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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1re Section - 3e Chambre
DTA_2208122_20240628
28 juin 2024
28 juin 2024
Par suite, la société Warren-Buttes Chaumont ne peut se prévaloir de ladite régularisation à l'appui de ses conclusions à fin de décharge. 7.
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
61609a4254c6ec55cf7100ed
12 février 2014
12 février 2014
, pour permettre, au cours du mouvement d'enfoncement du piston de butée dans le logement, qu'une fraction du volume d'huile contenu dans le corps de butée puisse refluer entre le piston et le corps de
Source officielle6ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:462763.20221102
2 novembre 2022
2 novembre 2022
le 11 octobre 2022, présentée par l'associations Les riverains de la Butte et autres ; Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle3ème chambre
651e53caa81daa831884f711
4 octobre 2023
4 octobre 2023
BUTEL ARRET : - CONTRADICTOIRE - prononcé publiquement par mise à disposition au greffe après avis aux parties - signé par C. BENEIX-BACHER, président, et par M.
Source officielle3ème chambre
636ca67a6c7633dcd15b3d2f
4 octobre 2022
4 octobre 2022
BUTEL, greffier de chambre FAITS Le 27 janvier 2017, M. [Z] a fait l'acquisition auprès de M. et Mme [N] d'une maison située [Adresse 5]. En août 2018, M.
Source officielle3ème chambre
636ca6956c7633dcd15b3d9a
6 septembre 2022
6 septembre 2022
BUTEL, greffier de chambre Le 9 novembre 2006, M.
Source officielle3ème chambre
63d37b30d1bc2605de4b4cd2
26 janvier 2023
26 janvier 2023
BUTEL, greffier de chambre.
Source officielle3ème chambre
6629f373dc6faf0009588ab7
24 avril 2024
24 avril 2024
BUTEL, greffier de chambre. FAITS ET PROCÉDURE M. [X] [I] est propriétaire d'une maison située [Adresse 2] assurée auprès de la MAIF dans le cadre d'un contrat RAQVAM 1. M.
Source officielle3ème chambre
65a785e28121050008662f72
16 janvier 2024
16 janvier 2024
BUTEL ARRET : - CONTRADICTOIRE - prononcé publiquement par mise à disposition au greffe après avis aux parties - signé par C. BENEIX-BACHER, président, et par M.
Source officielle3ème chambre
65aa2fa7009f81000890dc77
18 janvier 2024
18 janvier 2024
BUTEL, greffier de chambre FAITS Suivant acte en date du 13 décembre 2021, M.
Source officiellePS élections pro
697b4108cdc6046d4717d80f
8 janvier 2026
8 janvier 2026
[K] [R] demande au tribunal judicaire de : -Déclarer le GIE Corum Butler irrecevable en ses demandes, -Débouter le GIE Corum Butler de ses demandes -Condamner le GIE Corum Butler aux dépens et à lui verser
Source officielle4e Section - 2e Chambre
DTA_2214946_20230411
11 avril 2023
11 avril 2023
La société Taverne de la Butte demande l'annulation de cette décision. 2.
Source officielle4ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000028389328
23 décembre 2013
23 décembre 2013
Burel au titre de ces mêmes dispositions ; D E C I D E : -------------- Article 1er : La requête de la société Lermac est rejetée.
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
ORTA_2007661_20221103
3 novembre 2022
3 novembre 2022
Par un mémoire, enregistré le 29 septembre 2022, la SCI de la Butte à Monseigneur a déclaré se désister des conclusions de la requête.
Source officielle6ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:454859.20220413
13 avril 2022
13 avril 2022
H P et la SCEA SOFAC ont demandé à la cour administrative d'appel de Nantes d'annuler l'arrêté du 31 janvier 2020 du préfet de la Loire-Atlantique en tant qu'il a délivré à la société Parc éolien Butte
Source officiellePCP JCP référé
669022b3766d1156dbbed077
5 juillet 2024
5 juillet 2024
a conclu avec Monsieur [B] [X] un contrat de résidence portant sur un logement situé au sein de la résidence des Buttes Chaumont, [Adresse 2], chambre n° 107.
Source officielleciv1
613720e5cd580146773ef4d7
25 octobre 1989
25 octobre 1989
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société TRANSPORTS BUNEL, dont le siège est à Mesnil Esnard, route des
Source officielle10ème - 9ème chambres réunies
CETAT:CETATEXT000034971150
19 juin 2017
19 juin 2017
Vu la procédure suivante : Le syndicat des copropriétaires de la résidence Butte Stendhal, M.
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
64a66093bbd03a05db9653f8
5 juillet 2023
5 juillet 2023
La société Carrosserie de la Butte aux Cailles a conclu au débouté de M.
Source officielle3ème chambre
650bdf6abeee0f8318b97619
11 juillet 2023
11 juillet 2023
BUTEL, greffier, avons rendu l'ordonnance suivante, dans la procédure suivie entre: APPELANTE Madame [T] [F] [R], demeurant [Adresse 1] Représentée par Me Sara KHOURY, avocat au barreau de TOULOUSE
Source officiellePage 9 sur 165
BUTELLI
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CABINET BUTEL ET ASSOCIES
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BUTEL, Gabin, Joseph, Claude, Michel
21/05/2026
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BUTEL, Gabriel, Frédéric, Hervé, BUTEL
21/05/2026
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Butel, Guillaume Charles Adrien
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