prescriptions et lui imposant des mesures conservatoires relatives à l'activité du site de traitement de déchets dit "de Rocquancourt", situé sur le territoire des communes de Castines-en-Plaine et Le Castelet

Yannick Y... sont entrés en collision le 25 septembre 1999 sur le circuit automobile Paul-Ricard au CASTELLET (Var).

Marcel X..., demeurant Brulat du Castellet, 83330 Le Beausset, 2°/ de la Caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) du Var, dont le siège est ZUP de la Rode, ..., défendeurs à la cassation ; Les

X..., demeurant "Beausoleil", chemin des Amandiers au Castellet 83330 , et tendant à ce que le Conseil d'Etat : °1 annule le jugement du 18 mai 1987 par lequel le tribunal administratif de Nice a rejeté

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Ghislaine X..., demeurant ..., 83330 Castellet Village, en cassation

Patrice X..., demeurant Quartier le Réal Martin, le Plan du Castellet à Le Beausset (83330) ; M.

A..., représentée par son liquidateur, la SCP Brouard-Daudé, représentée par Me Castebert, doit être regardée comme demandant au tribunal : 1°) de prononcer la décharge de l’obligation de payer la somme

Code de la propriété intellectuelle ; Mais attendu, qu'ayant relevé que la SARL exploitait dès l'origine son fonds de commerce, non sous sa dénomination sociale mais sous l'enseigne "agence du Castellet

Y..., liquidateur judiciaire de la SCI Château de Castellaras ni celles du syndicat des copropriétaires de l'immeuble Castelleras le Vieux ne contestaient les pouvoirs du juge pour se prononcer sur les

Saad, épouse B..., demeurant tous deux Le Castellet, villa "Daalal" à Villefranche-sur-Mer (Alpes-Maritimes), en cassation d'un arrêt rendu le 4 juillet 1991 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (1re

Schindler à lui verser la somme de 198 644, 80 euros en réparation des préjudices qu'il estime avoir subis en raison des désordres affectant l'ascenseur extérieur de l'externat A du collège Norbert Casteret

Schindler à lui verser la somme de 198 644,80 euros en réparation des préjudices qu'il estime avoir subis en raison des désordres affectant l'ascenseur extérieur de l'externat A du collège Norbert Casteret

DEMANDERESSE : Madame [S] [B] née le 26 Juillet 1972 à MARSEILLE, de nationalité Française demeurant 5115 Route des Hauts du Camp - 83330 LE CASTELLET Représentée par Me Marc MERCERON, avocat au barreau

spontanée lors des procédures de contrôle, de l'inadéquation entre les moyens mis en œuvre par la société requérante et les missions qui lui ont été confiées, notamment lors du grand prix de formule 1 du Castellet

Par une requête et un mémoire, enregistrés le 24 juillet 2024 et le 24 février 2025, ce dernier mémoire n'ayant pas été communiqué, la société par actions simplifiée (SAS) Seka, représentée par Me Castebert

VU LA REQUETE PRESENTEE POUR LE SIEUR GUBERT ANGELI X..., DEMEURANT A CASTELLET-LES-SAUSSES ALPES DE HAUTE-PROVENCE , LADITE REQUETE ENREGISTREE AU SECRETARIAT DU CONTENTIEUX DU CONSEIL D'ETAT LE 23

prescriptions et lui imposant des mesures conservatoires relatives à l'activité du site de traitement de déchets dit "de Rocquancourt", situé sur le territoire des communes de Castines-en-Plaine et Le Castelet

Magne, demeurant au Castelet, Marguerittes (Gard), défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, composée