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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
7ème chambre - formation à 3
DCA_22LY01559_20230511
11 mai 2023
11 mai 2023
A B a demandé au tribunal administratif de Lyon d'annuler la décision du 10 mai 2021 de la ministre du travail en tant qu'elle a autorisé la société Tesca France Le Cheylard à procéder à son licenciement
Source officiellecr
6079a8989ba5988459c4e15b
14 décembre 1967
14 décembre 1967
A, SUR LES CONSEILS DU VETERINAIRE, FAIT APPEL A UN CHEVILLARD POUR ENLEVER LA BETE D'URGENCE ET L'ABATTRE; QUE LE CHEVILLARD, LE SIEUR Y..., AYANT TARDE A VENIR, X..., SUIVANT EN CELA UNE SUGGESTION
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
DTA_2203618_20220718
18 juillet 2022
18 juillet 2022
Il s'ensuit que les conclusions de la commune du Cheylard et de la communauté de communes Val'Eyrieux tendant à leur mise hors de cause sont rejetées. 5.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2301940_20230926
26 septembre 2023
26 septembre 2023
Chevillard, conseiller, Mme Lahmar, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 26 septembre 2023. Le président-rapporteur, G. ROUX Le conseiller le plus ancien, F.
Source officielleChambre des Référés
67f028d702fc178212f7fc15
3 avril 2025
3 avril 2025
DEMANDEURS Monsieur [N] [J], ès-qualités d’usufruitier, né le 21 juillet 1946 à [Localité 9], de nationalité française, demeurant [Adresse 5] à [Adresse 11] [Localité 1] représenté par Me Anne-Sophie Chevillard-Buisson
Source officielleReconduites à la frontière
DTA_2302947_20230810
10 août 2023
10 août 2023
Chevillard les pouvoirs qui lui sont attribués par l'article L. 614-9 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile.
Source officielleReconduites à la frontière
DTA_2301876_20230602
2 juin 2023
2 juin 2023
Chevillard les pouvoirs qui lui sont attribués par l'article L. 614-9 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile.
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
DTA_2505284_20250814
14 août 2025
14 août 2025
Chevillard, premier conseiller, pour statuer en tant que juge des référés en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative.
Source officielle2ème chambre
DTA_2101172_20240404
4 avril 2024
4 avril 2024
Chevillard, - les conclusions de Mme Vosgien, rapporteure publique, - les observations de Me Bezard, représentant l'Agence régionale de l'aménagement et de la construction Occitanie.
Source officielle2ème chambre
DTA_2200029_20231005
5 octobre 2023
5 octobre 2023
Chevillard. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle2ème chambre
DTA_2102099_20240321
21 mars 2024
21 mars 2024
Chevillard, -les conclusions de Mme Vosgien, rapporteure publique, -et observations de Me Berbiguier, représentant Mme C, et de Me Auliard, représentant le département de Vaucluse.
Source officielle2ème chambre
DTA_2100696_20231019
19 octobre 2023
19 octobre 2023
Chevillard, - les conclusions de Mme Vosgien, rapporteure publique, - les observations de Mme Benguedda. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle2ème chambre
DTA_2102949_20240222
22 février 2024
22 février 2024
Chevillard, - les conclusions de Mme Vosgien, rapporteure publique, - et les observations de Me Proix, substituant Me Magniaval, représentant la région Occitanie. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle2ème chambre
DTA_2104010_20240321
21 mars 2024
21 mars 2024
Chevillard, -les conclusions de Mme Vosgien, rapporteure publique, -et les observations de M.
Source officielle2ème chambre
DTA_2104069_20240321
21 mars 2024
21 mars 2024
Chevillard, -les conclusions de Mme Vosgien, rapporteure publique, -et observations de Me Berbiguier, représentant Mme C, et de Me Auliard, représentant le département de Vaucluse.
Source officielleReconduites à la frontière
DTA_2403152_20240813
13 août 2024
13 août 2024
Chevillard, premier conseiller. Les parties ayant été régulièrement averties du jour de l'audience.
Source officielleReconduites à la frontière
DTA_2403174_20240813
13 août 2024
13 août 2024
Chevillard, premier conseiller. Les parties ayant été régulièrement averties du jour de l'audience.
Source officiellePROCEDURES 96 H H / 48 H
DTA_2406364_20241112
12 novembre 2024
12 novembre 2024
Chevillard, magistrat désigné - les observations de Me Durand, avocat commis d'office, représentant M. B, qui conclut aux mêmes fins par les mêmes moyens.
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2305231_20230829
29 août 2023
29 août 2023
A demande de réexaminer sa demande de renouvellement de son autorisation de dérogation à l'obligation de se loger au sein de la cité scolaire " Le Cheylard " pour l'année 2023-2024.
Source officiellecomm
6079d67f9ba5988459c5b958
4 mars 1975
4 mars 1975
ATTENDU QUE, SELON LES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE, LA SOCIETE DES ABATTOIRS INDUSTRIELS ANDRE GILLES (SOCIETE GILLES) A EFFECTUE A PARTIR DE DECEMBRE 1969, DES LIVRAISONS DE VIANDE A X..., CHEVILLARD
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