéré et jugé, assistés de Me Gaëlle BOHUON, Greffière Associée, le 22 Janvier 2025, Attendu que le Ministère public a été régulièrement informé

Bertrand VAZ et Mme Christine ROBIN, Juges, qui en ont délibéré et jugé, assistés de Me Emeric VETILLARD, Greffier Associé, le 8 Janvier 2025, Attendu que le Ministère public a été régulièrement informé

TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX JUGEMENT DU VENDREDI 23 JANVIER 2026 * 7ème Chambre - N° RG : 2025F00009 SARL BERTRAND INFORMATIQUE C/ SAS INFRARESO SO DEMANDERESSE SARL BERTRAND INFORMATIQUE,,

Antoine BENDA, Mme Christine ROBIN et M.

Antoine BENDA, Mme Christine ROBIN, et M.

Bertrand MMMM..., domicilié [...] , 116°/ M. Christian MMMM..., domicilié [...] , 117°/ Mme Florence MMMM..., domiciliée [...], 118°/ Mme Françoise MMMM..., domiciliée [...], 119°/ M. AG...

Bertrand X...

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Bertrand FAURE, Président Madame Marie-Christine LAGRANGE, Conseiller Monsieur Luc LEBLANC, Conseiller

Robert DJ..., demeurant à Longeville-les-Metz (Moselle), ..., 4°/ de Mme Christine S..., demeurant actuellement à Vigy (Moselle), ..., 5°/ de M.