CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

2 040 résultats pour « Bertin Intimee »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

15e Chambre A

615e0dc6c25a97f0381f4f78

Appel

19 décembre 2014

19 décembre 2014

COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 15e Chambre A ARRÊT AU FOND DU 19 DECEMBRE 2014 N° 2014/849 Rôle N° 13/06092 [M], [W], [L] [B] C/ SA SOCIETE GENERALE SCP BERTON BERNARD

Source officielle

Page 9 sur 102

← PrécédentSuivant →
CA

3e Chambre B

61629bc7eaaf44d62f53e9dd

Appel

21 mars 2013

21 mars 2013

FOND DU 21 MARS 2013 N° 2013/160 Rôle N° 12/23518 [M] [H] C/ [O] [Y] épouse [S] [T] [S] Grosse délivrée le : à : - SCP BADIE - SCP FRANCK- BERLINER-DUTERTRE

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2024:C201199

Cassation

12 décembre 2024

12 décembre 2024

L'arrêt, après avoir mentionné que ni l'appelante, ni les intimées, n'ont comparu, confirme le jugement. 5.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 10

6163a23f4e100fed5ecc2e97

Appel

21 septembre 2010

21 septembre 2010

prud'hommes de PARIS section commerce RG n° 06/14061 APPELANTE SA à Conseil d'Administration Société AUTO RITZ (nom commercial CITROEN GOBELIN) [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Renaud BERTIN

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 1

63d0d5ab81a7b805de12b53a

Appel

24 janvier 2023

24 janvier 2023

ORDONNANCE DU 24/01/2023 * * * N° de MINUTE : N° RG 21/06158 - N° Portalis DBVT-V-B7F-T7W6 Jugement du tribunal judiciaire de Lille du 13 septembre 2021 DEMANDERESSE A L'INCIDENT-INTIMEE

Source officielle
CA

TROISIEME CHAMBRE

627df89f0d41e0057d43e39a

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

de Valenciennes APPELANT Monsieur [T] [Y] né le [Date naissance 2] 1974 à [Localité 5] [Adresse 3] [Localité 5] Représenté par Me Stephane Dominguez, avocat au barreau de Valenciennes INTIMÉ

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9f1bd3db21cbdd89a09

Appel

15 novembre 2007

15 novembre 2007

, avocats au barreau de LYON INTIMES : Monsieur Philippe X... agissant en qualité de président de la société B...

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 1

6162677c12fe6a3e85a6c794

Appel

23 septembre 2013

23 septembre 2013

DES CHEMINS DE FER FRANCAIS (SNCF) pris en la personne de ses représentants légaux ainsi que domiciliés en cette qualité au dit siège [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me Michel BERTIN de la

Source officielle
CA

Chambre Sociale

64eedcd3bb2c32d969d3542e

Appel

24 août 2023

24 août 2023

N° 46 NT --------------- Copie exécutoire délivrée à : - Me Bertin, le 28.08.2023. Copie authentique délivrée à : - Me Dubois, le 28.08.2023.

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

678b470a8cafc520068c15d9

Appel

17 janvier 2025

17 janvier 2025

GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Diane VIDECOQ-TYRAN COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Mme Claire BERTIN en a rendu compte à la cour composée en outre de : M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR00010

Cassation

27 février 2018

27 février 2018

Rolex, quinze mille, pétasse moi c'est Christian Costard , vingt mille, pétasse moi c'est Christian Chauffeur , berline, pétasse moi c'est Christian La crise?

Source officielle
CA

Chambre 1-1

67ee196e6cff766e94e38a24

Appel

2 avril 2025

2 avril 2025

ASSOCIES poursuites et diligences de son représentant légal en exercice domicilié ès qualité au siège social toutes deux représentées par Me Paul GUEDJ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, Me Hélène BERLINER

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc7bbd3db21cbdd9034c

Appel

29 janvier 2013

29 janvier 2013

Les intimés prétendent qu'il s'agit d'un lotissement et non d'une copropriété.

Source officielle
CA

2e Chambre

6035796361c7729eecec0090

Appel

21 avril 2016

21 avril 2016

APPELANTE EURL PHARMACIE [J], demeurant [Adresse 3] représentée par Me Cédric CABANES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE assistée par Me Hélène BERLINER de la SCP SCP D'AVOCATS BERLINER-DUTERTRE-LACROUTS

Source officielle
CA

Chambre 3-3

6618cef57935f50008be3fad

Appel

11 avril 2024

11 avril 2024

BOULAN de la SELARL LX AIX EN PROVENCE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée de Me Annie ALAGY de la SELARL ALAGY BRET ET ASSOCIES, avocat au barreau de LYON, substituée par Me Thibaut DE BERTON

Source officielle
CA

8e Chambre C

6162776ca2bc6369e8386cc8

Appel

16 mai 2013

16 mai 2013

Madame Brigitte BERTI, Président suppléant, a fait un rapport oral à l'audience, avant les plaidoiries.

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

6868b52d9508abe85120471a

Appel

4 juillet 2025

4 juillet 2025

GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Nathalie LÉPEINGLE COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Mme Claire BIADATTI-BERTIN en a rendu compte à la cour composée en outre de : M.

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

6868b6b42f06adf21413c367

Appel

4 juillet 2025

4 juillet 2025

GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Nathalie LÉPEINGLE COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Mme Claire BIADATTI-BERTIN en a rendu compte à la cour composée en outre de : M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc92bd3db21cbdd908a1

Appel

13 mai 2013

13 mai 2013

-Lotissement Berton-98809 MONT-DORE Mme Mélinda Y...épouse X... née le 21 Décembre 1974 à NOUMEA (98800) demeurant ...

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 6

603cb4dee83ff72ea0dfa282

Appel

26 février 2021

26 février 2021

de la SELARL BERTIN & BERTIN AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : J126 Madame [G] [H] [Adresse 2] [Localité 8] Assistée et représentée par Me Jérôme BERTIN de la SELARL BERTIN

Source officielle