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1 788 résultats pour « Benoit MARTIN »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cc0dbd3db21cbdd8efd3

Appel

14 novembre 2011

14 novembre 2011

né le 25 Avril 1970 à CASABLANCA (MAROC) ... 69140 RILLIEUX-LA-PAPE représenté par la SCP AGUIRAUD NOUVELLET, avoués à la Cour assisté de Me Martine CIPRIANI, avocat au barreau de LYON (bénéficie

Source officielle

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Annonces BODACC202 résultats

Journal officiel
Créations

LEBECQ, Martin, Benoit, Louis

SIREN 934518598Greffe du Tribunal de Commerce de Douai

18/06/2026

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Radiations

MARTINET, Benoit, Jean, Sylvain, MARTINET

SIREN 930146154Greffe du Tribunal de Commerce de Bourges

17/05/2026

Voir →

Radiations

Martin, Benoit Jules Jean

SIREN 448130013Greffe du Tribunal Mixte de Commerce de Saint-Pierre

04/05/2026

Voir →

Radiations

MARTIN, Benoit

SIREN 891363632Greffe du Tribunal de Commerce de Dijon

17/04/2026

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Dépôts des comptes

MARTIN BENOIT SARL

SIREN 834709495Greffe du Tribunal de Commerce de nice

10/03/2026

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TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

69a8677ecdc6046d478175cc

Commerce

7 juillet 2025

7 juillet 2025

du conseil le 26/06/2025, en présence de Madame Véronique BENLAFQUIH, première vice procureure de la République, devant Monsieur François PEYRON, président, Monsieur Nikola SUSNJA, Monsieur Philippe MARTIN-HANRAS

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montpellier

DTA_2507397_20251017

Administratif

17 octobre 2025

17 octobre 2025

C... l’autorité parentale conjointe sur leurs deux enfants D... et A..., la famille a quitté Prades sur Lez, et suite au désaccord parental elle a inscrit ses enfants à l’école Benoite Groult de Montpellier

Source officielle
CA

JURIDIC.PREMIER PRESIDENT

5fdc5afea7ab6f7f041fb7d0

Appel

20 novembre 2018

20 novembre 2018

Le 20 NOVEMBRE 2018 Nous, Jean-François BOUGON, Conseiller à la Cour d'appel de Bordeaux, désigné en l'empêchement légitime du Premier Président par ordonnance du 18 juillet 2018, assisté de Martine

Source officielle
CA

JURIDIC.PREMIER PRESIDENT

5fdc5affa7ab6f7f041fb7d3

Appel

20 novembre 2018

20 novembre 2018

Le 20 NOVEMBRE 2018 Nous, Jean-François BOUGON, Conseiller à la Cour d'appel de Bordeaux, désigné en l'empêchement légitime du Premier Président par ordonnance du 18 juillet 2018, assisté de Martine

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2019:C210871

Cassation

5 décembre 2019

5 décembre 2019

L..., domicilié [...] , contre l'ordonnance rendue le 11 mai 2018 par le tribunal d'instance de Saint-Benoit (service des injonctions de payer), dans le litige l'opposant à la société Interassurances,

Source officielle
TJ

Chambre 1 cab 01 A

686eb22572b5e5e648caf76e

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

Le 14 Janvier 2025 ENTRE : DEMANDEUR Monsieur [N] [H], [Y] [K] né le [Date naissance 2] 1968 à [Localité 5], demeurant [Adresse 6] représenté par Maître Gérard BENOIT de la SELARL BENOIT - LALLIARD

Source officielle
CE

8ème - 3ème chambres réunies

CETAT:CETATEXT000036602003

Admin. suprême

14 février 2018

14 février 2018

Benoît Bohnert, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2018:C300557

Cassation

7 juin 2018

7 juin 2018

Benoît X..., domicilié [...] , 2°/ Mme Caroline X..., domiciliée [...] , 3°/ M. Bertrand X..., domicilié [...] , 4°/ M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca21bd3db21cbdd8a23b

Appel

24 janvier 2008

24 janvier 2008

GAN ASSURANCES IARD Benoît X...

Source officielle
CA

6e chambre

64422a1dd2fa6fd0f8040688

Appel

20 avril 2023

20 avril 2023

[Adresse 1] [Localité 7] Représentant : Me Philippe BOUCHEZ-EL GHOZI du PARTNERSHIPS PAUL HASTINGS (Europe) LLP, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : P0177 et Me Martine DUPUIS de la SELARL LEXAVOUE

Source officielle
CA

6e chambre

64422a21d2fa6fd0f80406a2

Appel

20 avril 2023

20 avril 2023

[Adresse 1] [Localité 8] Représentant : Me Philippe BOUCHEZ-EL GHOZI du PARTNERSHIPS PAUL HASTINGS (Europe) LLP, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : P0177 et Me Martine DUPUIS de la SELARL LEXAVOUE

Source officielle
CAA

4ème chambre-formation à 3

DCA_23MA01303_20241126

Admin. Appel

26 novembre 2024

26 novembre 2024

Il résulte de ce qui précède, et sans qu'il soit besoin d'examiner l'argumentation de la commune de Saint-Benoît tirée tant de la faute commise par l'Etat et par la régie régionale des transports que de

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-174730

Admin. suprême

3 juin 2017

3 juin 2017

.s800EAC49 { font-size:12pt } .sFE10DC93 { margin-top:0pt; margin-bottom:0pt; text-align:center } .sBB9EE52A { font-family:Arial } .sA6BC7FA7 { margin-top:0pt; margin-bottom:0pt; text-indent:14.2pt; text-align

Source officielle
CC

soc

613722d9cd58014677402426

Cassation

30 avril 1997

30 avril 1997

Martin, avocat général, Mlle Barault, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. Le Roux-Cocheril, conseiller, les conclusions de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccbebd3db21cbdd91239

Appel

7 mars 2014

7 mars 2014

représenté par Me Benoît ROCHE, avocat au barreau de CORREZE (bénéficie d'une aide juridictionnelle Partielle numéro 12/ 8023 du 18/ 02/ 2013 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de Limoges

Source officielle
CA

JURIDIC.PREMIER PRESIDENT

5fdc5afca7ab6f7f041fb7cd

Appel

20 novembre 2018

20 novembre 2018

Le 20 NOVEMBRE 2018 Nous, Jean-François BOUGON, Conseiller à la Cour d'appel de Bordeaux, désigné en l'empêchement légitime du Premier Président par ordonnance du 18 juillet 2018, assisté de Martine

Source officielle
CA

Chambre civile TGI

625bae9b44cde4277d1bd6df

Appel

15 avril 2022

15 avril 2022

représentée par son maire une parcelle de terrain, ensemble les constructions y édifiées, consistant en des ateliers vétustes, sis au Tampon, cadastrée section AE n°1004, lieudit 9015, route de Saint Benoit

Source officielle
CA

2ème chambre

644a12aa656d26d0f8b57fa2

Appel

26 avril 2023

26 avril 2023

BENOIT & ASSOCIES MP PG COMMERCIAL S.E.L.A.R.L.

Source officielle
TCOM

.

69b73d00cdc6046d47cc8f7e

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

Par jugement en date du 5 juillet 2023 du Tribunal de commerce de COMPIEGNE la SARL CHEZ MARTINE a été placée en liquidation judiciaire.

Source officielle