Délibéré après l'audience du 20 juin 2023, à laquelle siégeaient : - Mme Giraudon, présidente, - Mme Marcus, première conseillère, - Mme Castéra, première conseillère.

DU 24 Août 2005 APPELANTES : ASSOCIATION CULTURELLE DU TEMPLE PYRAMIDE-ACTP-prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège La Baume 04120 CASTELLANE

Z..., Mme D... et Mme F..., a été porté à 120 000 francs le 20 novembre 1985 grâce à un apport de F..., a signé avec la SA Castelab le 17 avril 1984, par l'intermédiaire de son gérant G..., un contrat

Le rapport de Mme Castéra a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

- débouté les Sociétés Castellano & Cie et Castellano Peintures de leurs demandes reconventionnelles.

, sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, l'exécution de la délibération du 27 septembre 2021 par laquelle le conseil municipal de la commune de Castellane

était intervenu comme pompier bénévole sur le sinistre ne reconnaissait que le second incendie ; que selon les déclarations du capitaine B..., il apparaît que l'inculpé, qui prétendait être resté à la caserne

Castellani assignait la S.A.R.L.

LA GARDIOLE DÉSISTEMENT Exécutoire délivrée le à Me Pierre CASTERA-MINARD Me Jérôme DIROU la SELARL GALY & ASSOCIÉS Me Emmanuel GAUTHIER TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX 1ERE

La société CASTELLON SA s'oppose à la demande.

Pineau, rapporteur public, - et les observations de Mme Castellani. Une note en délibéré présentée par Mme Castellani a été enregistrée le 16 octobre 2023. Considérant ce qui suit : 1.

l’Etat le versement à Me Castera de la somme de 1 000 euros.

annule le jugement du 12 juin 1985, par lequel le tribunal administratif de Marseille a rejeté sa protestation contre les opérations électorales qui se sont déroulées le 17 mars 1985 dans le canton de Castellane

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Champagne de Castellane (société A.

En premier lieu, il ressort des pièces de la procédure que la société Castellane sushi a été radiée du registre du commerce et des sociétés le 21 décembre 2021 en raison de la clôture de la liquidation

X..., exploitant un hôtel restaurant, a confié à la société Entreprise Castellani (la société Castellani), assurée auprès de la société Axa France IARD, les travaux de réfection des façades et corniches

Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Gilles X..., alors mineur, qui circulait à cyclomoteur, fut blessé dans une collision avec l'automobile de Mme Castera tandis qu'il venait d'un chemin de terre sur la

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Castéra, - les observations orales de Me Vozenin, avocat de M.