Benoit Y... à céder à M.

Portalis DBWH-W-B7K-HKUX N° minute : 26/00168 Dans l’affaire entre : DEMANDERESSE Madame [F] [H] [M] née le [Date naissance 1] 1981 à [Localité 1] demeurant [Adresse 1] représentée par Me Corinne BENOIT-REFFAY

COUR D'APPEL DE LYON DEUXIEME CHAMBRE CIVILE Section A ARRET DU 07 Février 2006 APPELANT : Monsieur Zivotije X... 69 rue Ampère 69310 PIERRE BENITE représenté par la SCP JUNILLON-WICKY, avoués à la Cour

de la SELARL BENOIT - LALLIARD - ROUANET, avocats au barreau de LYON Monsieur [N] [J] né le 14 Octobre 1964 à [Localité 12], demeurant [Adresse 9] représenté par Maître Gérard BENOIT de la SELARL BENOIT

] [T] née le 13 Février 1965 à [Localité 1] (AIN) [Adresse 6] [Localité 2] Mme [M] [R] épouse [K] née le 02 Août 1961 à [Localité 15] (AIN) [Adresse 11] [Localité 1] Représentées par Me Benoit

Z..., et ce jusqu'à ce que l'enfant puisse subvenir lui-même à ses propres besoins, - condamné Madame Chantal X... épouse Y... et Monsieur Renaud Y..., d'une part, et Monsieur Benoît Z..., d'autre part

BENOIT & ASSOCIES C/ S.A.S.

Benoit Cousin. Ce document, daté du 7 juin 2021, a été reçu au cabinet du juge d'instruction le 10 juin 2021. 5.

Benoît Holleaux, président, Mme Liliane Le Merlus, conseillère, et Mme Isabelle Charpentier, conseillère, ce dont il résulte que l'affaire a été débattue devant un seul magistrat, chargé du rapport, qui

U E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, DU 9 JUIN 2022 La société Benoit

pour l'entretien d'un enfant est fonction des ressources des parents et des besoins de l'enfant ; qu'en précisant que la contribution de M.

Le GAEC Saint Benoit, dont le siège se situe sur le territoire de la commune de Saint-Benoit-la-Chipotte, et le GAEC du Grand Clos, dont le siège se situe sur le territoire de la commune de Jeanménil,

[H] Copie exécutoire délivrée le : à : SAS SES ST BENOIT TRIBUNAL JUDICIAIRE DE SAINT DENIS - TRIBUNAL DE PROXIMITÉ DE SAINT BENOIT -------------------- JUGEMENT DU 18 MAI 2026 - PARTIES

X... le droit de reprise sur l'appartement ..., au motif, non que les bénéficiaires de cette reprise disposaient par ailleurs d'un local correspondant à leurs besoins normaux, mais que le propriétaire

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Bellotti Tiles, dont le siège est Via Reduci 4-5, 24060 Zandobbio

Benoît A..., M. Julien B..., M. Yann C..., M. François D..., M. Philippe E..., M. Clément F..., M. Charles G..., M. Sébastien H..., M. Antoine DE I..., M. François J..., M. Eric-Olivier K..., M.

Benoît, contre l'arrêt de la cour d'appel de ROUEN, chambre correctionnelle, en date du 29 juin 2000, qui, pour infraction au Code de l'urbanisme, les a condamnés chacun à 5 000 francs d'amende, a ordonné

Claire FILLIATRE, avocat au barreau de LYON - Avocat plaidant : Me Anne Constance COLL, avocat au barreau de PARIS APPELANT Monsieur [E] [J] [Adresse 7] [Localité 4] Représentant : Me Philippe REFFAY