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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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1ere Chambre
5fd947c579fa4b2f2b767c0d
10 mars 2020
10 mars 2020
, Madame Dominique JACOB, Conseiller, Madame Joëlle BLATRY, Conseiller, DÉBATS : A l'audience publique du 11 février 2020 Madame JACOB, Conseiller chargé du rapport, assistée de Madame Anne BUREL
Source officielleCour d'Appel
6253cb04bd3db21cbdd8cac6
20 décembre 2007
20 décembre 2007
délibéré de la Cour composée de : Monsieur Jacques LABIGNETTE, Président Monsieur Gilles BOURGEOIS, Conseiller Madame Laure ROCHE, Conseiller Greffier lors des débats : Madame Marie-Blanche BUREL
Source officielle2ème chambre
DTA_2111113_20231222
22 décembre 2023
22 décembre 2023
Mme B A était adjointe technique territoriale, occupant un emploi de graphiste au sein du service communication de la commune de Bures-sur-Yvette.
Source officielleCour administrative d'appel de Versailles
ORCA_21VE01773_20230530
30 mai 2023
30 mai 2023
Article 2 : Les conclusions présentées par la commune de Morainvilliers-Bures au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative sont rejetées.
Source officiellesoc
6079b1fa9ba5988459c54bf2
5 mai 1970
5 mai 1970
CONSIDERE COMME UN ACCIDENT DE TRAJET L'ACCIDENT DE LA CIRCULATION SURVENU LE 5 JUILLET 1965 A Y..., AGENT TECHNIQUE DE LA SOCIETE BARAS DETACHE AU CENTRE D'ETUDES NUCLEAIRES DE SACLAY, QUI SE RENDAIT A BURES-SUR-YVETTE
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2508287_20250722
22 juillet 2025
22 juillet 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 9 juillet 2025, la société Autocars Burle SAS, représentée par Me Neveu, demande au juge des référés, statuant sur le fondement de l'article
Source officielle5 SS
CETAT:CETATEXT000007999057
27 mars 2000
27 mars 2000
du code des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, a transmis au Conseil d'Etat la requête formée devant cette cour par l'ASSOCIATION "ALLIANCE LOCALE DES CITOYENS D'ORSAY ET BURES
Source officielle3ème chambre
651e53caa81daa831884f70b
4 octobre 2023
4 octobre 2023
BUTEL ARRET : - CONTRADICTOIRE - prononcé publiquement par mise à disposition au greffe après avis aux parties - signé par C. BENEIX-BACHER, président, et par M.
Source officielle3ème chambre
63e35009500dc805de37d35e
6 septembre 2022
6 septembre 2022
BUTEL, greffier de chambre EXPOSÉ DU LITIGE Vu le jugement du juge de l'exécution du tribunal judiciaire de Toulouse en date du 13 juillet 2021.
Source officielleCour d'Appel
6253cb7ebd3db21cbdd8da1c
25 mars 2011
25 mars 2011
69009 LYON ayant pour Conseil Me Eric ANDRES, avocat au barreau de LYON PARTIES CONVOQUÉES LE : 09 Février 2011 DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 17 Mars 2011 Présidée par Nicole BURKEL
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2013:C301290
5 novembre 2013
5 novembre 2013
LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Vu l'article 1026 du code de procédure civile ; Attendu que les sociétés Unibail-Rodamco, Bures-Palaiseau, Uni-Commerces
Source officielle2ème chambre
DTA_2108106_20231222
22 décembre 2023
22 décembre 2023
Mme B A était agent territorial spécialisé des écoles maternelles (ATSEM) au sein de la commune de Bures-sur-Yvette depuis le 3 septembre 2002.
Source officielleciv3
6137249ccd58014677416eb1
11 octobre 2005
11 octobre 2005
mentionnent pas le nom des juges sont nuls ; que ce vice ne peut être réparé, l'inobservation des prescriptions légales résultant de la décision elle-même ; Attendu que l'arrêt mentionne que Mme Burkel
Source officielleciv1
6079411b9ba5988459c405ce
30 mai 1973
30 mai 1973
SPECIALE DU TRIBUNAL D'ETRE NOMME ADMINISTRATEUR DE LA SOCIETE D'EXPLOITATION DES ETABLISSEMENTS RAULIN, ADMISE AU REGLEMENT JUDICIAIRE ET DONT IL AVAIT ETE LE CONSEIL ; QUE SUR CETTE CITATION, BUREL
Source officielleciv3
613720e9cd580146773ef6ac
30 mars 1989
30 mars 1989
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par La société anonyme LE COLOMBIER, représentée par Monsieur BUREL Pierre
Source officielle2 / 6 SSR
CETAT:CETATEXT000007838519
19 mai 1993
19 mai 1993
laboratoires en exercice dans le département de la Gironde le laboratoire d'analyses de biologie médicale "société civile professionnelle de directeurs de laboratoires d'analyses de biologie médicale Bunel
Source officielle2ème chambre
DTA_2108105_20231222
22 décembre 2023
22 décembre 2023
Mme B A était agent territorial spécialisé des écoles maternelles (ATSEM) au sein de la commune de Bures-sur-Yvette depuis le 3 septembre 2002.
Source officielleChambre civile section A
6902ff1d1e4ff47a82fa3436
28 octobre 2025
28 octobre 2025
en date du 31 Janvier 2025, enregistrée sous le n° 24/00279suivant déclaration d'appel du 11 février 2025 Nous, Catherine Clerc, président de chambre chargée de la mise en état, assistée de Anne BUREL
Source officielle3e chambre sociale
67ef6c979a9834ffd825fc2b
3 avril 2025
3 avril 2025
Localité 7] N° RG19/05450 APPELANTE : [4] [Adresse 6] [Localité 3] Dispensée d'audience INTIMEE : Société [8] [Adresse 1] [Localité 2] Représentant : Me ASTRUC avocat pour Me Franck BUREL
Source officiellesoc
61372360cd58014677408faf
20 octobre 1999
20 octobre 1999
arrêt rendu le 2 mai 1997 par la cour d'appel de Paris (18e Chambre, Section C), au profit : 1 / de la société Les Oliviers, venant aux droits de la société anonyme Laboratoires Nutriclinic, Groupe Burel
Source officiellePage 9 sur 161
BUREL PAYSAGE
05/07/2026
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S.A.S.U. BUREL
05/07/2026
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BUREL, Emilie, Marie, Jacqueline
03/07/2026
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BUREL, Evelyne, Marcelle, Emilienne, MIRKOVIC
30/06/2026
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HÈLÈNE CARLUER-BUREL, TRENTE CINQ NOTAIRES
Cession sous acte authentique en date du 10/06/2026 Adresse de l'ancien propriétaire: 28 Rue Alphonse Legault Ancien - Nément Dénommée Rue De Rennes 35170 Bruz
28/06/2026
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