. ; qu'elle a brandi le couteau ouvert de façon telle qu'elle ne pouvait que blesser la victime ; qu'en outre, la profondeur même de la blessure exclut le caractère accidentel des faits ; que,

animé pour retourner sur les lieux avec son revolver chargé, était de tuer Hélène Z..., puis de se suicider ; que deux coups de feu ont été tirés en direction de Francis Y... qui accourait en brandissant

Brazier ! Sodomisé de plus de dix centimètres avec un objet contondant ! Retrouvé dans ta cour ! Dans le coma ! tu as réussi a étouffer l'affaire ! Tu n'es qu'un fou ! Un fou ! Malade !

motifs que "le délit d'association de malfaiteurs étant un délit continu ne se prescrit qu'à compter du dernier acte constitutif de ce délit", que "Petra X... ayant loué, outre l'appartement de la rue Bravo

Bravo avait pour objectif principal de consolider la position de la société Soloplast dans la procédure qui l'opposait à celui-ci sur le statut de VRP réclamé par le salarié, alors, de plus, que viole

X... l'enseigne "Bravo" ainsi que ses services commerciaux, à savoir l'assortiment des produits alimentaires et non alimentaires devant être vendus conformément à la politique commerciale de l'affiliant

[F] et autre Avocat(s) : la SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret Défendeur(s) : la société Construction Bracal Michel 75 et autres Avocat(s) : la SCP Piwnica et Molinié

Sylviane Y..., épouse X..., demeurant ensemble ..., en cassation d'un arrêt rendu le 18 décembre 1997 par la cour d'appel de Rouen (2e chambre civile), au profit de la société d'expertise comptable Brachais

1er juillet 1901 représentée par sa présidente Odile Mouchet, "VALORISATION DE LA MAURIENNE", ..., association de la loi du 1er juillet 1901 représentée par son président Gilles Gagnière, "VIVRE A BRAMANS

dans cet immeuble, en paiement d'une certaine somme représentant un arriéré de charges de copropriété pour les exercices de 1989 à 1993 ; que la répartition des charges afférentes aux lots des époux Brami

avait accumulé dix mois et demi d'arrêts de travail pour maladie au cours des deux années ayant précédé le soi-disant accident du travail, pendant lesquelles il avait été hospitalisé au CHU de Nancy-Brabois

ACTEMA CONSULTING [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Grégoire BRAVAIS, avocat au barreau de PARIS, toque : P43 PARTIE INTERVENANTE : S.A.S.

télévision des ressources financières importantes; qu'en l'espèce, et en l'absence d'élément établissant l'existence d'une quelconque rémunération, la Cour n'en retient pas moins que le fait de brandir

Juillet 2013 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de RAMBOUILLET Section : Commerce N° RG : 13/00001 Copies exécutoires délivrées à : Me Thibault DE MONTBRIAL Me Grégoire BRAVAIS

A B et de toute installation de son chef établie dans le parking P2 Brabois dépendant du CHRU de Nancy, au besoin avec le concours de la force publique.

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 22 août 2023, la société civile immobilière Braham, représentée par Me Galissard, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté de mise en

B représenté par Me Brahami, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision en date du 26 juillet 2021 par laquelle la ministre du travail, de l'Emploi et de l'insertion a autorisé la SCIC Gennevilliers

administrative, la suspension de l'exécution de l'arrêté du préfet de l'Hérault en date du 22 septembre 2022 prononçant la fermeture administrative de l'établissement " épicerie du Mas " sis 7 rue de la Costa Brava